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Forum sur le programme national de lutte contre l'effet de serre

A l’initiative de Serge LEPELTIER, Sénateur-Maire de Bourges, auteur en mai 1999 d’un rapport d’information sur les instruments économiques de maîtrise des émissions de gaz à effet de serre, le Sénat a ouvert, dès l’annonce par le Gouvernement du Programme national de lutte contre le réchauffement climatique, un Forum de discussion.

Du 17 janvier au 27 avril 2000, plus de 160 contributions ont enrichi, par leur qualité et leur diversité, le débat public.

S’inscrivant pleinement dans la volonté de renforcer une prise de conscience collective des enjeux liés au réchauffement climatique et à ses conséquences, elles ont très clairement démontré la disponibilité des citoyens, leur souci légitime d’une participation pleine et entière ainsi qu’une forte demande d’information.

Que chacun d'entre eux en soit vivement remercié.

 

Le Forum a permis d’aborder très librement nombre de sujets. Beaucoup de questions et quelques réponses sur le réchauffement climatique, l’état actuel des connaissances en matière d’effet de serre, sur l’énergie, la fiscalité, les échanges de permis d’émissions... bien d’autres encore ont été traitées. En outre, des appels au civisme et à la responsabilité, de multiples informations et propositions, des débats généreux sur l’indispensable protection de l’environnement, la nécessité d’agir dès maintenant ont été exprimés, mais, paradoxalement, relativement peu de réflexions sur le contenu même du programme national de lutte contre le réchauffement climatique.

A l’évidence, le Forum n’avait ni l’ambition, ni la vocation à l’exhaustivité. D’autres initiatives sont en cours, et seront naturellement prises à l’avenir.

D’ores et déjà, signalons l’adoption par le Sénat, le 6 avril 2000, d’une proposition de loi d’origine sénatoriale tendant à conférer à la lutte contre l’effet de serre et à la prévention des risques liés au réchauffement climatique, la qualité de priorité nationale et portant création d’un Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d’Outre-Mer.

Par ailleurs, à la lumière des principales préoccupations exprimées grâce au Forum, le Sénateur Serge LEPELTIER a adressé (Journal Officiel des Questions écrites du Sénat - 20 avril 2000) une série de questions au Gouvernement, tant au Premier ministre, qu’à la Ministre de l’environnement, ou encore à celui de l’industrie ou des transports.

Nous plaçons sur ce site les réponses au fur et à mesure de leur publication.

Aujourd’hui, il appartient, en effet, à chacun d’entre nous d’inscrire dans ses actes la notion de développement durable, et de participer pleinement à l’émergence de comportements plus soucieux de l’environnement.

L’année 2000 sera d’ailleurs très importante, puisqu’elle se terminera avec la Conférence de La Haye, qui sera une étape décisive pour l’application du protocole de Kyoto.

Aujourd’hui, chaque contribution est essentielle.

Serge LEPELTIER, Vice-Président de la délégation du Sénat à la planification,auteur en mai 1999 d’un rapport d’information du Sénat sur les instruments économiques de maîtrise des émissions de gaz à effet de serre.

En complément d'information, vous pouvez accéder :

puce_trb.gif (128 octets) aux principales mesures annoncées par le Gouvernement le 19 janvier 2000 ;
puce_trb.gif (128 octets) au texte intégral du programme national de lutte contre l’effet de serre ;
puce_trb.gif (128 octets) aux propositions du Sénateur Serge Lepeltier (mai 1999) ;
puce_trb.gif (128 octets) à la version intégrale du rapport d’information du Sénateur Serge Lepeltier sur les instruments économiques de maîtrise des émissions de gaz à effet de serre (rapport du Sénat n° 346, mai 1999).