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LES COMMUNIQUES DE PRESSE DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE LA COMMUNICATION

  • Communiqué du 19 décembre 2014 : Transition énergétique pour la croissance verte : la commission de la culture du Sénat se saisit pour avis

  • Communiqué du 18 décembre 2014 : Mission sur l'avenir de France Télévisions : la commission de la culture du Sénat appelle à un financement plus autonome, à une mutualisation plus forte des moyens et à une politique plus audacieuse en matière de production

  • Communiqué du 16 décembre 2014 : Nouvelle organisation territoriale de la République : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a fait adopter la création de CTAP dédiées à la culture et au sport

  • Communiqué du 11 décembre 2014 : Nouvelle organisation territoriale de la République : les motifs du rejet du transfert des collèges et des transports scolaires des départements aux régions par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat

  • Communiqué du 04 décembre 2014 : Nouvelle organisation territoriale de la République : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat refuse le transfert des collèges et des transports scolaires des départements aux régions

  • Communiqué du 26 novembre 2014 : Projet de loi de finances pour 2015 - La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat se prononce à l'unanimité pour le rétablissement intégral des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur

  • Communiqué du 19 novembre 2014 : Projet de loi de finances pour 2015 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté trois amendements relatifs à la fiscalité des activités culturelles

  • Communiqué du 04 juillet 2014 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le meurtre d'une enseignante à Albi

  • Communiqué du 22 mai 2014 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication organise une table ronde consacrée à l'essor des MOOCs (Massive Open Online Courses)

  • Communiqué du 22 mai 2014 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une table ronde sur la diversité culturelle

  • Communiqué du 14 mai 2014 : La commission de la culture du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Camille LEPAGE

  • Communiqué du 05 février 2014 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a rendu son avis sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  • Communiqué du 19 décembre 2013 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'étendre la diffusion de RFI et MCD sur le territoire métropolitain

  • Communiqué du 18 décembre 2013 : La commission de la culture adopte à l'unanimité la proposition de loi sur la vente à distance des livres

  • Communiqué du 18 décembre 2013 : Intermittents du spectacle : le groupe de travail du Sénat formule douze recommandations pour assurer la pérennité et l'équité du système

  • Communiqué du 20 novembre 2013 : La commission de la culture adopte un amendement afin d'appliquer aux droits d'auteur le taux réduit de TVA

  • Communiqué du 18 novembre 2013 : La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'agression dont a été victime un photographe dans les locaux du journal Libération

  • Communiqué du 13 novembre 2013 : La commission de la culture et de l'éducation crée en son sein une mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

  • Communiqué du 18 septembre 2013 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat adopte le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

  • Communiqué du 18 juin 2013 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté sans modification le projet de loi de refondation de l'école de la République

  • Communiqué du 27 février 2013 : Disparition de Stéphane Hessel

  • Communiqué du 22 février 2013 : Presstalis : la commission de la culture entend les acteurs du conflit

  • Communiqué du 21 février 2013 : Intermittents du spectacle : le Sénat lance un groupe de travail

  • Communiqué du 17 janvier 2013 : Œuvres d'art spoliées par les nazis : donner une nouvelle impulsion à la recherche de provenance

  • Communiqué du 18 octobre 2012 : La commission de la culture lance un groupe de travail sur l'éthique du sport

  • Communiqué du 10 octobre 2012 : Un Français lauréat du prix Nobel de physique : la reconnaissance de la recherche française

  • Communiqué du 18 avril 2012 : Aides des collectivités territoriales et droit communautaire : mieux prendre en compte les spécificités du secteur de la culture.

  • Communiqué du 04 avril 2012 : La commission de la culture s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Richard Descoings

  • Communiqué du 29 février 2012 : La commission de la culture relance son groupe d'études sur les arts de la scène et de la rue, et l'étend aux festivals en région

  • Communiqué du 22 février 2012 : La commission de la culture s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Rémi Ochlik

  • Communiqué du 22 février 2012 : Collectif budgétaire pour 2012 : la commission de la culture dénonce une nouvelle cure d'austérité pour le secteur culturel

  • Communiqué du 21 février 2012 : Lancement d'un blog consacré à la carte scolaire

  • Communiqué du 19 janvier 2012 : La commission de la Culture lance un groupe de travail relatif à l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales

  • Communiqué du 12 janvier 2012 : Le groupe d'études Médias et nouvelles technologies s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Gilles Jacquier

  • Communiqué du 12 janvier 2012 : La commission de la culture et de l'éducation crée deux missions d'information

  • Communiqué du 02 décembre 2011 : Difficultés financières de la Tribune : la commission de la culture s'inquiète des menaces pesant sur le pluralisme des quotidiens d'information économique en France.

  • Communiqué du 21 novembre 2011 : La commission de la culture du Sénat unanime réaffirme son attachement à la lutte contre le dopage

  • Communiqué du 17 novembre 2011 : La commission de la culture adopte des amendements visant à défendre l'exception culturelle, assurer un financement pérenne à France Télévisions et soutenir la presse en ligne

  • Communiqué du 06 octobre 2011 : La Commission de la Culture du Sénat rend hommage à Göksin Sipahioglu.

  • Communiqué du 13 juillet 2011 : Le Sénat adopte une résolution européenne tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique.

  • Communiqué du 09 juin 2011 : Baie du Mont Saint-Michel : La commission de la culture s'inquiète des projets qui pourraient porter atteinte à ce site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO.

  • Communiqué du 21 janvier 2011 : La création de contenus culturels dans le monde numérique : la commission de la culture organise une table ronde le 26 janvier à 14h30

  • Communiqué du 19 janvier 2011 : Monuments historiques de l'État : la commission de la culture du Sénat a adopté une proposition de loi définissant un principe de précaution pour encadrer les cessions

  • Communiqué du 12 janvier 2011 : Le Sénat lance une réflexion sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation

  • Communiqué du 12 janvier 2011 : La commission de la culture crée un groupe de travail sur le spectacle vivant.

  • Communiqué du 08 décembre 2010 : Taux réduit de TVA sur le livre numérique : la commission de la culture du Sénat se réjouit du soutien du Gouvernement.

  • Communiqué du 05 décembre 2010 : Le Sénat confirme la suppression de la publicité sur France Télévisions

  • Communiqué du 22 novembre 2010 : Taux réduit de TVA sur le livre numérique : le Sénat adopte l'amendement de sa commission de la culture

  • Communiqué du 12 novembre 2010 : La commission de l'éducation a adopté une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier par les universités

  • Communiqué du 27 octobre 2010 : Le Sénat a étendu l'application de la proposition de loi sur le prix du livre numérique aux opérateurs étrangers

  • Communiqué du 20 octobre 2010 : Accompagner la mutation numérique du secteur de l'édition : la commission de la culture a adopté une proposition de loi sur le prix du livre numérique

  • Communiqué du 20 octobre 2010 : La commission de la culture se penche sur le marché de l'art contemporain

  • Communiqué du 10 septembre 2010 : Une proposition de loi en vue de fixer un cadre souple de régulation du prix du livre numérique

  • Communiqué du 13 juillet 2010 : Une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier

  • Communiqué du 01 juillet 2010 : Patrimoine audiovisuel : donner à l'INA les moyens de demeurer la première banque d'archives numérisées d'Europe

  • Communiqué du 12 mai 2010 : Catherine Morin-Desailly souhaite donner un avenir à la radio

  • Communiqué du 04 mai 2010 : Collections des musées : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi d'initiative sénatoriale

  • Communiqué du 29 avril 2010 : Colloque du Sénat sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur.

  • Communiqué du 27 avril 2010 : Une proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de cinéma.

  • Communiqué du 13 avril 2010 : « Arrêtons le "zapping" dans le feuilleton France Télévisions »

  • Communiqué du 09 avril 2010 : Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

  • Communiqué du 03 mars 2010 : Numérisation des fonds de la BNF : la réflexion se poursuit au Sénat

  • Communiqué du 02 février 2010 : Projet de loi sur les jeux en ligne : la commission de la culture guidée par l'ambition de mieux financer les filières équine et sportive

  • Communiqué du 01 février 2010 : La commission de la culture veut imposer le changement pour une réforme ambitieuse de notre diplomatie culturelle.

  • Communiqué du 29 janvier 2010 : La commission de la culture constitue un groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux.

  • Communiqué du 06 janvier 2010 : Accès des étudiants boursiers aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » sans imposer de quotas

  • Communiqué du 14 décembre 2009 : Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : la commission de la culture et de la communication demande des engagements plus précis sur la stratégie éditoriale du groupe.

  • Communiqué du 05 décembre 2009 : Le Sénat supprime l'augmentation de la taxe "Buffet".

