Allez au contenu, Allez à la navigation

Les comptes rendus de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Semaine du 21 mai 2018

Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 14 mai 2018

Application des lois au 31 mars 2018 - Communication
Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Questions diverses
Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études auprès de l'agence d'information WISE-Paris (sera publié ultérieurement)
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »

Semaine du 16 avril 2018

« Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » - Examen du rapport d'information
Audition de M. Stéphane Bouillon, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage
Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 9 avril 2018

Audition de M. Thierry Dallard, candidat pressenti pour exercer les fonctions de Président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information
Désignation d'un rapporteur
Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris

Semaine du 26 mars 2018

Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France
Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Résultat du scrutin sur la proposition de nomination de M. Christophe Béchu aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

Semaine du 19 mars 2018

Audition de M. Gilles Leblanc, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (Acnusa)
Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Résultat du scrutin sur la proposition de nomination de M. Gilles Leblanc aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Semaine du 12 mars 2018

L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta
Communications diverses

Semaine du 5 mars 2018

Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit - Examen des amendements de séance
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Désignation d'un rapporteur
Questions diverses
Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Vote et résultat du scrutin sur la proposition de nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Résultat du scrutin sur la proposition de nomination de Mme Chantal Jouanno aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public

Semaine du 19 février 2018

Audition de M. Jean-Benoît Albertini, Commissaire général à l'égalité des territoires (publié ultérieurement)
Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 12 février 2018

Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé
Questions diverses

Semaine du 5 février 2018

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Questions diverses

Semaine du 29 janvier 2018

Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen des amendements de séance
Table ronde sur les assises de la mobilité

Semaine du 22 janvier 2018

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Groupe de travail sur la sécurité routière, commun à la commission des lois et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Nomination des membres
Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 15 janvier 2018

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Sécurité routière - Création d'un groupe de travail
Questions diverses
Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Semaine du 11 décembre 2017

Déplacement à la COP23 - Communication
Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication
Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication
Désignation de rapporteurs
Questions diverses

Semaine du 4 décembre 2017

Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Organismes extraparlementaire - Désignation des candidats

Semaine du 27 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 20 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Vote sur les crédits « Prévention des risques » et « Biodiversité - Transition énergétique » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »

Semaine du 13 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Sébastien Lecornu, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

Semaine du 6 novembre 2017

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique

Semaine du 23 octobre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Semaine du 16 octobre 2017

Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis

Semaine du 9 octobre 2017

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 2 octobre 2017

Constitution du Bureau
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission