Table des matières




Mardi 27 mai 2003

- Présidence de M. Jacques Valade, président, et de M. Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques et du plan. -

Commerce - Confiance dans l'économie numérique - Audition de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie

La commission, conjointement avec la commission des affaires économiques et du plan, a procédé à l'audition de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur le projet de loi n° 195 (2002-2003), adopté par l'Assemblée nationale, pour la confiance dans l'économie numérique.

Le compte rendu de cette audition figure à la rubrique « Affaires économiques ».

Nomination de rapporteurs

La commission a ensuite procédé à la désignation de rapporteurs. Elle a désigné M. Serge Lagauche rapporteur de la proposition de loi n°  236 (2002-2003), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à jumeler chaque école française avec une école de l'Union européenne.

Elle a également désigné, sous réserve du dépôt de ces textes, M. Bernard Murat rapporteur du projet de loi portant diverses mesures relatives à l'organisation du sport, M. Jacques Legendre rapporteur du projet de loi modifiant la loi du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive et M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur du projet de loi sur l'autonomie des établissements d'enseignement supérieur.

Mercredi 28 mai 2003

- Présidence de M. Jacques Valade, président, puis de M. Pierre Laffitte, vice-président, et de M. Jean-Paul Emorine, vice-président de la commission des affaires économiques et du plan.

Commerce - Confiance dans l'économie numérique - Audition de M. Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des télécommunications

La commission a procédé, conjointement avec la commission des affaires culturelles, à l'audition de M.  Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), accompagné de M. Francis Beck, membre du CSA, et de Mme Sylvie Clément-Cuzin, directrice juridique du CSA, puis à l'audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART), sur le projet de loi n° 195 (2002-2003), adopté par l'Assemblée nationale, pour la confiance dans l'économie numérique.

Les comptes rendus de ces auditions figurent à la rubrique « Affaires économiques ».