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Projet de loi de finances pour 2009 : Articles de la première partie

 



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ARTICLE 2 TER (NOUVEAU)

I. DÉBATS AN PREMIÈRE LECTURE LE 22 OCTOBRE 2008

M. le président. Je suis saisi d'un amendement n° 181, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 284.

La parole est à M. Frédéric Lefebvre.

M. Frédéric Lefebvre. Cet amendement me tient tout particulièrement à coeur puisqu'il concerne le codéveloppement.

M. René Dosière. C'est la Françafrique !

M. Frédéric Lefebvre. Nous avions voté dans cet hémicycle, il y a quelques mois, à l'unanimité, un livret épargne codéveloppement. Il a été mis en place...

M. Jean-Louis Idiart. Il ne fonctionne pas !

M. Frédéric Lefebvre. Nous avions auditionné en commission des finances Charles Milhaud, à l'époque président des caisses d'épargne...

M. Jérôme Cahuzac. Belle référence !

M. Frédéric Lefebvre. Il nous avait expliqué que ce dispositif posait des difficultés sur un certain nombre de points, et qu'il faudrait le retravailler pour aboutir à un dispositif efficient.

M. Jean-Pierre Brard. C'était avant l'affaire des 600 millions...

M. Frédéric Lefebvre. J'ai donc travaillé avec les associations et avec le ministère des finances pour aboutir à un dispositif efficace, basé sur la création de sociétés de financement du développement - SOFIDEV -, et prévoyant une liste, déterminée par voie d'arrêté, des pays susceptibles de recevoir, dans ce cadre, des investissements directs.

Mon amendement n° 181 vise à remplacer l'aide d'État à État, dont on sait malheureusement qu'elle est souvent virtuelle, par une autre formule. En effet, s'agissant de l'aide publique aux pays en voie de développement, on sait parfaitement à qui on verse l'aide, beaucoup moins où elle va ensuite - ou parfois, on ne le sait que trop ! L'objectif est donc de développer au maximum les aides directes de citoyen à citoyen, et des investissements dans les tissus économiques de ces pays en voie de développement.

L'amendement prévoit aussi que le Gouvernement remettra au Parlement un rapport dressant le bilan de l'activité des sociétés de développement afin d'avoir une vision précise de l'application du dispositif. Nous pourrons ainsi défalquer le coût que représentera pour l'État cette aide fiscale au codéveloppement de l'aide d'État à État. Il s'agit d'aller petit à petit vers une aide plus efficiente et plus efficace.

Le rapporteur général m'a fait remarquer en commission que mon amendement posait un problème de rétroactivité. Quand bien même celle-cine soulève pas de difficultés juridiques, dans la mesure où elle est favorable au contribuable, j'avais substitué le 1er novembre au 1er octobre, comme date d'entrée en vigueur du dispositif, la commission n'ayant pas encore examiné l'amendement le 1er octobre. Mais Gilles Carrez m'a indiqué que l'avantage fiscal proposé par l'amendement est subordonné à l'agrément du capital des sociétés concernées, et que cet agrément n'ayant pas de base légale avant le vote de la loi de finances pour 2009, il convienait de repousser la date au 1er janvier. C'est l'objet de son sous-amendement n° 284. Reste que mon objectif, en proposant une date anticipée, est évidemment de lancer le mouvement le plus rapidement possible. J'aimerais savoir si le Gouvernement serait favorable à ce que le dispositif soit amorcé dès maintenant afin de démarrer au plus vite, dès le 1er janvier, avec les agréments. Je ne verrais alors que des avantages à ce que l'on adopte mon amendement sous-amendé par le rapporteur général. Mais j'ai besoin de savoir si les premières applications pourraient commencer immédiatement, afin que le mouvement s'enclenche sans perdre de temps.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 284 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 181.

M. Gilles Carrez, rapporteur général. Frédéric Lefebvre a raison d'essayer de développer, en l'occurrence par le biais d'incitations fiscales, le codéveloppement, avec l'espoir que cette forme d'aide en vienne progressivement à remplacer une partie de l'aide publique. Tout le monde est conscient de l'intérêt d'une telle approche.

J'ai fait toutefois une réserve, non pas sur le point de la rétroactivité, mais sur la question de l'agrément. En effet, celui-ci sera nécessaire pour pouvoir créer une SOFIDEV. S'il s'agissait d'une SOFICA, la rétroactivité ne poserait pas de problème puisqu'une telle structure existe déjà. Or les SOFIDEV n'existeront juridiquement que le jour où le projet de loi de finances aura été promulgué, soit vers le 30 décembre. Je ne vois pas comment on pourrait, au mois de janvier, leur conférer un agrément rétroactif leur permettant de bénéficier d'une aide fiscale courant sur l'année 2008.

