Prochaines échéances : 5 travaux programmés

Prochaines échéances
ThèmeÉchéanceActeurs
Terres
  • (échéance indicative)
    Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives
    • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
    Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
    • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
    • Caroline Cayeux (Rapporteur)
    • Michel Delebarre (Rapporteur)
    • Christian Favier (Rapporteur)
    • Joël Labbé (Rapporteur)
    • Antoine Lefèvre (Rapporteur)
    • Jacques Mézard (Rapporteur)
    • Marie-Françoise Perol-Dumont (Rapporteure)
    Phénomène urbain
    • (échéance indicative)
    • 2e semestre 2016
    • Jean-Pierre Sueur (Rapporteur)
    Groupe de suivi des négociations sur le partenariat transatlantique de commerce et d'investissement
    • 2nd semestre 2017 (échéance indicative)
    • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
    • Daniel Raoul (Rapporteur)