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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09002 posée par M. Jean Derian

    Réservistes des Forces armées françaises

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 08550 posée par M. Jean Derian

    Représentativité syndicale dans le monde agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 08551 posée par M. Jean Derian

    Service extérieur des pompes funèbres

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 08552 posée par M. Jean Derian

    Familles hébergeant des personnes handicapées moteurs et impôts locaux

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 08554 posée par M. Jean Derian

    Serres agricoles et taxe locale d'équipement

    Réponse du ministère : Logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08758 posée par M. Jean Derian

    Promotion interne dans la fonction publique territoriale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08553 posée par M. Jean Derian

    Promotion interne dans la fonction publique territoriale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07497 posée par M. Jean Derian

    Révalorisation tarifaire des actes des masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.