En revanche, monsieur Lefebvre, rien n'interdit de commencer à lancer d'ores et déjà des appels à l'épargne, étant entendu qu'ils ne produiront des effets fiscaux qu'à partir des revenus perçus en 2009, lesquels bénéficieront donc d'une réduction d'impôt au titre de l'impôt payé en 2010 sur 2009.

Tel est l'objet de mon sous-amendement n° 284.

M. le président. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement ?

Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie. Le Gouvernement est très favorable à cet amendement dont il lève le gage.

Il s'agit en effet d'une forme nouvelle et moderne d'aide au développement. Aujourd'hui, en particulier dans des pays d'Afrique, on constate sur le terrain que non seulement les mécanismes d'aides publiques classiques ont du mal à fonctionner, mais aussi que certains pays, jusqu'ici rarement présents sur le continent africain, deviennent extrêmement actifs. Si la France souhaite maintenir, voire développer son influence, elle a intérêt à peaufiner des outils tels que celui que vous avez proposé, monsieur Lefebvre. C'est un bon outil.

Il est possible, monsieur le rapporteur général, de voter l'amendement n° 181 en l'état ; aussi vous demanderai-je de retirer votre sous-amendement n° 284, au bénéfice des explications que je vais vous donner. Dès lors qu'un projet, constitué, consisterait à affecter des fonds pour la constitution de sociétés, la création d'activités et l'emploi de nationaux dans les pays destinataires de l'aide au développement, il me serait tout à fait possible d'agréer, sous réserve de l'entrée en vigueur du texte, les dites opérations issues du projet approuvé. Si évidemment le texte n'était pas voté, ces agréments tomberaient, et ceux qui mettraient en place l'action de développement en cause devraient en prendre en charge le risque. Il est donc mécaniquement tout à fait possible, monsieur le rapporteur général, de mettre en place l'agrément, sous la condition suspensive de l'entrée en vigueur du texte.

M. Jérôme Cahuzac. C'est la Françafrique !

M. le président. La parole est à M. le rapporteur général.

M. Gilles Carrez, rapporteur général. Nous sommes le 23 octobre.

M. Jérôme Cahuzac. Jusque-là, ça va ! (Sourires.)

M. Gilles Carrez, rapporteur général. L'amendement non modifié concernerait donc des investissements décidés entre le 23 octobre et le 31 décembre. Or, lorsque nous prenons des dispositions fiscales, nous faisons généralement en sorte qu'elles n'interviennent pas avant le début d'année. Mais je me réfère plus à une pratique qu'à un texte juridique.

M. Dominique Baert. Qu'est-ce qu'il y a derrière tout cela ?

M. le président. La parole est à M. le président de la commission.

M. Didier Migaud, président de la commission des finances. Mes observations portent moins sur le fond de l'amendement que sur la question de principe qu'il pose, dans la mesure où, comme vient de le remarquer le rapporteur général, il s'agit d'une nouvelle niche fiscale. (« Bien sûr ! » sur plusieurs bancs du groupe SRC.) Madame la ministre, monsieur le ministre, comment cette nouvelle création pourrait-elle être rendue compatible avec la loi de programmation pluriannuelle des finances publiques que nous venons d'adopter ?

M. Jean-Louis Idiart. Bonne question !

M. Didier Migaud, président de la commission des finances. Elle entrera vraisemblablement en vigueur avant la prochaine loi de finances. Or elle prévoit, à l'article 10, que « les créations ou extensions de dépenses fiscales, ainsi que de réductions, exonérations ou abattements d'assiette [...] sont compensées par des suppressions ou diminutions de mesures » de nature équivalentes. À peine avons-nous voté ce texte que nous voilà déjà invités à créer une nouvelle niche fiscale ! Compte tenu de la règle de gouvernance que nous nous sommes donné, comment surmontez-vous cette contradiction ? Quelle compensation budgétaire nous proposerez-vous, soit durant l'examen du PLF, soit au cours de l'année qui vient ? (Approbations sur les bancs du groupe SRC.)

M. Jean Launay. Voilà qui est sage !

M. le président. La parole est à M. le ministre du budget.

M. Éric Woerth, ministre du budget. Je vais donner quelques précisions, en complément de ce que vient d'indiquer Christine Lagarde : certes, il s'agit d'une niche, mais elle est plafonnée et sa durée déterminée, ce qui n'est pas si courant.

M. Didier Migaud, président de la commission des finances. Certes !

M. Éric Woerth, ministre du budget. En outre, nous gagerons cette niche supplémentaire si nécessaire, c'est-à-dire si le solde global de toutes les niches fait apparaître un surcroît de dépenses fiscales. Mais nous respecterons, bien évidemment, le texte de la loi de programmation.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

M. Jean-Pierre Brard. Voilà une étrange proposition. Rappelons tout d'abord que le dispositif des livrets épargne codéveloppement n'a pas fonctionné ; il serait peut-être bon de se demander pourquoi. C'est apparemment un texte très technocratique qui nous est maintenant présenté. Après examen, ceux qui connaissent les problèmes du codéveloppement en Afrique doivent constater que cette proposition est hors du réel. Mme Lagarde nous dit que c'est une forme nouvelle d'aide au développement. Taratata ! C'est une forme d'investissement en fin de compte assez banale. Jacques Godfrain et moi-même avions imaginé de créer des livrets d'épargne bonifiés pour aider des projets de codéveloppement.

Que nous est-il proposé ? Non pas des projets de codéveloppement, mais des facultés d'investissement. Il s'agit d'une démarche néocoloniale classique : le blanc dominateur décide pour le noir, parce que les Africains ne savent pas ce qu'il leur faut - c'est bien connu - alors que les blancs, eux, savent...

Cette tradition n'est pas la nôtre ; notre tradition anticolonialiste nous porte à considérer le codéveloppement comme un moyen de continuer notre combat anticolonial en travaillant en partenariat. Les migrants transfèrent beaucoup d'argent en Afrique, et le dialogue pourrait justement permettre de constituer ce qu'à Bercy vous nommeriez des « véhicules » susceptibles de récupérer ces fonds pour les orienter vers des investissements aidés, les crédits de la coopération venant « booster »davantage encore cette épargne. Or, ce n'est pas du tout ce qui nous est proposé.

Le sujet prête pourtant à des propositions modernes en vue d'une autre solidarité, qui contribueraient à établir une autre vision des rapports entre les pays du nord et du sud, dans le respect de l'égalité entre partenaires également respectables. Las, ce n'est pas la proposition qui nous est faite. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et SRC.)

M. le président. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.

M. Jérôme Cahuzac. À la lecture de cet amendement, et à l'écoute des explications données par les uns et par les autres, qui ne ressent comme une gêne, pour ne pas dire un malaise diffus dans cet hémicycle ?

M. Yves Censi. Pas du tout !

M. Frédéric Lefebvre. M. Cahuzac a un malaise !

M. Jérôme Cahuzac. Cet amendement de quatre pages, qui comprend probablement plus de signes que le projet de loi en faveur des revenus du travail examiné au début de la session extraordinaire, fait référence à des éléments aussi simples que l'article 1er-1 de la loi 85-695 du 11 juillet 1985 ou le décret n° 2002-772 du 3 mai 2002... Voilà un amendement tout à fait impressionnant ! Il faut rendre hommage à notre collègue : rédiger seul - puisqu'il en est l'unique signataire - un amendement d'une telle complexité technique...

M. Jean-Frédéric Poisson. Il a beaucoup de talent !

M. Yves Censi. Arguments lamentables !

M. Jérôme Cahuzac. ... est quelque chose de tout à fait admirable. Monsieur Censi, M. Lefebvre n'a pas besoin de vous pour se défendre !

Mais, au-delà de l'admiration pour la technique, nous nous posons quelques questions. Il s'agit en effet d'une niche fiscale. Or, nous venons de décider que toute création d'une nouvelle niche devait donner lieu à la suppression d'une autre. De surcroît, nous ne connaissons même pas le coût du dispositif proposé, chose étonnante après un tel travail technique...

Je vais donc poser les questions que tout le monde se pose, puisque notre collègue Lefebvre tient manifestement à une forme de rétroactivité. Qui, à ce jour, a procédé à ces investissements en Afrique, où, et pour combien ? Et qui demande au Parlement de défiscaliser ces investissements ? Telles sont les réponses qu'appelle cet amendement de quatre pages, et auxquelles nous aurons un jour une réponse.

M. Dominique Baert. Le plus tôt sera le mieux !

M. Jérôme Cahuzac. Puisque nous devons voter sur cet amendement, autant le faire dans la plus parfaite transparence. Puisque certains s'apprêtent à le voter, qu'ils sachent au moins qui a investi, combien, où et pourquoi faire - et qui, par conséquent, espère qu'une majorité des députés présents votera cette mesure de défiscalisation ?

J'ignore si cet amendement est présenté sous les auspices de ce qu'on appelle la Françafrique. J'ai constaté la gêne des membres du Gouvernement : manifestement, un accord préalable a dû intervenir. Tout cela se fera naturellement sans nous. Nous vous renvoyons à votre responsabilité, en espérant que nous apprendrons bientôt qui se trouve derrière tout cela et que, ce jour-là, ceux qui ont prêté la main à cette petite manoeuvre en aient honte.(Applaudissements sur les bancs du groupe SRC. - Protestations sur les bancs du groupe UMP.)

M. le président. La parole est à M. Frédéric Lefebvre.

M. Frédéric Lefebvre. Ce que nous venons d'entendre est passablement choquant...

M. Yves Censi. Indigne !

M. Frédéric Lefebvre. ... mais je voudrais, plutôt que m'y attarder, revenir sur un ou deux points. D'abord, notre collègue Brard a évoqué le travail effectué avec Jacques Godfrain, et le livret d'épargne bonifié. C'est exactement ce dont je parlais tout à l'heure. La création de ce livret a été votée, il y a un an, lors de l'examen du projet de loi sur la maîtrise de l'immigration - que j'ai suivi, contrairement à M. Brard...

M. Jean-Pierre Brard. Le racisme, c'est pas mon truc !

M. Frédéric Lefebvre. J'ai été, avec Jacques Godfrain, à l'origine de cette mesure, sur laquelle votre groupe et des sénateurs avaient travaillé, et qui a été votée. À l'époque, le président des caisses d'épargne avait été auditionné en commission, et vous pourrez lire dans le compte rendu que M. Milhaud, que j'avais interrogé sur le dispositif, nous avait expliqué que celui-ci, tel qu'il était bâti, ne pouvait fonctionner, et m'avait par conséquent invité - le président Migaud s'en souvient - à l'améliorer. C'est ce que j'ai fait, avec l'aide de Bercy.

Car je n'ai nullement prétendu, monsieur Cahuzac, avoir écrit cet amendement tout seul. J'ai au contraire expliqué, en le présentant, avoir travaillé avec Bercy, à la suite de cette audition, pour construire un dispositif plus efficace.

Gilles Carrez s'est interrogé sur la rétroactivité. La rédaction de l'amendement traduit mon souci de laisser du temps pour le montage des dossiers. Les insinuations de M. Cahuzac sont donc totalement déplacées.

M. Jérôme Cahuzac. Ce ne sont pas des insinuations, ce sont des questions !

M. Frédéric Lefebvre. Toutefois, Mme la ministre m'ayant assuré que les SOFIDev pourraient obtenir l'agrément avant leur création juridique officielle, je me rallie volontiers au sous-amendement du rapporteur général. Ce qui compte, c'est que les SOFIDev, destinées à aider les pays en voie de développement, voient le jour. Lors du débat sur le livret épargne codéveloppement, certains députés du groupe socialiste, comme Mme Pau-Langevin, avaient compris que le but était d'aider au développement du tissu économique de ces pays, et avaient voté la mesure.

Monsieur Cahuzac, vous avez tort de vous laisser aller à votre mauvaise foi habituelle (Protestations sur les bancs du groupe SRC), car tous les gens qui s'intéressent au codéveloppement savent que ces pays se heurtent, surtout en Afrique, à une difficulté majeure : leurs systèmes bancaires sont extrêmement déficients.

Quant à vous, monsieur Brard, comment pouvez-vous dire qu'il s'agit d'un amendement pour les blancs ?

M. Jean-Pierre Brard. Ce n'est pas ce que j'ai dit ! J'ai parlé du blanc dominateur !

M. Frédéric Lefebvre. Il y a dans notre pays des noirs à même d'investir ! Il n'y a pas que les blancs qui en soient capables ! Tout ce débat est absurde, d'un autre âge.

M. Jean-Louis Idiart. Comme le discours de Dakar !

M. Frédéric Lefebvre. Dans le cadre d'une discussion de fond comme celle que nous avons eue sur la maîtrise de l'immigration, nous n'aurions pas ce genre d'échanges.

Je souhaite ardemment que soit adopté cet amendement, qui apporte une réponse beaucoup plus efficace que les aides d'État à État : celles-ci n'arrivent pas forcément là où elles seraient nécessaires, notamment dans les villages d'Afrique en manque d'investissements. Si vous voulez, je peux vous faire un dessin !

M. le président. La parole est à M. le rapporteur général.

M. Gilles Carrez, rapporteur général. Mme la ministre a clairement indiqué qu'elle pouvait conférer l'agrément à la société avant la promulgation de la loi qui créé ladite société. Cette assurance juridique rend mon sous-amendement devient sans objet.

M. Jérôme Cahuzac. Et voilà !

(Le sous-amendement n° 284 est retiré.)

(L'amendement n° 181, modifié par la suppression du gage, est adopté.)

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