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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 157 trouvées
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Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier
Fléchage des moyens vers les IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier
Situation des chrétiens d'Irak
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 02947 posée par M. Bernard Seillier
Calcul de l'indice des fermages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier
Maisons de l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
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Question n° 0011G posée par M. Bernard Seillier
Lutte contre l'exclusion
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 05043 posée par M. Bernard Seillier
Avenir des pharmacies d'officine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26553 posée par M. Bernard Seillier
Profession de masseur-kinésithérapeute
La question est caduque
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Question n° 26433 posée par M. Bernard Seillier
Accès à l'ADSL
La question est caduque
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Question n° 10627 posée par M. Bernard Seillier
Avenir de l'annuaire des associations de santé
La question est caduque
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Question n° 00680 posée par M. Bernard Seillier
Situation des organismes de services à domicile
La question est caduque