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TurcPME, commerce et artisanat
Vous trouverez sur cette page tous les communiqué de presse sur le thème : PME, commerce et artisanat.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Communiqués de presse sur le thème : PME, commerce et artisanat
2012
- 06 juillet 2012 - Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat.
- 28 mars 2012 - Le SĖNAT et l'ESSEC lancent la 13ème édition de Tremplin Entreprises et ouvrent l'appel à candidature
- 03 février 2012 - Nomination de M. Yves Dauge
2011
- 07 décembre 2011 - Projet de loi « Consommateurs » : la commission de l'économie adopte des mesures volontaristes pour réduire les dépenses contraintes des ménages
- 06 décembre 2011 - La commission des lois du Sénat propose l'adoption de l'action de groupe dans le projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs
- 26 octobre 2011 - La mission commune d'information sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle modifie son Bureau.
- 24 mai 2011 - La commission de l'économie se penche sur la situation du tourisme dans les départements antillais.
- 09 mai 2011 - Le Sénat et l'APCMA se mobilisent pour l'apprentissage : le 17 mai, près de 200 apprentis des chambres de métiers et de l'artisanat dialoguent avec les Sénateurs
- 16 février 2011 - Accords commerciaux conclus par l'Union européenne : la commission de l'économie appelle à une compensation pour les départements d'outre-mer
- 24 janvier 2011 - Gérard Larcher confirme Michel Thiollière à la commission de régulation de l'énergie
2010
- 28 mai 2010 - La commission de l'économie du Sénat a adopté le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services.
- 10 mars 2010 - Les lauréats du concours des Meilleurs Apprentis de France récompensés au Sénat le mercredi 17 mars dans la matinée
- 24 février 2010 - La commission de l'économie du Sénat adopte ses conclusions sur la proposition de loi de M. Ladislas Poniatowski relative au tarif réglementé d'électricité
- 11 février 2010 - La commission des finances et la commission de l'économie organisent une table ronde sur la situation des équipementiers automobiles.
2009
- 30 octobre 2009 - Devant la commission de l'économie du Sénat, l'autorité de la concurrence plaide pour la contractualisation entre les producteurs de lait et l'industrie.
- 29 juillet 2009 - La rémunération des inventeurs salariés
- 01 juillet 2009 - Présentation officielle de l'Équipe de France des Métiers 2009 au Sénat , le mardi 7 juillet 2009.
- 03 juin 2009 - Jean Arthuis demande une clarification de la gouvernance et de la gestion des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics
- 11 mars 2009 - Auditions publiques de suivi de l'application par les entreprises des recommandations sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux
- 12 février 2009 - Le Sénat supprime la condition de nationalité exigée pour l'exercice de plusieurs professions libérales.
- 26 janvier 2009 - Rapport sur le contenu en importations de la consommation des ménages
2008
- 04 décembre 2008 - Gérard Larcher, Président du Sénat : "un plan de relance exceptionnel, global et responsable qui va permettre de moderniser le pays"
- 15 octobre 2008 - Financement de l'économie pour faire face à la crise financière internationale :la commission des finances rend publics ses travaux.
- 09 septembre 2008 - M. Djamel GHARBI, créateur d'entreprise à Nîmes, devient Prix du Sénat 2008 de Talents des Cités.
- 11 juillet 2008 - Suppression du comité monétaire de la Banque de France : dernier acte.
- 10 juillet 2008 - Le Sénat renforce le volet « commerce » de la LME.
- 07 juillet 2008 - Livret A : le Sénat conforte le financement du logement social
- 03 juillet 2008 - Le Sénat attentif aux préoccupations des artisans et des entrepreneurs.
- 20 juin 2008 - Tremplin Entreprises : le premier événement du capital risque en France 10ème édition - 8 et 9 jullet 2008
- 18 juin 2008 - Le Sénat crée une commission spéciale pour examiner la loi de modernisation de l'économie
- 13 juin 2008 - Auditions ouvertes à la presse sur la loi de modernisation de l'économie de Mme Lagarde, et de MM. Chatel, Novelli et Besson.
2007
- 14 novembre 2007 - Un groupe de travail sur la loi Chatel au Sénat.
- 16 mai 2007 - La Mission d'information sur la formation professionnelle organise une table ronde le 29 mai 2007 au Sénat
- 13 avril 2007 - Efficacité des contrats aidés : le constat et les propositions de la commission des finances.
- 28 mars 2007 - Le Sénat propose de consolider l'arsenal européen de défense commerciale
- 19 février 2007 - Application de la loi en faveur des PME : question orale avec débat de M. Gérard Cornu le mardi 20 février 2007 au Sénat.
- 12 février 2007 - Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007
2006
- 05 octobre 2006 - Projet de loi énergie au Sénat : nouvelle CRE discutée, privatisation de GDF confirmée
- 26 juillet 2006 - Talents des cités - Concours 2006: 44 lauréats régionaux sélectionnés
- 03 juillet 2006 - Crise de l'OMC:sortir de l'impasse par la réforme
- 28 juin 2006 - Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise
- 28 avril 2006 - Négociations de l'OMC: respecter le mandat européen
- 07 avril 2006 - Talents des cités : lancement du concours 2006.
- 03 avril 2006 - CPE : Le Président du Sénat approuve les propos du Président de la République
- 09 mars 2006 - Les entreprises à la rencontre de la diversité
- 24 février 2006 - Au Sénat, pas d'implantation sauvage de grandes surfaces dans les zones franches urbaines
- 21 février 2006 - Transposition de la directive OPA : pour la commission des finances, l'élargissement de la panoplie des mesures de procédure est une condition nécessaire mais pas suffisante de la défense des entreprises en cas d'offre hostile
- 26 janvier 2006 - La commission des finances a auditionné M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les nouveaux consortiums d'industriels électro-intensifs
2005
- 08 juin 2005 - Au Sénat : préserver l'équilibre entre le commerce de proximité et la grande distribution.
- 27 janvier 2005 - Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public
2004
- 15 décembre 2004 - Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.
- 13 octobre 2004 - Les préconisations de la commission des finances pour une redéfinition des liens entre l'Etat et SOPEXA
- 08 juillet 2004 - Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française
- 23 juin 2004 - CNUCED: les sénateurs présents à Sao Paulo (Brésil)
- 11 mai 2004 - Le président du groupe de travail OMC du Sénat réagit aux propositions de la commission européenne sur la relance de l'agenda de Doha
- 28 avril 2004 - La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité
- 11 février 2004 - Création d'un groupe de travail sur la réforme de la taxe professionnelle.
- 06 février 2004 - Les 150 meilleurs apprentis de France récompensés au Sénat par Christian Poncelet et Jean-Pierre Raffarin
- 06 février 2004 - La Société nationale des meilleurs ouvriers de France présente une exposition des oeuvres des meilleurs apprentis de France dans les Jardins du Luxembourg, du 6 au 12 février 2004
2003
Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997
