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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 157 trouvées

  1. Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

    Fléchage des moyens vers les IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

    Situation des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 02947 posée par M. Bernard Seillier

    Calcul de l'indice des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

    Maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  5. Question n° 0011G posée par M. Bernard Seillier

    Lutte contre l'exclusion

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 05043 posée par M. Bernard Seillier

    Avenir des pharmacies d'officine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26553 posée par M. Bernard Seillier

    Profession de masseur-kinésithérapeute

    La question est caduque

  3. Question n° 26433 posée par M. Bernard Seillier

    Accès à l'ADSL

    La question est caduque

  4. Question n° 10627 posée par M. Bernard Seillier

    Avenir de l'annuaire des associations de santé

    La question est caduque

  5. Question n° 00680 posée par M. Bernard Seillier

    Situation des organismes de services à domicile

    La question est caduque

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