Prix de thèse - Les lauréats

Les lauréats des années précédentes :

2011

Le Jury du Prix de thèse du Sénat s'est réuni le 9 juin 2011 ; les prix ont fait l'objet d'une remise solennelle à la Présidence du Sénat par M. Gérard Larcher, président du Sénat, le 28 juin 2011

• Premier prix de thèse : Mme Nathalie HAVAS, pour sa thèse intitulée : La responsabilité ministérielle en France. Contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres de la révolution de 1789 à la Cinquième république, Université de Caen-Basse Normandie, directeur de thèse : Mme Lauréline FONTAINE.

• Prix spécial : M. Patrick TAILLON, pour sa thèse intitulée : Le referendum expression directe de la souveraineté du peuple ? Essai critique sur la rationalisation de l’expression référendaire en droit comparé, Université de Paris I Panthéon Sorbonne et Faculté des études supérieures de l’Université de Laval, Québec, directeurs de thèse : MM. Ghislain OTIS et Bertrand MATHIEU.
  

• Un accessit a également été décerné à M. Olivier MAETZ, pour sa thèse intitulée Les droits fondamentaux des personnes publiques, Université de Strasbourg - École doctorale de Droit, Science politique et Histoire, directeurs de thèse : MM. Gabriel ECKERT et Olivier JOUANJAN.

• Prix de la Fondation Jacques Descours Desacres : Mme Anne-Claire DUFOUR, pour sa thèse intitulée : Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale. Étude des lois de financement de la sécurité sociale, Université de Nantes – Faculté de Droit et des Sciences politiques – École doctorale Droit et Sciences sociales, directeur de thèse : Mme Antoinette HASTINGS-MARCHADIER.

2010

• Premier prix de thèse du Sénat : Mme Céline VINTZEL, pour sa thèse intitulée : « Les armes du Gouvernement dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni » ; Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur de thèse : M. Jean-Claude Colliard.

• Deuxième prix de thèse du Sénat : Mme Anne-Sophie GORGE, pour sa thèse intitulée : « Le principe d’égalité entre les collectivités territoriales »; Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, directeur de thèse : M. Jean-Marie Pontier.

2009

• Premier prix de thèse du Sénat : Mme Aude HARLÉ, pour sa thèse intitulée : « Le coût et le gout de l'exercice du pouvoir politique - sociologie clinique des cabinets ministériels » - Université Paris Diderot-ParisVII, directeur de thèse : M. Vincent de GAULEJAC.
• « Prix spécial » à M. Mathieu DISANT, pour sa thèse intitulée : « L’autorité de la chose interprétée par le Conseil constitutionnel » - Université de Lille II, directeur de thèse : M.Vincent CATTOIR-JONVILLE
• « Prix de la Fondation Jacques Descours Desacres » à M. Aurélien BAUDU, pour sa thèse intitulée : « Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France - Éclairage historique et perspectives d'évolution » - Université de TOULOUSE I, directeurs de thèse : MM Henri ROUSSILLON et Vincent DUSSART.

2008

• Premier prix de thèse du Sénat : M. Yannick Lécuyer, pour sa thèse intitulée : « Les droits politiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » (Université de La Rochelle) - Directeur de thèse : M. Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA .
• Deuxième Prix de thèse du Sénat : Mlle Frédérique Roux pour sa thèse intitulée « La dévolution en Grande-Bretagne. Contribution à la réflexion sur l’autonomie institutionnelle » (Université d’Auvergne – Clermont I) - Directeur de thèse : M. Jean-Pierre MASSIAS.
• Attribution d’une mention spéciale et d’une médaille, invitation à la remise du Prix et proposition de publication dans la collection des travaux des groupes sénatoriaux d’amitié :
  M. Francisco Cláudio Sant’Anna pour sa thèse intitulée « Media de source. Un nouvel acteur sur la scène journalistique brésilienne. Un regard sur l’action médiatique du Sénat fédéral du Brésil » (Université de Rennes I) - Directeur de thèse : M. Denis RUELLAN.

2007

• Deuxième prix de thèse du Sénat ex aequo avec publication :
  • L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799), de M. Christophe Achaintre (Tour), directeur de thèse : M. Jean Rossetto.
  • La Seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940), de Mlle Karen Fiorentino (Aix Marseille III), directeur de thèse : Michel Gazin.
• Médaille du Sénat :
  Le congrès dans le système politique de la Colombie, de M. Oswaldo Perez Orozco (Paris II), directeur de thèse : Pierre Avril.
  
