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(Salle 213)

Ordre du jour

 

I. MARDI 25 NOVEMBRE 2014 À 16 HEURES

1. Examen du rapport pour avis de M. Jean-Baptiste Lemoyne sur le projet de loi de finances pour 2015 (mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »).

2. Questions diverses.

II. MERCREDI 26 NOVEMBRE 2014 À 9 HEURES

1. Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015, en nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale (rapporteur général, M. Jean-Marie Vanlerenberghe).

2. Examen du rapport pour avis de M. Jean-Marie Morisset sur le projet de loi de finances pour 2015 (mission « Égalité des territoires et logement »).

3. Examen du rapport pour avis de M. Gilbert Barbier sur le projet de loi de finances pour 2015 (action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » de la mission « Direction de l’action du Gouvernement »).

4. Questions diverses

III. MERCREDI 26 NOVEMBRE 2014 À 18 HEURES

1. Examen des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015, en nouvelle lecture sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale (rapporteur général, M. Jean-Marie Vanlerenberghe).

2. Questions diverses.