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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 09002 posée par M. Jean Derian
Réservistes des Forces armées françaises
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 08550 posée par M. Jean Derian
Représentativité syndicale dans le monde agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08551 posée par M. Jean Derian
Service extérieur des pompes funèbres
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 08552 posée par M. Jean Derian
Familles hébergeant des personnes handicapées moteurs et impôts locaux
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 08554 posée par M. Jean Derian
Serres agricoles et taxe locale d'équipement
Réponse du ministère : Logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08758 posée par M. Jean Derian
Promotion interne dans la fonction publique territoriale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08553 posée par M. Jean Derian
Promotion interne dans la fonction publique territoriale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07497 posée par M. Jean Derian
Révalorisation tarifaire des actes des masseurs-kinésithérapeutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.