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Les comptes rendus de la commission du développement durable

Semaine du 24 février 2014

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

Semaine du 17 février 2014

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne - Examen du rapport d'information

Semaine du 10 février 2014

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Questions diverses

Semaine du 3 février 2014

Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Semaine du 27 janvier 2014

Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

Semaine du 20 janvier 2014

Loi Littoral - Examen du rapport d'information
Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

Semaine du 13 janvier 2014

Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 6 janvier 2014

Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député

Semaine du 16 décembre 2013

Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information
Désignation de rapporteurs

Semaine du 9 décembre 2013

Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

Semaine du 2 décembre 2013

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

Semaine du 25 novembre 2013

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un membre du Bureau
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 18 novembre 2013

Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France
Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Prévention et protection contre les inondations - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 11 novembre 2013

Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis
Vie des entreprises - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis

Semaine du 4 novembre 2013

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Questions diverses
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Recherche en matière de développement durable » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »

Semaine du 21 octobre 2013

Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris
Désignation de rapporteurs
Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique
Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 14 octobre 2013

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Désignation de rapporteurs

Semaine du 7 octobre 2013

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission