Les comptes rendus de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Semaine du 10 juin 2013

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Semaine du 3 juin 2013

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de MM. Guy Moulin, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)
Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins

Semaine du 20 mai 2013

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Fiscalité comportementale :
- Audition de M. Joël Forgeau, président et Mme Audrey Bourolleau, déléguée générale de Vin et société
- Audition de Mmes Sylvie Hénon-Badoinot, présidente, Myriam Decoeur-Michel, directeur général, et M. Gilles Rouvière, directeur général adjoint, de la Fédération française des spiritueux
- Audition de MM. Philippe Vasseur, président, et Pascal Chèvremont, délégué général des Brasseurs de France

Semaine du 22 avril 2013

Agences régionales de santé (ARS) - Table ronde des fédérations représentant les établissements médico-sociaux

Semaine du 8 avril 2013

Agences régionales de santé - Audition de Mme Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé (CNS), et M. Jean-Louis Salomez, président de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Nord-Pas-de-Calais
Agences régionales de santé (ARS) - Audition de Mme Claude Rambaud, présidente du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss)

Semaine du 1er avril 2013

Fiscalité comportementale - Audition de M. Christian Ben Lakhdar, enseignant-chercheur en économie des drogues et addictions, membre du Haut Conseil de la santé publique
Fiscalité comportementale - Audition de Mme Catherine Hill, chef du service de biostatistiques et d'épidémiologie de l'Institut Gustave Roussy

Semaine du 18 mars 2013

Agences régionales de santé - Audition de MM. Guy Collet, conseiller en stratégie, et Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mme Catherine Réa, conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et Mme Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, déléguée générale de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)

Semaine du 11 mars 2013

Agences régionales de santé - Audition de MM. Denis Piveteau, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, et Laurent Gratieux, responsable du pôle santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Agences régionales de santé - Audition de MM. Luc Allaire, directeur et Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Semaine du 11 février 2013

Nomination de rapporteurs
Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes

Semaine du 10 décembre 2012

Programme de travail