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4007 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 3072 trouvées

  1. Question n° 13255 posée par M. Serge Mathieu

    Protection des drapeaux des associations disparues et participation aux journées commémoratives

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  2. Question n° 13261 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement des IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 13147 posée par M. Serge Mathieu

    Travaux du groupe interministériel de la qualité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 12921 posée par M. Serge Mathieu

    Utilisation de cocardes tricolores sur les véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  5. Question n° 13026 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en oeuvre du plan " Aléas climatiques extrêmes-énergie "

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 935 trouvées

  1. Question n° 13454 posée par M. Serge Mathieu

    Aides communautaires à la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 13455 posée par M. Serge Mathieu

    Clarification de la nomenclature douanière pour les poulets

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 13456 posée par M. Serge Mathieu

    Clarification de l'étiquetage pour les importations de poulets

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 13457 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement de l'organisation et de la compétitivité de la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 13458 posée par M. Serge Mathieu

    Application du contrat type dans la filière avicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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