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Ordre du jour

I. MERCREDI 8 JUILLET 2015 À 9 HEURES (Salle 213)

1. Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014).

2. Désignation d’un candidat titulaire appelé à faire partie d’une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l’accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap, en remplacement de Mme Patricia Morhet-Richaud.

 3. Questions diverses.

 II. MERCREDI 8 JUILLET 2015 À 16 H 30 (Salle Clemenceau)

1. Audition[1] de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de loi n° 406 (2014-2015), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé. (M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche et Élisabeth Doineau, rapporteurs).

 2. Questions diverses.

 

[1] Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s’inscrire auprès de la direction de la communication presse@senat.fr) et fera l’objet d’une captation vidéo.