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Les comptes rendus de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Semaine du 11 décembre 2017

Déplacement à la COP23 - Communication
Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication
Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication
Désignation de rapporteurs
Questions diverses

Semaine du 4 décembre 2017

Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Organismes extraparlementaire - Désignation des candidats

Semaine du 27 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 20 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Vote sur les crédits « Prévention des risques » et « Biodiversité - Transition énergétique » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables »

Semaine du 13 novembre 2017

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Sébastien Lecornu, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

Semaine du 6 novembre 2017

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé du numérique

Semaine du 23 octobre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Semaine du 16 octobre 2017

Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis

Semaine du 9 octobre 2017

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 2 octobre 2017

Constitution du Bureau
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission