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Les comptes rendus de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Semaine du 25 janvier 2016

Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

Semaine du 18 janvier 2016

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission
Accueil d'un nouveau commissaire
Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Semaine du 11 janvier 2016

Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 14 décembre 2015

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Saisine pour avis et nomination d'un rapporteur
Communication

Semaine du 30 novembre 2015

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 23 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport

Semaine du 16 novembre 2015

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Votes reportés sur les rapports pour avis « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - « Transports routiers » et « Biodiversité - Transition énergétique »
Déplacement en Chine - Communication
Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication

Semaine du 9 novembre 2015

Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Semaine du 2 novembre 2015

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Désignation d'un rapporteur
Questions diverses
Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Semaine du 26 octobre 2015

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 19 octobre 2015

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique
Organisme extra-parlementaire - Désignation
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Semaine du 12 octobre 2015

Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde
Communication
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen des amendements au texte de la commission
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 5 octobre 2015

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission
Communications diverses
Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay