Les comptes rendus de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

Session 2011-2012

Semaine du 9 juillet 2012

Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Désignation de rapporteurs
Programme des travaux de la délégation

Semaine du 28 mai 2012

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? :
- Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)
- Audition de Mme Anne Duthilleul, chargée par le Gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la Guyane
- Audition de M. Sylvain de Mullenheim, directeur des Affaires publiques et chef de cabinet du Président-directeur général du groupe DCNS (énergies marines)
- Audition de M. François Bersani, Président de la section régulations et ressources du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France

Semaine du 16 avril 2012

Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer

Semaine du 2 avril 2012

La vie chère outre-mer : une fatalité ?
- Audition de M. Henri Havard, sous-directeur des droits indirects, et de Mme Sandrine Le Gall, chef du bureau « fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)
- Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino
- Audition de M. Cédric Musso, directeur des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir
- Audition de Mme Anne Bolliet, inspectrice générale des finances
- Audition de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la Concurrence
- Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?
- Audition de M. Jean-Yves Perrot, président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de l'Amiral Rogel, Chef d'état major de la Marine
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition du Contre-amiral Chevallereau, secrétaire général adjoint de la mer
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mlle Émilie Gélard, juriste, chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)

Semaine du 26 mars 2012

L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche: - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)
- Audition de M. Mikael Quimbert, conseiller technique, chargé de la pêche, de l'aquaculture et de l'outre-mer au ministère de l'agriculture, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
- Audition de Mme Joëlle Prévot-Madère, vice-présidente de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental, rapporteure de la section de l'agriculture sur la réforme de la politique commune de la pêche
La vie chère outre-mer : une fatalité ?: - Audition de M. Patrick Besse, directeur de l'IEDOM-IEOM, et de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'INSEE
- Audition de M. Stanislas Martin, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
- Audition de MM. Alain Vienney, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), et Didier Payen, président de l'Association des moyennes et petites industries de la Guadeloupe
- Audition de M. Thierry Saniez, délégué général de l'association Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Élie Jarmache, juriste, chargé de mission « Droit de la mer » auprès du Secrétaire général de la Mer, chef de la délégation française auprès de la commission des limites du plateau continental de l'ONU

Semaine du 20 février 2012

Programme de travail

Semaine du 9 janvier 2012

Programme de travail - Echange de vues

Semaine du 5 décembre 2011

Constitution du Bureau