  Intervention de M. Patrice GÉLARD,  au nom de M. Christian PONCELET, Président du Sénat à l'occasion de la remise du Prix de thèse pour 2007, mercredi 4 juillet 2007

2006

• Prix de thèse du Sénat :
  La LOLF et la modernisation de la gestion publique. La performance, fondement d'un droit public financier rénové, de M. Damien Catteau (Lille II), directeur de thèse : M. Xavier Vandendriessche.
• Premier accessit et publication :
  Le financement des partis politiques, de M. Nicolas Tolini (Paris XI), directeur de thèse : M. Francis Hamon.
• Aide à la publication :  
  L'élite du Petit Luxembourg. Autour d'Antonin Dubost, la présidence du Sénat sous la III^e République, de M. Gilles Vaillant (Toulouse I), directeur de thèse : M. Jean-Pierre Marichy.
• Médaille du Sénat :  
  • Majorité politique, opposition et cours constitutionnelles. Essai sur l'applicabilité du principe d'intégrité de Ronald Dworkin en Europe occidentale, de M. Francisco Tortolero Cervantes (Paris I), directeur de thèse : M. Jean-Claude Colliard.
  • Le parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547), de Mme Élise Frelon-Allonneau (Paris II), directeur de thèse : M. Albert Rigaudière.
  • Le standard européen de société démocratique, de Mme Florence Jacquemot (Montpellier I), directeur de thèse : M. Frédéric Sudre.
• Prix Descours Desacres :
  Les transformations du principe de l'unité budgétaire dans le système financier public contemporain, de M. William Gilles (Paris I), directeur de thèse : M. Michel Bouvier.

2005

• Prix de thèse du Sénat :
  
  • Les objectifs de valeur constitutionnelle, de M. Pierre de Montalivet (Paris II), directeur de thèse : M. Michel Verpeaux.
  • L'élaboration parlementaire de la loi : étude comparative (Allemagne, France, Royaume-Uni), de Mme Murielle Mauguin-Helgeson (Paris X), directeur de thèse : M. Guy Carcassonne.
• Deuxième accessit et médaille :  
  •   Les Etats du Maghreb et la Turquie en recherche de modernité : approche des évolutions en termes de démocratie représentative pluraliste, d'Etat de droit et de droits de l'Homme, de Mme Ludivine Delsenne (Lille II), directeur de thèse : M. Olivier Pirotte.
  • Pétitionnement et droit de pétition durant l'Assemblée nationale constitutante (1789-1791) : contribution à l'histoire du régime représentatif, de M. Yann-Arzel Marc (Paris I), directeur de thèse : M. Marcel Morabito.

2004

• Prix de thèse du Sénat :
  • Les commissions parlementaires permanentes et le renouveau du Parlement sous la V^e République, de Mme Pauline Türk (Lille II), directeur de thèse : M. Xavier Vandendriessche.
    
• Médaille du Sénat :
  • Parlement européen et droit parlementaire, de M. Nicolas Clinchamps (Paris I), directeur de thèse : M. Jean Gicquel.
  • Les droits des élus, membres des assemblées des collectivités territoriales, de Mme Laetitia Janicot (Paris II), directeur de thèse : M. Michel Verpeaux.
  • Les commissions d'enquête parlementaire sous la V^e République, de Mme Caroline Mignon-Martinez (Reims), directeur de thèse : M. Patrick Auvret.
• Aide à la publication :
  • Geoffroy de Montalembert (1898-1993) : Héritage dynastique et notabilité politique, de M. David Bellamy (Paris IV), directeur de thèse : Jean-Marie Mayeur.
• Prix Descours Desacres :
  • La rénovation des pouvoirs budgétaires du Parlement sous la V^e République, de Mme Amicie Maucour-Isabelle (Paris I), directeur de thèse : M. Jean Gicquel.

2003

• Prix de thèse du Sénat  :
  • Les idées constitutionnelles de François Mitterrand, de Mlle Frédérique Elkaïm (Toulouse I), directeur de thèse : M. Henri Roussillon.

Retour