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Mardi 5 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions de personnalités qualifiées dans les domaines de la sociologie,
de l’anthropologie et de la psychiatrie

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 14 h 30 : Mme Irène THÉRY, sociologue, directrice d’études à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS) ;

- à 15 h 30 : Mme Françoise HÉRITIER, anthropologue et ethnologue, professeur honoraire au collège de France ;

- à 16 h 30 : M. Stéphane NADAUD, pédopsychiatre ;

- à 17 h 30 : M. Pierre LÉVY-SOUSSAN, pédopsychiatre et psychanalyste.

Mercredi 6 février 2013

(salle Médicis)

Auditions des représentants des associations de défense des droits des personnes homosexuelles et des familles homoparentales et des associations de défense des droits des enfants

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 14 h 30 : Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (inter–LGBT) – M. Nicolas GOUGAIN, porte-parole, et M. Mathieu Nocent, co-secrétaire de la commission Politique ;

- à 15 h 30 : Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL) – M. Dominique BOREN, co-président, Mme Marie-Claude PICARDAT, co-présidente, et Mme Fathira ACHERCHOUR, porte-parole ;

- à 16 h 30 : Association « La voix de l’enfant » – Mme Martine BROUSSE, déléguée générale, et M. Bertrand COLIN, avocat ;

- à 17 h 30 : Association « Enfance et Partage » – Mme Isabelle GUILLEM, secrétaire générale.

Jeudi 7 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions des représentants des associations familiales

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 9 h 30 : Union nationale des associations familiales (UNAF) – M. François FONDARD, président, M. François EDOUARD, vice-président, Mme Guillemette LENEVEU, directrice générale, et Mme Claire MENARD, chargée des relations parlementaires ;

- à 10 h 30 : Confédération Nationale des Associations Familiales Laïques CNAFAL) – M. Jean-Marie BONNEMAYRE, président, et Mme Marie-Odile PELLE PRINTANIER, vice-présidente ;

Union des Familles Laïques (UFAL) – M. Michel CANET, président, et M. Charles ARAMBOUROU, administrateur ;

Confédération syndicale des Familles (CSF) – Mme Marie-Françoise MARTIN, présidente, et Mme Aminata KONÉ, secrétaire générale ;

- à 11 h 30 : Familles de France – M. Henri JOYEUX, président de la fédération nationale, M. Thierry VIDOR, directeur général, et M. Patrick CHRETIEN, secrétaire général ;

Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC) – M. Antoine RENARD, président, Mme Clotilde BRUNETTI et M. Bernard MANTIENNE.

Mardi 12 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions des représentants des cultes

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 14 h : M. le Pasteur Claude BATY, président de la Fédération protestante de France ;

- à 15 h : M. le Cardinal André VINGT-TROIS, Cardinal Archevêque de Paris, président de la Conférence des évêques de France ;

- à 16 h : M. le Grand Rabbin Gilles BERNHEIM, Grand Rabbin de France ;

- à 17 h : M. Mohammed MOUSSAOUI, président du Conseil Français du Culte Musulman ;

- à 18 h : Mme Marie-Stella BOUSSEMART, présidente de l’Union bouddhiste de France ;

- à 19 h : M. le Métropolite Emmanuel, président de l’Assemblée des évêques orthodoxes de France.

Mercredi 13 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions de personnalités qualifiées dans le domaine de la psychanalyse

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 14 h 30 : M. Daniel SIBONY, psychanalyste ;

- à 15 h 30 : M. Jean-Pierre WINTER, psychanalyste ;

- à 16 h 30 : Mme Elisabeth ROUDINESCO, historienne de la psychanalyse, directrice de recherche à l’Université de Paris VII, enseignante à l’École normale supérieure.

Jeudi 14 février 2013

(salle Médicis)

Audition des organismes agréés d’adoption
Auditions de personnalités qualifiées dans le domaine de la philosophie

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 9 h 00 : Mme Marie-Claude RIOT, présidente, et Mme Thérèse DELACOUR,
vice-  présidente de la Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption (FFOAA) ;

                 M. Marc LASSERRE, président du Mouvement pour l'adoption sans frontières (MASF) ;

                 Mme Nathalie PARENT, présidente d'Enfance et familles d'adoption ;

- à 10 h 30 : M. Thibaud COLLIN, philosophe ;

- à 11 h 30 : Mme Sylviane AGACINSKI, philosophe.

(salle Médicis)

Auditions de personnalités qualifiées dans le domaine du droit

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- 14 h 30 Mme Claire NEIRINCK, professeur à l’Université de Toulouse I Capitole ;

- 15 h 30 M. Daniel BORRILLO, maître de conférences en droit privé à l’Université Paris Ouest et membre du centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux ;

- 16 h 30 M. Jean HAUSER, professeur émerite de droit privé à l'Université Montesquieu Bordeaux IV ;

- 17 h 30 Mme Florence MILLET, maître de conférences à l'Université de Cergy-Pontoise.

Mardi 19 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions des représentants des collectivités territoriales
Audition des ministres

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 14 h 30 : Association des maires de France ;

- à 15 h 30 : Assemblée des départements de France – M. Jérôme GUEDJ, député, président du Conseil général de l’Essonne ;

- à 16 h 30 : Mme Christiane TAUBIRA, Garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Dominique BERTINOTTI, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille.

Mercredi 20 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions de l’Agence française de l’adoption
Auditions des institutions de protection des droits

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 14 h 00 : Agence française de l’adoption – Mme Isabelle VASSEUR, présidente, Mme Béatrice BIONDI, directrice générale, M. Arnaud DEL MORAL, chef du service international, chargé de la stratégie et des procédures d’adoption, M. Frédéric CHAMPEAU, conseiller technique de la Présidente ;

- à 15 h 00 : M. Dominique BAUDIS, Défenseur des droits ;

- à 16 h 00 : Commission nationale consultative des droits de l’Homme – Mme Christine LAZERGES, présidente.

Jeudi 21 février 2013

(salle Clemenceau)

Auditions des professions juridiques intervenant auprès des familles
Audition du Conseil national d’accès aux origines personnelles

- Auditions ouvertes à tous les sénateurs et publiques -

- à 9 h 30 : Conseil supérieur du notariat – M. Jean TARRADE, président, M. Jacques COMBRET, président de la section famille de l’Institut d’études juridiques, et Mme Christine MANDELLI, administrateur, chargée des relations avec les institutions ;

- à 10 h 30 : Conseil national des barreaux ;

- à 11 h 30 : Conseil national d'accès aux origines personnelles – M. André NUTTE, président et M. Raymond CHABROL, secrétaire général ;

- à 12 h 30 : Magistrats de la famille.

Mardi 12 mars 2013

(salle Clemenceau)

- à 14 h : Conseil supérieur de l'adoption - Mme Marie-Anne CHAPDELAINE, députée, présidente

- à 15 h : M. Jacques-Alain MILLER, psychanalyste