Mission d’information sur le thème : "Enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement"
Le Sénat a créé une mission d’information sur le thème : "Enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement", à la demande du groupe Union Centriste.
Le rapport de la mission d'information
- Le rapport d'information de Valérie LÉTARD "Donner des armes à l'acier français : accompagner la mutation d'une filière stratégique" (Tome I)
- Le rapport d'information de Valérie LÉTARD "Donner des armes à l'acier français : accompagner la mutation d'une filière stratégique" (Tome II)
- La note de synthèse
- L'infographie
- Le dossier de presse
Actualités

Présentation du rapport d'information à la presse
Mercredi 10 juillet 2019, Valérie LÉTARD a présenté à la presse le rapport de la mission d'information "Les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement", présidée par Franck MENONVILLE.

Adoption du rapport de la mission d'information
Le mardi 9 juillet, la mission d'information a adopté, à l'unanimité, le rapport présenté par Mme Valérie LÉTARD, rapporteure.

Nouvelles auditions
La mission d'information a entendu :
- Mme Christel BORIES, présidente du comité stratégique de filière "Mines et métallurgie" et présidente directrice générale d'ERAMET ;
- M. Philippe CROUZET, président du directoire de VALLOUREC.

Poursuite des travaux
Mardi 18 juin 2019, la mission d'information a organisé une table ronde avec les syndicats autour de M. Philippe VERBEKE, membre de la direction de la FTM-CGT, en charge de la filière sidérurgie, Mme Christelle TOUZELET, représentante syndicale nationale CFDT d'ArcelorMittal, Mme Warda ICHIR, secrétaire fédérale de la FGMM-CFDT, M. Lionel BELLOTTI, secrétaire fédéral en charge des secteurs "Sidérurgie, forges et fonderies" au sein de la fédération FO Métaux, M. Pierre DAMIANI, responsable CFE-CGC à ArcelorMittal Florange, et M. Didier RIVELOIS, responsable CFE-CGC à Saint-Gobain PAM.
Mercredi 19 juin 2019, la mission d'information a procédé à l'audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la "Metal'Valley" à Montbard : M. Jackie COUDERC, de Vallinox nucléaire, M. André CALISTI, directeur général adjoint de Mutares France.

Poursuite des travaux
Mardi 4 juin 2019, la mission d'information a organisé une table ronde sur les politiques publiques autour de MM. Jean-Pierre FLORIS, délégué interministériel aux restructurations d’entreprises, Olivier LLUANSI, délégué aux territoires d’industrie, et Louis MARGUERITTE, secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI).
Mercredi 5 juin 2019, la mission d'information a entendu :
- M. Xavier BERTRAND, président de la région Hauts de France ;
- M. Philippe DARMAYAN, président de l'Union des industries et métiers de la métallurige (UIMM).
Jeudi 6 juin 2019, la mission d'information entend M. Jean ROTTNER, président de la région Grand Est.

Nouvelles auditions
La mission d'information a entendu :
- Mme Marie-Pierre MESCAM, présidente de la filière aval de FEDEREC ;
- M. Ludovic WEBER, directeur général de Saint-Gobain Pont à Mousson.

Poursuite du programme d'auditions
La mission d'information a entendu
- M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) ;
puis elle a organisé une table ronde sur la filière aval autour de :
- M. Jérôme DUCHANGE, Fédération des industries ferroviaires (FIF) ;
- M. Franck PERRAUD, président de l’Union des métalliers de la Fédération française du bâtiment (FFB),
- M. Frédéric PETIT, directeur Business Development Wind Power de Siemens Gamesa Renewable Energy SAS.

Audition Direction générale du Trésor
La mission d'information a entendu M. Pierre CHABROL, chef du Bureau MULTICOM 1 (Politique commerciale, stratégie et coordination) de la Direction générale du Trésor, Mme Virginie REISS et M. François BAZANTAY, adjoints au chef du Bureau.

Audition Direction générale de l’énergie et du climat
La mission d'information a entendu M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat.

Audition
La mission d'information a entendu M. François MARZORATI, ancien sous-préfet de Thionville, ancien chargé de mission auprès du Premier ministre de 2012 à 2019, responsable du suivi des engagements pris par ArcelorMittal.

Audition Ministère de l'économie et des finances
La mission d'information a entendu M. Sébastien GUÉRÉMY, conseiller industrie et innovation au cabinet du ministre de l’économie et des finances, M. Bruno LE MAIRE.

Audition Laplace Conseil
La mission d'information a entendu M. Marcel GENET, Président-Directeur général de Laplace Conseil.

Audition Direction générale des entreprises
La mission d'information a entendu M. Julien TOGNOLA, chef du service de l'industrie, et M. Claude MARCHAND, chef du bureau des matériaux, à la Direction générale des entreprises.

Constitution

Désignation des membres de la mission d’information
Le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement.
Le Bureau
- Président : M. Franck MENONVILLE
- Rapporteure : Mme Valérie LÉTARD
- Vice-président : M. Jean-Pierre VIAL
- Vice-président : M. François GROSDIDIER
- Vice-présidente : Mme Sabine VAN HEGHE
- Vice-président : M. Jean-Marc TODESCHINI
- Vice-président : M. Bernard BUIS
- Vice-président : M. Fabien GAY
- Vice-président : M. Dany WATTEBLED
Les membres
- Martine BERTHET
- Martial BOURQUIN
- Bernard BUIS
- Français CALVET
- Jean-Pierre CORBISEZ
- Martine FILLEUL
- Fabien GAY
- François GROSDIDIER
- Claude KERN
- Marc LAMÉNIE
- Élisabeth LAMURE
- Christine LAVARDE
- Valérie LÉTARD
- Anne-Catherine LOISIER
- Gérard LONGUET
- Frédéric MARCHAND
- Franck MENONVILLE
- Patricia MORHET-RICHAUD
- Sylviane NOËL
- Cyril PELLEVAT
- Angèle PRÉVILLE
- Nadia SOLLOGOUB
- Jean-Claude TISSOT
- Jean-Marc TODESCHINI
- Sabine VAN HEGHE
- Jean-Pierre VIAL
- Dany WATTEBLED
Les communiqués de presse
- La mission d’information sénatoriale se penche sur les impacts territoriaux de la filière sidérurgique (CP du 3 juin 2019)
- La mission d’information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (CP du 9 avril 2019)
- À Bruxelles, la mission d’information sur les enjeux de la filière sidérurgique s’intéresse aux quotas Carbone et à la politique commerciale européenne (CP du 26 mars 2019
- La mission d’information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle entame ses premières visites de sites sidérurgiques (CP du 13 mars 2019)
- Désignation du Bureau de la mission d’information sur les enjeux de la filière sidérurgique (CP du 7 février 2019)
Composition du secrétariat
- M. Bernard RULLIER, Conseiller
- Mme Angélique DUBUS : Administratrice
- Mme Coralie LE BESCONT : Administratrice
- Mme Marie-Pierre COURTINE : Administrateur adjoint