  • Communiqué du 02 décembre 2009 : Budget de l'enseignement agricole : les inquiétudes de la commission de la culture et de l'éducation du Sénat ont été levées.

  • Communiqué du 01 décembre 2009 : Le Sénat approuve le principe d'un transfert plus large des monuments historiques aux collectivités territoriales, mais souhaite que le ministère de la culture reste décisionnaire

  • Communiqué du 19 novembre 2009 : La commission de la culture et de la communication propose de moduler la taxe sur la publicité des chaînes de télévision.

  • Communiqué du 19 novembre 2009 : La commission de la culture du Sénat adopte un amendement en faveur des petites et moyennes exploitations cinématographiques.

  • Communiqué du 28 octobre 2009 : Un « petit miracle républicain » au Sénat sur le service civique

  • Communiqué du 21 octobre 2009 : Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques en France : la commission de la culture du Sénat se mobilise

  • Communiqué du 02 octobre 2009 : Violence des supporters : les mesures proposées au Sénat rencontrent enfin un écho

  • Communiqué du 29 septembre 2009 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat réagit au Plan « Agir pour la jeunesse » annoncé par le Président de la République

  • Communiqué du 17 septembre 2009 : Loi HADOPI 2 définitivement adoptée : Sénateurs et députés confirment leur soutien aux artistes et créateurs.

  • Communiqué du 22 juillet 2009 : Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau dispositif d'allocation des moyens : la commission des finances et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat font un premier bilan

  • Communiqué du 02 juillet 2009 : « HADOPI II » : le Sénat clarifie le dispositif et renforce sa portée pédagogique et dissuasive

  • Communiqué du 25 juin 2009 : Table ronde au Sénat le 1er juillet sur la circulation des oeuvres audiovisuelles

  • Communiqué du 23 juin 2009 : Les relations culturelles extérieures : un outil majeur de la diplomatie d'influence

  • Communiqué du 23 juin 2009 : La commission des affaires culturelles du Sénat autorise la restitution des têtes maories et se prononce en faveur d'une gestion plus dynamique des collections

  • Communiqué du 12 juin 2009 : La loi "Création sur Internet" : un texte à parfaire, mais l'essentiel est acquis

  • Communiqué du 04 juin 2009 : La commission Hirsch pour l'instant sur la même longueur d'ondes que la mission d'information du Sénat sur la politique en faveur des jeunes.

  • Communiqué du 04 juin 2009 : Le groupe d'études du sport du Sénat se prononce contre la mise en place d'un pôle unique rassemblant les sports de montagne et les sports de nature.

  • Communiqué du 27 mai 2009 : Examens universitaires 2009 : Garantir la valeur des diplômes

  • Communiqué du 13 mai 2009 : LOI HADOPI : ADOPTÉE. Le Sénat confirme son soutien aux artistes et créateurs

  • Communiqué du 12 mai 2009 : Les 20 sportifs français de l'année 2008 récompensés au Sénat le 19 mai

  • Communiqué du 29 avril 2009 : La commission des affaires culturelles émet un avis favorable à la nomination de M. Jean-Luc HEES à la présidence de Radio France

  • Communiqué du 08 avril 2009 : Projet de loi « Création sur Internet » : pour le Sénat, l'équilibre et le bon sens ont prévalu.

  • Communiqué du 19 mars 2009 : Le Sénat apporte sa contribution à la semaine de la langue française

  • Communiqué du 18 mars 2009 : Reconstitution du Groupe d'études médias et nouvelles technologies

  • Communiqué du 13 mars 2009 : Débat au Sénat sur l'avenir de la presse le 17 mars

  • Communiqué du 11 mars 2009 : Oeuvres d'art "portées disparues" : la commission des affaires culturelles demande des comptes

  • Communiqué du 13 février 2009 : Sénat: audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur ses missions le mardi 17 février

  • Communiqué du 11 février 2009 : La commission des affaires culturelles du Sénat propose de reporter d'un an la réforme de la première année des études de santé et le dispositif de réorientation des étudiants concernés.

