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(Salle 213)

MERCREDI 11 MARS 2015 À 9 H 30

 

Ordre du jour

 

1. Présentation par Mme Corinne Bouchoux de son rapport d’information, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée (n° 266, 2014-2015).

2. Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 239, 2014-2015) sur la proposition de loi (n° 126, 2014-2015) visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (Mme Claire-Lise Campion, rapporteure).

3. Examen des amendements sur la proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires (n° 262, 2014-2015) (Mme Laurence Cohen, rapporteure).

4. Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi (n° 127, 2011-2012), adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d’un enfant ou d’un conjoint.

5. Questions diverses.