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TurcPlateformes participatives
Les consultations actuelles organisées sur le site du Sénat peuvent revêtir plusieurs formes :
- Des blogs, soumis à modération, lieux de discussion et de débat ouverts à tous;
- Des questionnaires faisant appel aux témoignages et analyses des citoyens;
- Des formulaires de contribution.
D'autres formes de participation avaient été mises en place sur le site du Sénat :
- Des forums, soumis à modération, avec synthèse hebdomadaire des interventions;
- Des consultations par messagerie.
Les Blogs
- Nouvelles mobilités et véhicules écologiques, un blog des rapporteurs de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques – Assemblée nationale / Sénat
- L'évasion des capitaux et des actifs hors de France, un blog de M. Eric Bocquet, rapporteur de la commission d’enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France (archivé)
- Les agences de notation, un blog de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation (archivé)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes, un blog de Mme Fabienne Keller, vice-présidente de la délégation sénatoriale à la prospective (archivé)
- La carte scolaire, un blog de Mme Cartron, rapporteure de la mission sénatoriale d’information sur la carte scolaire (archivé)
- Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision, un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Réforme du crédit à la consommation, un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Loi pénitentiaire, un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées, un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Droit au logement opposable (DALO), un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Grenelle I & II de l'environnement, un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Lutte contre la piraterie, un blog de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (archivé)
- Les années collèges en zone sensible, un blog de Mme Fabienne Keller, membre de la délégation sénatoriale à la prospective (archivé)
- Les îles subantarctiques, un blog de M Christian Gaudin, rapporteur de l'OPECST (archivé)
- Le mal être au travail, un blog de MM. Jean-Pierre Godefroy et Gérard Dériot respectivement, président et rapporteur de la mission d'information sur le mal être au travail (archivé)
- La politique en faveur des jeunes, un blog de Mme Raymonde Le Texier et M. Christian Demuynck respectivement, présidente et rapporteur de la mission d'information sur la politique en faveur des jeunes (archivé)
- L'impact des nouveaux médias sur la jeunesse, un blog de M. David Assouline, rapporteur de la commission des Affaires culturelles (archivé)
- L'avenir institutionnel du Grand Paris, un blog de M. Philippe Dallier, rapporteur de l'Observatoire de la Décentralisation (archivé)
- La recherche en milieu polaire et plus particulièrement en Antarctique, un blog de M. Christian Gaudin, rapporteur de l'OPECST (archivé)
Les espaces participatifs
- Espace participatif de la mission de contrôle de l'application de la loi LRU sur l'autonomie des universités
- Espace participatif de la mission sur la situation sociale des personnes prostituées
- Espace participatif de la commission pour le contrôle de l'application des lois sur la contribution des collectivités territoriales au déploiement du haut débit
- Espace participatif du groupe de travail sur la protection sociale et la santé des étudiants (cette consultation est désormais close)
- Espace participatif du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (cette consultation est désormais close)
- Espace participatif de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle (février - juillet 2007)
Les questionnaires
- Questionnaires à destination des investisseurs, des analystes et des émetteurs de la mission commune d'information sur les agences de notation (consultation terminée)
- Questionnaire du rapporteur de la commission pour le contrôle de l'application des lois, relatif à la loi Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées (consultation terminée)
- Questionnaire du rapporteur de la commission pour le contrôle de l'application des lois, relatif aux lois sur le Grenelle de l'environnement (consultation terminée)
Les forums (archives)
- Forum des sénateurs René Trégouët, Pierre Laffitte et Henri Revol sur l'avenir de la recherche (370 contributions)
- Forum du sénateur Marcel Deneux sur les changements climatiques à l'horizon 2025, 2050 et 2100 (109 contributions)
- Forum du Sénateur Hubert Haenel sur l'idée d'une Constitution européenne (52 contributions)
- Forum du sénateur Yves Fréville sur le recrutement et la gestion des universitaires et chercheurs (1446 contributions)
- Forum de la mission d'information sur l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises (423 contributions)
- Forum "Emplois-jeunes", organisé par le groupe de travail de la commission des affaires sociales chargé du bilan à mi-parcours du dispositif "emplois-jeunes", présidé par le Sénateur Alain Gournac (646 contributions)
- Forum du sénateur Serge Lepeltier sur l'effet de serre : vous trouverez, avec les participations archivées, les dix questions posées par le sénateur au gouvernement (161 contributions)
- Forum sur la proposition de loi de MM. Laffitte, Cabanel et Trégouët tendant à généraliser dans l'administration l'usage d'Internet et de logiciels libres (1404 contributions)
- Forum sur le projet de loi sur l’innovation et la recherche de M. Pierre Laffitte (1er trimestre 1999)
Les consultations par messagerie (archives)
- Consultation du Sénateur Pierre Laffitte sur la protection du patrimoine mobilier
- Consultation sur une proposition de loi visant à la protection du patrimoine géologique (initiative de M. Pierre Laffitte, rapporteur de la proposition de loi au nom de la commission des Affaires culturelles, 15 mai 1998 - 23 décembre 1998)
- Consultation sur l'assurance-innovation (15 mai 1998 - 23 décembre 1998)
- Consultation à l'initiative de la mission sur les bibliothèques universitaires, menée par M. Jean-Philippe Lachenaud (1er juin 1998 - 25 novembre 1998)
- Consultation à l'initiative de la commission d'enquête sur les conséquences de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail (6 janvier 1998 - 11 février 1998)
- Consultation relative à l'entrée dans la société de l'information (à l'initiative de la mission commune d'information présidée par M. Pierre LAFFITTE,15 octobre 1996 - 1er octobre 1997)
- Consultation sur la place et le rôle des femmes dans la vie publique (à l'initiative de la mission commune d'information présidée par Mme Nelly OLLIN, janvier 1997 - juillet 1997)
- Consultation relative à l'apprentissage des nouvelles technologies de l'information (à l'initiative de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - mission de M. Franck Sérusclat, 5 mars 1997 - 30 juin 1997)
- Consultation relative à l'information et l'orientation des étudiants des 1ers cycles universitaires (à l'initiative de la mission d'information de la commission des affaires culturelle, février - juin 1996)
