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Calendrier prévisionnel de la Délégation du Sénat aux droits des femmes

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances
entre les hommes et les femmes
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Date
Délégation et séance publique
Colloques et manifestations
Jeudi 16 mai 2013
10 heures et 11 heures
10 h 00 - Audition sur le thème « Femmes dans le secteur de la culture »
- Mme Karine Saporta, chorégraphe, présidente fondatrice de l’Association des Centres chorégraphiques nationaux, présidente de la commission Danse et vice-présidente de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
11 h 00 - Examen du rapport d’information de Mme Maryvonne Blondin sur les dispositions du projet de loi n° 736 rectifié portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois (sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale)
- Désignation d'un rapporteur sur les dispositions du projet de loi n° 835 (14^ème législature) (procédure accélérée) relatif à l'enseignement supérieur et a la recherche, sous réserve de sa transmission par l'Assemblée nationale et de la saisine de la délégation par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Lundi 27 mai 2013
après-midi
En séance publique :
Projet de loi n° 736 rectifié (14^ème législature) (procédure accélérée) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France (sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale)
Intervention de Mme Maryvonne Blondin, rapporteure de la délégation
Jeudi 30 mai 2013
10 heures et 11 heures
Auditions sur le thème « Femmes dans le secteur de la culture »
(noms à préciser)
Jeudi 13 juin 2013
En séance publique :
Projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs
Intervention de Mme Laurence Cohen, rapporteure de la délégation

date de la dernière mise à jour : 15 décembre 2011

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Date	Délégation et séance publique	Colloques et manifestations
Jeudi 16 mai 2013 10 heures et 11 heures	10 h 00 - Audition sur le thème « Femmes dans le secteur de la culture » - Mme Karine Saporta, chorégraphe, présidente fondatrice de l’Association des Centres chorégraphiques nationaux, présidente de la commission Danse et vice-présidente de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) 11 h 00 - Examen du rapport d’information de Mme Maryvonne Blondin sur les dispositions du projet de loi n° 736 rectifié portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois (sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale) - Désignation d'un rapporteur sur les dispositions du projet de loi n° 835 (14^ème législature) (procédure accélérée) relatif à l'enseignement supérieur et a la recherche, sous réserve de sa transmission par l'Assemblée nationale et de la saisine de la délégation par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Lundi 27 mai 2013 après-midi	En séance publique : Projet de loi n° 736 rectifié (14^ème législature) (procédure accélérée) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France (sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale) Intervention de Mme Maryvonne Blondin, rapporteure de la délégation
Jeudi 30 mai 2013 10 heures et 11 heures	Auditions sur le thème « Femmes dans le secteur de la culture » (noms à préciser)
Jeudi 13 juin 2013	En séance publique : Projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs Intervention de Mme Laurence Cohen, rapporteure de la délégation