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Ordre du jour

(Salle 213)

 

I. MARDI 28 NOVEMBRE 2017 À 9 HEURES

1. Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi de finances pour 2018 (Mission « Travail et emploi »).

2. Questions diverses.

 II. MERCREDI 29 NOVEMBRE 2017 À 9 HEURES

1. Examen de l’avis de de M. Michel Forissier sur la mission « Travail et emploi » du projet de loi de finances pour 2018.

2. Examen de l’avis de M. René‑Paul Savary sur la mission « Régimes sociaux et de retraite - compte d’affectation spéciale pensions » du projet de loi de finances pour 2018.

3. Examen de l’avis de Mme Nassimah Dindar sur la mission « Outre-mer » du projet de  loi de finances pour 2018

4. Examen de l’avis de M. Bruno Gilles sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » du projet de loi de finances pour 2018

5. Examen de l’avis de M. Jean‑Marie Morisset sur la mission  « Cohésion des  territoires – Prévention de l’exclusion et insertion des personnes vulnérables » du  projet de loi de finances pour 2018

6. Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d’habilitation à prendre les  mesures pour le renforcement du dialogue social ( n° 237, AN XVe).

7. Désignation des candidats appelés à faire partie d’une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de  physicien médical et l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé et du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l’adaptation des  dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé.

8. Questions diverses.

 

III. ÉVENTUELLEMENT, MERCREDI 29 NOVEMBRE 2017 À 15 HEURES

1.  Suite de l’examen des avis sur le projet de loi de finances pour 2018.

2. Questions diverses.

 

 IV. JEUDI 30 NOVEMBRE 2017 À 9 HEURES

1. Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, en nouvelle lecture.

2. Questions diverses.

 V. ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 1er DÉCEMBRE 2017 À L’ISSUE DE LA DISCUSSION GÉNÉRALE

1. Examen des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, en nouvelle lecture.

2. Questions diverses.

 

Le Président

Alain MILON