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380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/03/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 311 trouvées

  1. Question n° 25287 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 25047 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Respect du label AOP

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 25079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Révision du zonage des zones défavorisées et de la vallée de l'Orne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 24223 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Durcissement des règles d'utilisation des produits phytosanitaires en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accueil des enfants placés dans le Calvados

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 25636 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Comité technique des maisons départementales des personnes handicapées

    La question est caduque

  2. Question n° 25594 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Délais de paiement entre les fournisseurs et les petits commerces

    La question est caduque

  3. Question n° 25479 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Éoliennes

    La question est caduque

  4. Question n° 24889 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Nouvelle procédure de délivrance des cartes nationales d'identité

    La question est caduque

  5. Question n° 23710 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Présence de La Poste en zone urbaine

    La question est caduque

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