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Rapports de la délégation sénatoriale à l'outre-mer

 

 Session 2015-2016

Agricultures des outre-mer : Pas d'avenir sans acclimatation du cadre normatif

Rapport d'information n° 775 (2015-2016) du 7 juillet 2016, par M. Éric DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, M. Jacques GILLOT et Mme Catherine PROCACCIA, rapporteurs

         

La sécurisation des droits fonciers dans les outre-mer

Rapport d'information n° 721 (2015-2016) du 23 juin 2016, par MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Robert LAUFOAULU, rapporteurs

 

Défis et opportunités des collectivités françaises des Amériques

Rapport d'information n°621 (2015-2016) du 23 mai 2016, par M. Michel MAGRAS

 

Sucre des régions ultrapériphériques en danger

Rapport d'information n° 247 (2015-2016) du 10 décembre 2015, par Mme Gisèle JOURDA et M. Michel MAGRAS

 

Les outre-mer français face au défi du changement climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions

Rapport d'information n° 131 (2015-2016) du 3 novembre 2015 au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement du territoire et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, en conclusion des travaux du groupe de travail commun, par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO

 
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer

Rapport d'information n° 1 (2015-2016) du 1er octobre 2015, par M. Michel MAGRAS

 

Session 2014-2015

Actes des tables rondes du 11 juin 2015 : Biodiversités des outre-mer et changement climatique

Rapport d'information n° 698 (2014-2015) du 18 septembre 2015 au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement du territoire et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO

 

Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique

Rapport d'information n° 567 (2014-2015) du 26 juin 2015, par M. Michel MAGRAS

 

Domaines public et privé de l´État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile

Rapport d'information n° 538 (2014-2015) du 18 juin 2015, par MM. Thani MOHAMED SOILIHI, Joël GUERRIAU, Serge LARCHER et Georges PATIENT

 

Session 2013-2014

Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en panne ?

Rapport d'information n° 710 (2013-2014) du 9 juillet 2014, par MM. Éric DOLIGÉ et Michel VERGOZ

 

Histoires Mémoires croisées : des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale

Rapport d'information  n° 705 (2013-2014) du 9 juillet 2014, par M. Serge LARCHER

 

Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité

Rapport d'information n° 470 (2013-2014) du 17 avril 2014 au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer, par Mme Dominique GILLOT et M. Michel MAGRAS

 

Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines

Rapport d'information n° 452 (2013-2014) du 11 avril 2014, par M. Serge LARCHER

 

Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité

Rapport d'information n° 430 (2013-2014) du 9 avril 2014, par MM. Jean-Étienne ANTOINETTE, Joël GUERRIAU et Richard TUHEIAVA

 

Histoires Mémoires croisées : des chapitres oubliés de l'Histoire de la France

Rapport d'information n° 149 (2013 - 2014) du 14 novembre 2013, par M. Serge LARCHER

 

Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire

Rapport d'information n° 98 (2013-2014) du 24 octobre 2013, par M. Serge LARCHER

 

Session 2012-2013

L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ?

Rapport d'information n° 862 (2012-2013) du 25 septembre 2013, par M. Serge LARCHER

 

L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : Levier incontournable du développement. 10 propositions pour en optimiser l'impact

Rapport d'information n° 628 du 5 juin 2013, par MM. Éric DOLIGÉ et Serge LARCHER

 

La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? Colloque du 17 janvier 2013

Rapport d'information n° 293 du 25 janvier 2013, par M. Serge LARCHER

 

 

Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer : conférence-débat du 23 novembre 2012

Rapport d'information n° 159 du 23 novembre 2012 , par M. Serge LARCHER

 

Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager : rencontre du 12 novembre 2012

Rapport d'information n° 121 du 12 novembre 2012, par M. Serge LARCHER

 

Session 2011-2012

Mémoires croisées : rencontre du 9 mai 2012

Rapport d'information n° 609 du 22 juin 2012, par M. Serge LARCHER