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Les comptes rendus de la commission du développement durable

Semaine du 17 novembre 2014

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un rapporteur
Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 10 novembre 2014

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur l'aménagement numérique du territoire
Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 3 novembre 2014

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE
Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis
Nouvelle organisation territoriale de la République - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Transition énergétique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Communication du président

Semaine du 27 octobre 2014

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Semaine du 20 octobre 2014

Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence
Loi de finances pour 2015 - Désignation des rapporteurs pour avis

Semaine du 13 octobre 2014

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général
Simplification de la vie des entreprises - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Semaine du 6 octobre 2014

Constitution du Bureau