  • Communiqué du 29 janvier 2009 : Réforme de l'audiovisuel : le Sénat a obtenu gain de cause sur la pérennisation du financement de l'audiovisuel public

  • Communiqué du 19 janvier 2009 : Réforme de l'audiovisuel : le Sénat fait entendre sa voix

  • Communiqué du 14 janvier 2009 : Le Sénat, gardien des libertés publiques, renforce les conditions de révocation du président de France Télévisions

  • Communiqué du 06 janvier 2009 : La commission des affaires culturelles du Sénat vient d'adopter 76 amendements aux projets de loi relatifs à la communication audiovisuelle

  • Communiqué du 19 décembre 2008 : Le Sénat sécurise le financement de France Télévisions

  • Communiqué du 18 décembre 2008 : Suppression de la publicité : la commission des affaires culturelles ne prendra pas position jusqu'au vote de la loi

  • Communiqué du 17 décembre 2008 : Un nouveau souffle pour la redevance, un nouvel élan pour France Télévisions

  • Communiqué du 17 décembre 2008 : Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : la commission des affaires culturelles salue les annonces du Président de la République

  • Communiqué du 09 décembre 2008 : Le Sénat défend les régimes fiscaux "Malraux" et "Monuments historiques", au nom de la sauvegarde du patrimoine

  • Communiqué du 28 novembre 2008 : La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques»

  • Communiqué du 20 novembre 2008 : La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective

  • Communiqué du 20 novembre 2008 : La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France

  • Communiqué du 17 novembre 2008 : Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions

  • Communiqué du 13 novembre 2008 : Financement des écoles privées : vers un épilogue dans le feuilleton de l'article 89 ?

  • Communiqué du 07 novembre 2008 : La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

  • Communiqué du 06 novembre 2008 : La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur la scolarisation des jeunes enfants

  • Communiqué du 03 novembre 2008 : Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat

  • Communiqué du 23 octobre 2008 : Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun

  • Communiqué du 17 juillet 2008 : Décentralisation des enseignements artistiques : un rapport du Sénat formule 20 propositions pour « orchestrer la sortie de crise »

  • Communiqué du 08 juillet 2008 : Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO

  • Communiqué du 03 juillet 2008 : Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby

  • Communiqué du 19 juin 2008 : Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat

  • Communiqué du 19 juin 2008 : Financement du patrimoine architectural : la commission des affaires culturelles du Sénat appelle à la vigilance

  • Communiqué du 30 avril 2008 : Programmes du primaire : le Sénat exprime sa satisfaction et lève ses réserves.

  • Communiqué du 16 avril 2008 : Programmes du primaire : la commission des affaires culturelles soutient la réforme et formule des recommandations pour son application

  • Communiqué du 31 mars 2008 : Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters.

  • Communiqué du 31 mars 2008 : Les nouveaux médias : risque ou opportunité pour la jeunesse

  • Communiqué du 25 mars 2008 : Expérimentation de la gratuité des musées : question orale avec débat le 26 mars au Sénat

  • Communiqué du 31 janvier 2008 : Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

  • Communiqué du 25 janvier 2008 : La commission des affaires culturelles du Sénat réagit aux annonces du ministre de l'éducation en faveur de la démocratisation des classes préparatoires aux grandes écoles.

  • Communiqué du 24 janvier 2008 : M. Philippe Richert réaffirme l'urgence d'agir en faveur de la sauvegarde du patrimoine monumental

  • Communiqué du 23 janvier 2008 : Le sénateur Ivan Renar élu président du groupe d'études Musique et chanson française

  • Communiqué du 10 janvier 2008 : M. Louis de Broissia souhaite une remise à plat des modalités de financement de l'audiovisuel public.

  • Communiqué du 19 décembre 2007 : A quoi sert le baccalauréat?

  • Communiqué du 19 décembre 2007 : Création d'un groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

  • Communiqué du 07 décembre 2007 : La commission des affaires culturelles du Sénat dope la lutte antidopage.

  • Communiqué du 26 novembre 2007 : La commission des affaires culturelles se prononce en faveur de l'augmentation de la redevance audiovisuelle et appelle de ses vœux un lifting de la réglementation

  • Communiqué du 23 novembre 2007 : Accord contre le piratage sur Internet : la commission des affaires culturelles du Sénat se réjouit de cette bouffée d'oxygène pour la création culturelle

  • Communiqué du 14 novembre 2007 : Mise au point du rapporteur du Sénat sur la loi Pécresse : « Étudiants, prenez le temps de lire la loi et cessez de vous laisser manipuler ! »

  • Communiqué du 29 octobre 2007 : Interdictions de stade : les propositions du Sénat reprises par le Gouvernement.

  • Communiqué du 03 octobre 2007 : Publication du rapport "Faut-il avoir peur des supporters ?"

  • Communiqué du 25 septembre 2007 : Diversité sociale et égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles: mettre fin à une forme de "délit d'initié"

  • Communiqué du 10 juillet 2007 : Propositions de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif aux libertés des universités

  • Communiqué du 23 mai 2007 : Roselyne Bachelot sera présente aux Trophées du sport 2007

  • Communiqué du 16 mai 2007 : M. Louis Schweitzer, président de la Halde, entendu par la mission d'information sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles

  • Communiqué du 10 mai 2007 : Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : les suggestions de la commission des affaires culturelles retenues

  • Communiqué du 25 avril 2007 : La commission des affaires culturelles propose des améliorations au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

  • Communiqué du 23 mars 2007 : La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur les associations de supporters.

  • Communiqué du 08 mars 2007 : La commission des affaires culturelles examine le contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France.

  • Communiqué du 25 janvier 2007 : Coopération internationale des musées de France : la commission des affaires culturelles préconise l'élaboration d'une charte de déontologie.

  • Communiqué du 24 janvier 2007 : La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur la crise de la presse.

  • Communiqué du 17 janvier 2007 : La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition

  • Communiqué du 09 décembre 2006 : Le Sénat donne le feu vert à la création d'une allocation de fin de droits en faveur des intermittents.

  • Communiqué du 05 décembre 2006 : Le Sénat adopte une forte revalorisation des bourses de collège

  • Communiqué du 27 novembre 2006 : Monuments historiques : la mission d'information de la commission des affaires culturelles entendue.

  • Communiqué du 16 novembre 2006 : Le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur

  • Communiqué du 08 novembre 2006 : Publication du rapport "Monuments historiques: une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain"

  • Communiqué du 24 octobre 2006 : L'enseignement agricole: une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires

  • Communiqué du 16 octobre 2006 : L'avis de la commission des affaires culturelles sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France: un document stratégique encore perfectible

  • Communiqué du 10 juillet 2006 : Réunion-débat organisée par la commission des affaires culturelles du Sénat à l'occasion du festival d'Avignon.

  • Communiqué du 05 juillet 2006 : Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles

  • Communiqué du 26 juin 2006 : Priscilla Telmon et Bruno Peyron, sportifs récompensés au Sénat

  • Communiqué du 18 mai 2006 : Plan de relance de l'action internationale française : la commission des affaires culturelles se réjouit que ses propositions aient été retenues.

  • Communiqué du 15 mai 2006 : Des éclaircies sur l'avenir du système de soutien à l'emploi et d'assurance chômage des artistes et techniciens

  • Communiqué du 03 mai 2006 : "Droit d'auteur et droits voisins": les propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  • Communiqué du 22 mars 2006 : Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

  • Communiqué du 16 mars 2006 : Protection des arbitres sportifs : la commission des affaires culturelles souhaite donner un cadre juridique à la pratique arbitrale.

  • Communiqué du 25 janvier 2006 : Droit d'auteur et internet: La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les réponses législatives à apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma

  • Communiqué du 23 janvier 2006 : Bénévolat : des avancées, mais la mobilisation continue ...

  • Communiqué du 19 janvier 2006 : Dans l'attente de l'annonce des conclusions de la conférence de la vie associative.

  • Communiqué du 09 décembre 2005 : Projet de loi de programme pour la recherche : la commission spéciale du Sénat propose d'enrichir le texte.

  • Communiqué du 06 décembre 2005 : Bénévolat : la commission des affaires culturelles inspire le plan d'aide du gouvernement en faveur du monde associatif

  • Communiqué du 15 novembre 2005 : Adoption à l'unanimité de la proposition de loi relative à l'emploi de la langue française.

  • Communiqué du 12 octobre 2005 : "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat

  • Communiqué du 23 juin 2005 : Fabien PELOUS, Assia EL HANNOUNI et Pierre FROLLA, sportifs récompensés au Sénat

  • Communiqué du 01 juin 2005 : La commission des affaires culturelles du Sénat organise une table ronde ouverte au public sur le bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle

  • Communiqué du 10 mars 2005 : Projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école: les principales propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  • Communiqué du 10 mars 2005 : Intermittence: les nouvelles propositions du ministre de la culture, présentées au Sénat

  • Communiqué du 08 mars 2005 : Intermittence : le ministre présente ses propositions devant la commission des affaires culturelles du Sénat

  • Communiqué du 24 février 2005 : La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

  • Communiqué du 31 janvier 2005 : Audition publique sur la télévision numérique terrestre (TNT) Mercredi 2 Février 2005 à 16 h

  • Communiqué du 28 janvier 2005 : Spectacle vivant : déclaration du gouvernement suivie d'un débat le 1er février à 16h

  • Communiqué du 27 janvier 2005 : Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public

  • Communiqué du 15 décembre 2004 : Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.

  • Communiqué du 17 novembre 2004 : La commission des affaires culturelles auditionne M. Claude Thélot

  • Communiqué du 02 novembre 2004 : Création d'un groupe de travail sur les enjeux des nouvelles technologies dans le secteur des medias.

  • Communiqué du 13 juillet 2004 : Intermittence : La commission des affaires culturelles à la rencontre des professionnels du spectacle en Avignon

  • Communiqué du 06 mai 2004 : Conflit des intermittents : sortir de la crise

  • Communiqué du 13 avril 2004 : La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre

  • Communiqué du 08 avril 2004 : Réunion des musées : une réorganisation qui porte ses fruits.

  • Communiqué du 26 février 2004 : Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue.

  • Communiqué du 12 février 2004 : Conflit Radio France.

  • Communiqué du 04 février 2004 : La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France.

  • Communiqué du 03 février 2004 : Auditions de la commission des affaires culturelles les mercredis 4 et 11 février 2004 sur le projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics

  • Communiqué du 18 décembre 2003 : La commission des affaires culturelles préoccupée par l'avenir de l'Agence FRance-Presse.

  • Communiqué du 08 décembre 2003 : La commission des affaires culturelles ouvre le dossier de la nécessaire évolution de l'université française.

  • Communiqué du 26 novembre 2003 : Rapport d'information du sénateur Jacques LEGENDRE sur l'enseignement des langues vivantes.

  • Communiqué du 22 octobre 2003 : La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale.

  • Communiqué du 10 septembre 2003 : Contribution du Sénat à la réflexion sur la création culturelle.

  • Communiqué du 30 avril 2003 : La mémoire de l'audiovisuelle en péril.

  • Communiqué du 19 mars 2003 : Conclusions de la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire.

  • Communiqué du 05 mars 2003 : Audition du directeur général du Muséum d’histoire naturelle et visite du chantier des collections du futur musée du Quai Branly.

  • Communiqué du 22 janvier 2003 : Audition de M. Frédéric THIRIEZ, Président de la ligue de football professionnel, devant la commission des affaires culturelles.

  • Communiqué du 29 mai 2002 : La commission des affaires culturelles du Sénat auditionne MM. Luc FERRY, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Xavier DARCOS et François LOOS, ministres délégués à l'enseignement.

  • Communiqué du 29 mai 2002 : La commission des affaires culturelles du Sénat auditionne M. Jean-Jacques AILLAGON, ministre de la culture et de la communication.

  • Communiqué du 25 janvier 2002 : " Vénus Hottentote " : discussion en séance publique le 29 janvier.

  • Communiqué du 09 janvier 2002 : Proposition de loi relative au regime d'assurance chomage des intermittents du spectacle.

  • Communiqué du 05 décembre 2001 : Organisation des prochains travaux de la commission des affaires culturelles du Sénat.

  • Communiqué du 05 décembre 2001 : Accord de la commission mixte paritaire sur le texte relatif à la création d'établissements publics de coopération culturelle.

  • Communiqué du 28 novembre 2001 : Intervention de M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, dans la discussion du budget 2002 du ministère de la recherche.

  • Communiqué du 28 novembre 2001 : Crédits pour 2002 du ministère des affaires étrangères : Mme Pourteaud, rapporteur pour avis, présentera la position de la commission des affaires culturelles sur la politique des relations culturelles, scientifiques et techniques.

  • Communiqué du 28 novembre 2001 : M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles sur les crédits de la francophonie, interviendra le jeudi 29 novembre dans le cadre de la discussion du projet de budget pour 2002 du ministère des affaires étrangères.

  • Communiqué du 20 novembre 2001 : Le Sénat adopte, en deuxième lecture, la prosition de loi relative aux établissements publics de coopération culturelle.

  • Communiqué du 07 novembre 2001 : Communication de M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, relative au texte commun élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux musées de France.

  • Communiqué du 25 mai 2001 : Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social,éducatif et culturel : avis M. Jean-Paul Hugot, rapporteur pour avis de la Commission des Affaires culturelles.


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