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Historique de la recherche : Aménagement du territoire

Votre résultat de recherche :

186 questions dans une recherche depuis 1 an : 103 questions avec réponses , 83 questions sans réponses

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Questions avec réponses [103 réponses] DateTri décroissant Tri croissant
Nouvelle géographie prioritaire de la ville Question n° 0365G posée par M. Claude Dilain
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
04/07/2014
Réforme territoriale Question n° 0368G posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Réponse du Premier ministre
04/07/2014
Contrat de plan interrégional relatif à la vallée de la Seine Question n° 0799S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
29/05/2014
Restructuration du cadencement de la ligne à grande vitesse entre Arras et Paris Question n° 0801S posée par Mme Catherine Génisson
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
29/05/2014
Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime Question n° 0794S posée par M. Charles Revet
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
22/05/2014

5 questions sur les 103 trouvées  -  Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponses [83 questions] Date Tri décroissant Tri croissant
Carte scolaire et fermetures de classes Question n° 0833S posée par M. Bernard Fournier
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
10/07/2014
Inexécution des engagements contractuels par les opérateurs de téléphonie mobile Question n° 12426 posée par M. Yves Daudigny
En attente de réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
10/07/2014
Politique de la ville pour les petites communes Question n° 12470 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
En attente de réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
10/07/2014
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte Question n° 12488 posée par M. François Marc
En attente de réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
10/07/2014
Médecine en zone de montagnes Question n° 12495 posée par Mme Annie David
En attente de réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
10/07/2014

5 questions sur les 83 trouvées  -  Voir toutes les questions sans réponses