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Les comptes rendus de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Semaine du 20 février 2017

Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Organismes extraparlementaires - Désignations
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Semaine du 13 février 2017

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 6 février 2017

Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche

Semaine du 30 janvier 2017

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Vote sur la proposition de nomination du Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 23 janvier 2017

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Audition de M. Bernard Roman, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Semaine du 16 janvier 2017

Questions diverses - Programme de travail de la commission
Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication
Organisme extraparlementaire - Désignation

Semaine du 9 janvier 2017

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission
Déplacement de la commission en Californie - Communication
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 19 décembre 2016

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 12 décembre 2016

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements de séance

Semaine du 5 décembre 2016

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Semaine du 28 novembre 2016

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Désignations de rapporteurs

Semaine du 21 novembre 2016

Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Organisme extraparlementaire - Désignation
Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Demande de saisine pour avis
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Semaine du 14 novembre 2016

Hommage à Paul Vergès
Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
PLF 2017 - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Semaine du 7 novembre 2016

Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 31 octobre 2016

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi sur la montagne - Périmètre de la délégation d'articles au fond

Semaine du 24 octobre 2016

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Nomination d'un rapporteur
Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 17 octobre 2016

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 10 octobre 2016

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 3 octobre 2016

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission
Communications diverses
Projet de loi de finances pour 2017 - Nomination d'un rapporteur pour avis
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche