Affaires étrangères et coopération : 11 travaux programmés

Affaires étrangères et coopération
ThèmeÉchéanceActeurs
L'Iran, vers le renouveau d'une puissance régionale ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Michelle Demessine (Rapporteure)
  • Joël Guerriau (Rapporteur)
  • Jacques Legendre (Rapporteur)
  • Daniel Reiner (Rapporteur)
Les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Robert del Picchia (Rapporteur)
  • Josette Durrieu (Rapporteure)
  • Gaëtan Gorce (Rapporteur)
Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
La coopération franco-allemande en matière de défense (répertorié aussi sous Défense)
  • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
  • Jacques Gautier (Rapporteur)
  • Xavier Pintat (Rapporteur)
  • Daniel Reiner (Rapporteur)
Expertise France : 3 ans pour devenir une référence internationale
  • Christian Cambon (Rapporteur)
  • Marie-Françoise Perol-Dumont (Rapporteure)
Groupe de travail "Quelle approche globale au Sahel ?" (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Hélène Conway-Mouret (Présidente)
  • Henri de Raincourt (Président)
Groupe de travail "La Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique" (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Claude Haut (Président)
  • Claude Malhuret (Président)
Groupe de travail "Bilan des opérations extérieures" (répertorié aussi sous Défense)
  • Jacques Gautier (Président)
  • Daniel Reiner (Président)
Groupe de travail sur la crise des réfugiés (répertorié aussi sous Police et sécurité, Union européenne)
  • Gaëtan Gorce (Président)
  • Jacques Legendre (Président)
Groupe de travail sur la garde nationale
  • Jean-Marie Bockel (Président)
  • Gisèle Jourda (Présidente)
Groupe de travail "Australie, quelle place pour la France dans le "Nouveau monde" ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Christian Cambon (Président)
  • Marie-Françoise Perol-Dumont (Présidente)

Agriculture et pêche : 5 travaux programmés

Aménagement du territoire : 6 travaux programmés

Anciens combattants : 1 travail programmé

Anciens combattants
ThèmeÉchéanceActeurs
L'institution nationale des Invalides (INI)
  • Marc Laménie (Rapporteur)

Budget : 3 travaux programmés

Collectivités territoriales : 17 travaux programmés

Collectivités territoriales
ThèmeÉchéanceActeurs
Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
  • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
Commission d'enquête – Bilan et contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Marie-Hélène Des Esgaulx (Président)
  • Jacques Mézard (Rapporteur)
Conférence économique de bassin (bassin du Pacifique) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises, Outre-mer)
  • Michel Magras (Président)
L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome III) : les conditions d'une réforme soutenable, équitable et durable (répertorié aussi sous Budget, Économie et finances, fiscalité)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Jacques Mézard (Rapporteur)
Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite (répertorié aussi sous Pouvoirs publics et Constitution)
  • Françoise Gatel (Rapporteur)
  • Christian Manable (Rapporteur)
L'association des collectivités territoriales aux décisions de l'État qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation (répertorié aussi sous Pouvoirs publics et Constitution)
  • François Grosdidier (Rapporteur)
  • Nelly Tocqueville (Rapporteure)
Groupe de travail sur la simplification du droit de l'urbanisme (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Logement et urbanisme)
  • Rémy Pointereau (Président)
  • François Calvet (Rapporteur)
  • Marc Daunis (Rapporteur)
La réforme de la dotation globale de fonctionnement - DGF (groupe de travail) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
Le financement des infrastructures de transport (groupe de travail) (répertorié aussi sous Transports)
  • Marie-Hélène Des Esgaulx (Rapporteur)
Evolution de l'activité des services départementaux d'incendie et de secours en matière de secours à personne (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Police et sécurité)
  • Pierre-Yves Collombat (Rapporteur)
  • Catherine Troendlé (Rapporteur)
Où va l'État territorial ? Le point de vue des collectivités (répertorié aussi sous Pouvoirs publics et Constitution)
  • Éric Doligé (Rapporteur)
  • Marie-Françoise Perol-Dumont (Rapporteure)
La réforme de l'administration sous-préfectorale et les modalités de maintien de la présence de l'Etat dans les territoires (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Fonction publique)
  • Hervé Marseille (Rapporteur)
La gestion et utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Jacques Genest (Rapporteur)
Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation (répertorié aussi sous Défense, Police et sécurité)
  • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
  • Luc Carvounas (Rapporteur)
Mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
  • René Vandierendonck (Rapporteur)
  • Pierre-Yves Collombat (Rapporteur)
  • Michel Mercier (Rapporteur)
Les nouvelles technologies et la modernisation des territoires (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, PME, commerce et artisanat)
  • Jacques Mézard (Rapporteur)
  • Philippe Mouiller (Rapporteur)
La politique d'implantation des radars (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Police et sécurité)
  • Vincent Delahaye (Rapporteur)

Culture : 4 travaux programmés

Défense : 3 travaux programmés

Économie et finances, fiscalité : 79 travaux programmés

Économie et finances, fiscalité
ThèmeÉchéanceActeurs
Les moyens consacrés au renseignement au sein des programmes "Police nationale" et "Gendarmerie nationale" (répertorié aussi sous Police et sécurité)
  • Philippe Dominati (Rapporteur)
L'Iran, vers le renouveau d'une puissance régionale ? (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
  • Michelle Demessine (Rapporteure)
  • Joël Guerriau (Rapporteur)
  • Jacques Legendre (Rapporteur)
  • Daniel Reiner (Rapporteur)
Les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ? (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
  • Robert del Picchia (Rapporteur)
  • Josette Durrieu (Rapporteure)
  • Gaëtan Gorce (Rapporteur)
La dépense fiscale et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maîtrise budgétaire et protection patrimoniale (répertorié aussi sous Culture)
  • Vincent Éblé (Rapporteur)
Les défis de la SFIL : financement des collectivités et résolution du problème des "emprunts toxiques"
  • Maurice Vincent (Rapporteur)
Le crédit immobilier de France (répertorié aussi sous Société)
  • François Marc (Rapporteur)
L'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • Michel Canévet (Rapporteur)
Les dépenses publiques en faveur du logement et fiscalité immobilière : quelles réformes ? (groupe de travail) (répertorié aussi sous Logement et urbanisme)
  • Marie-France Beaufils (Rapporteure)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
  • Vincent Delahaye (Rapporteur)
  • Daniel Raoul (Rapporteur)
  • Jean-Claude Requier (Rapporteur)
Le coût de l'organisation des élections
  • Hervé Marseille (Rapporteur)
Commission d'enquête – Bilan et contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Marie-Hélène Des Esgaulx (Président)
  • Jacques Mézard (Rapporteur)
Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité pour la France (répertorié aussi sous Police et sécurité, Transports)
  • Éric Doligé (Rapporteur)
  • Richard Yung (Rapporteur)
Conférence économique de bassin (bassin du Pacifique) (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Entreprises, Outre-mer)
  • Michel Magras (Président)
Les relations entre le budget communautaire et le budget national à travers la PAC (répertorié aussi sous Agriculture et pêche, Union européenne)
  • Yannick Botrel (Rapporteur)
  • Alain Houpert (Rapporteur)
  • François Marc (Rapporteur)
Mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Jean-Paul Émorine (Rapporteur)
  • Didier Marie (Rapporteur)
Les écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir (répertorié aussi sous Travail)
  • François Patriat (Rapporteur)
  • Jean-Claude Requier (Rapporteur)
Transparence et concurrence dans le secteur aérien (répertorié aussi sous Transports, Union européenne)
  • Jean Bizet (Rapporteur)
  • Éric Bocquet (Rapporteur)
  • Claude Kern (Rapporteur)
  • Simon Sutour (Rapporteur)
Moderniser les relations entre l'Etat et les fédérations sportives (répertorié aussi sous Sports)
  • Didier Guillaume (Rapporteur)
Le pouvoir de sanction des régulateurs financiers
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
Le temps de travail : un enjeu pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques (répertorié aussi sous Travail)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Mieux financer la sécurité de l'Union européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
Règlementation des cercles de jeux dans l'Union européenne (répertorié aussi sous Société, Union européenne)
  • Pascal Allizard (Rapporteur)
  • Didier Marie (Rapporteur)
La journée défense et citoyenneté (JDC) (répertorié aussi sous Défense, Société)
  • Marc Laménie (Rapporteur)
Marchés d'instruments financiers (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Éric Bocquet (Rapporteur)
  • Jean-Paul Émorine (Rapporteur)
L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome III) : les conditions d'une réforme soutenable, équitable et durable (répertorié aussi sous Budget, Collectivités territoriales)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Jacques Mézard (Rapporteur)
Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe (répertorié aussi sous Union européenne)
  • François Marc (Rapporteur)
Le financement et le pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique ("cluster") sur le plateau de Paris-Saclay (répertorié aussi sous Éducation, Recherche, sciences et techniques)
  • Michel Berson (Rapporteur)
Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Rapport d'information n° 622
  • Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture
  • 24 mai 2016
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ? (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Groupe de travail "Quelle approche globale au Sahel ?" (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
  • Hélène Conway-Mouret (Présidente)
  • Henri de Raincourt (Président)
La réforme de la dotation globale de fonctionnement - DGF (groupe de travail) (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers (répertorié aussi sous Éducation)
  • Philippe Adnot (Rapporteur)
L'Union bancaire (répertorié aussi sous Union européenne)
  • François Marc (Rapporteur)
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte (répertorié aussi sous Société)
  • Corinne Féret (Présidente)
  • Nathalie Goulet (Rapporteur)
  • André Reichardt (Rapporteur)
Pour une programmation budgétaire crédible : les enjeux des hypothèses de croissance potentielle
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Les instruments financiers en faveur des petites et moyennes entreprises gérés par le Fonds européen d'investissement (FEI) (répertorié aussi sous Union européenne)
  • François Marc (Rapporteur)
Le débat d'orientation des finances publiques pour 2017
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Normes dans les outre-mer (volet 1 : normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture) (répertorié aussi sous Outre-mer)
  • Éric Doligé (Chef de File)
  • Jacques Gillot (Rapporteur)
  • Catherine Procaccia (Rapporteur)
Le profil des bénéficiaires du CICE (répertorié aussi sous Société)
  • Marie-France Beaufils (Rapporteure)
L'Institut national du cancer (INCA) (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Francis Delattre (Rapporteur)
Le fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
  • Bernard Delcros (Rapporteur)
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles (répertorié aussi sous Environnement)
  • Jean-François Longeot (Président)
  • Marie-Christine Blandin (Rapporteure)
Décret d'avance relatif au financement des contrats aidés, de l'hébergement d'urgence et des frais de justice (répertorié aussi sous Société)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
L'aide alimentaire (répertorié aussi sous Société)
  • Ne fait pas l'objet d'un rapport
  • 30 septembre 2016
  • Éric Bocquet (Rapporteur)
Le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) (répertorié aussi sous Outre-mer)
  • Nuihau Laurey (Rapporteur)
  • Georges Patient (Rapporteur)
Conférence économique de bassin (bassin de l'océan Atlantique) (répertorié aussi sous Outre-mer)
  • Michel Magras (Président)
Evolution de l'activité des services départementaux d'incendie et de secours en matière de secours à personne (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Police et sécurité)
  • Pierre-Yves Collombat (Rapporteur)
  • Catherine Troendlé (Rapporteur)
Le financement de la sûreté du transport aérien (répertorié aussi sous Transports)
  • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur)
La compétitivité du transport aérien (répertorié aussi sous Transports)
  • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur)
Mission commune d'information – Misison d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France (répertorié aussi sous Société, Travail)
  • Jean-Marie Vanlerenberghe (Président)
  • Daniel Percheron (Rapporteur)
Le rôle des banques spécialistes en valeurs du Trésor
  • Serge Dassault (Rapporteur)
L'enseignement français à l'étranger et l'accès des français de l'étranger à cet enseignement (répertorié aussi sous Éducation)
  • Éric Doligé (Rapporteur)
Les opérations extérieures (OPEX) (répertorié aussi sous Défense)
  • Dominique de Legge (Rapporteur)
La direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC) (répertorié aussi sous Société)
  • Michel Canévet (Rapporteur)
L'impact de l'accord relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les dépenses de retraite de la fonction publique (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
  • Jean-Claude Boulard (Rapporteur)
L'efficience des dépenses fiscales en faveur du développement durable (répertorié aussi sous Environnement)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Mise en oeuvre de la politique de cohésion (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
Le dispositif "adulte-relais" (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Daniel Raoul (Rapporteur)
Le plan de création de places en centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) (répertorié aussi sous Société)
  • Roger Karoutchi (Rapporteur)
Le suivi du contrôle réalisé en 2015 sur les financements de l'aide publique au développement en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique (répertorié aussi sous Environnement)
  • Yvon Collin (Rapporteur)
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
L'institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) (répertorié aussi sous Société, Sports)
  • Didier Guillaume (Rapporteur)
Les dispositifs d'hébergement d'urgence (répertorié aussi sous Société)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
Les heures supplémentaires dans le second degré (répertorié aussi sous Éducation)
  • Gérard Longuet (Rapporteur)
Groupe de travail "Australie, quelle place pour la France dans le "Nouveau monde" ? (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
  • Christian Cambon (Président)
  • Marie-Françoise Perol-Dumont (Présidente)
La politique de dividendes de l'Etat actionnaire (répertorié aussi sous Budget)
  • Maurice Vincent (Rapporteur)
Les archives nationales
  • Vincent Éblé (Rapporteur)
  • André Gattolin (Rapporteur)
La Préfecture de police de Paris (répertorié aussi sous Police et sécurité)
  • Philippe Dominati (Rapporteur)
L'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) (répertorié aussi sous Justice)
  • Antoine Lefèvre (Rapporteur)
La réforme de l'administration sous-préfectorale et les modalités de maintien de la présence de l'Etat dans les territoires (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Fonction publique)
  • Hervé Marseille (Rapporteur)
La gestion et utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Jacques Genest (Rapporteur)
Les moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire (répertorié aussi sous Agriculture et pêche, Questions sociales et santé)
  • Yannick Botrel (Rapporteur)
  • Alain Houpert (Rapporteur)
Mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
  • René Vandierendonck (Rapporteur)
  • Pierre-Yves Collombat (Rapporteur)
  • Michel Mercier (Rapporteur)
Les assiettes fiscales et les modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique (groupe de travail)
  • Michel Bouvard (Rapporteur)
  • Thierry Carcenac (Rapporteur)
  • Jacques Chiron (Rapporteur)
  • Bernard Lalande (Rapporteur)
Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Jean Bizet (Président)
  • Jean-Pierre Raffarin (Président)
Mission sur le redressement de la justice (répertorié aussi sous Justice)
  • Philippe Bas (Président)
Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche (répertorié aussi sous Environnement, Questions sociales et santé)
  • Catherine Procaccia (Rapporteur)
Les nouvelles technologies et la modernisation des territoires (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, PME, commerce et artisanat)
  • Jacques Mézard (Rapporteur)
  • Philippe Mouiller (Rapporteur)
Les missions locales (répertorié aussi sous Travail)
  • François Patriat (Rapporteur)
  • Jean-Claude Requier (Rapporteur)
Le Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) (répertorié aussi sous Police et sécurité)
  • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
Les enjeux budgétaires de l'application du droit communautaire de l'environnement (répertorié aussi sous Environnement)
  • Jean-François Husson (Rapporteur)
Prise en charge des personnes détenues au sein des unités hospitalières spécialement aménagées (répertorié aussi sous Questions sociales et santé, Société)
  • Colette Giudicelli (Rapporteur)
  • Brigitte Micouleau (Rapporteure)
  • Laurence Cohen (Rapporteure)
La politique d'implantation des radars (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Police et sécurité)
  • Vincent Delahaye (Rapporteur)
Business France
  • Ne fait pas l'objet d'un rapport
  • 2017
  • Jacques Chiron (Rapporteur)
  • Éric Doligé (Rapporteur)
  • Bernard Lalande (Rapporteur)
  • Richard Yung (Rapporteur)
La gouvernance de la zone euro (groupe de travail) (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Ne fait pas l'objet d'un rapport
  • septembre 2017
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
  • François Marc (Rapporteur)
  • Richard Yung (Rapporteur)
Le suivi du plan d'aide à la Grèce (groupe de travail) (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Ne fait pas l'objet d'un rapport
  • septembre 2017
  • Michèle André (Rapporteure)
  • Jean Bizet (Rapporteur)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
  • Simon Sutour (Rapporteur)
Les relations entre l'Union européenne et Monaco, Andorre et Saint-Marin (répertorié aussi sous Union européenne)
  • 2017 (échéance indicative)
  • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
  • Louis Nègre (Rapporteur)
  • Simon Sutour (Rapporteur)

Éducation : 5 travaux programmés

Énergie : 1 travail programmé

Entreprises : 6 travaux programmés

Entreprises
ThèmeÉchéanceActeurs
Conférence économique de bassin (bassin du Pacifique) (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Outre-mer)
  • Michel Magras (Président)
Simplification des normes applicables aux entreprises (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat)
    La prévention des conflits d'intérêt en matière d'expertise sanitaire (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
    • Alain Milon (Rapporteur)
    Pouvoirs et représentativité des représentants des salariés dans l'entreprise en France et en Allemagne (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat, Questions sociales et santé)
      Droit du travail : ce dont les entreprises ont besoin (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat, Travail)
      • Annick Billon (Rapporteure)
      Un an à l'écoute des entrepreneurs (répertorié aussi sous PME, commerce et artisanat)
      • Élisabeth Lamure (Rapporteur)
      • Jérôme Durain (Rapporteur)
      • Guy-Dominique Kennel (Rapporteur)
      • Valérie Létard (Rapporteure)
      • Patricia Morhet-Richaud (Rapporteure)
      • Claude Nougein (Rapporteur)
      Etude descriptive du contexte économique de la proposition de loi n° 376 (2014-2015) relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre

        Environnement : 14 travaux programmés

        Environnement
        ThèmeÉchéanceActeurs
        Du dérèglement climatique au dérèglement politique (répertorié aussi sous Société, Union européenne)
        • Leila Aïchi (Rapporteure)
        • Éliane Giraud (Rapporteure)
        • Cédric Perrin (Rapporteur)
        Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique (répertorié aussi sous Outre-mer)
        • Michel Magras (Président)
        • Hervé Maurey (Président)
        • Jérôme Bignon (Rapporteur)
        • Jacques Cornano (Rapporteur)
        Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique (répertorié aussi sous Énergie)
        • Bruno Sido (Rapporteur)
        De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
        • Roland Courteau (Rapporteur)
        Emissions des moteurs diesel et leur mesure
        • Louis Nègre (Rapporteur)
        Gestion de déchets en Corse (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
        • Hervé Maurey (Président)
        • Guillaume Arnell (Rapporteur)
        • Ronan Dantec (Rapporteur)
        • Didier Mandelli (Rapporteur)
        • Hervé Poher (Rapporteur)
        Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Jean-François Longeot (Président)
        • Marie-Christine Blandin (Rapporteure)
        Eau : urgence déclarée
        • Jean-Jacques Lozach (Rapporteur)
        • Henri Tandonnet (Rapporteur)
        L'efficience des dépenses fiscales en faveur du développement durable (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
        Le suivi du contrôle réalisé en 2015 sur les financements de l'aide publique au développement en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Yvon Collin (Rapporteur)
        • Fabienne Keller (Rapporteur)
        Politique de l'Union européenne pour l'Arctique (répertorié aussi sous Union européenne)
        • André Gattolin (Rapporteur)
        Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Questions sociales et santé)
        • Catherine Procaccia (Rapporteur)
        Les enjeux budgétaires de l'application du droit communautaire de l'environnement (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Jean-François Husson (Rapporteur)
        Mise en oeuvre par l'Union européenne de l'accord de Paris sur le climat (répertorié aussi sous Société, Union européenne)
        • juillet 2017 (échéance indicative)
        • Fabienne Keller (Rapporteur)
        • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
        Suivi de l'accord de Paris - Préparation de la COP23
        • novembre 2017 (échéance indicative)
        • Jérôme Bignon (Rapporteur)

        Fonction publique : 1 travail programmé

        Justice : 4 travaux programmés

        Logement et urbanisme : 4 travaux programmés

        Outre-mer : 7 travaux programmés

        Pme, commerce et artisanat : 5 travaux programmés

        Police et sécurité : 20 travaux programmés

        Police et sécurité
        ThèmeÉchéanceActeurs
        Les moyens consacrés au renseignement au sein des programmes "Police nationale" et "Gendarmerie nationale" (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Philippe Dominati (Rapporteur)
        Les centres de rétention administrative (répertorié aussi sous Société)
        • Roger Karoutchi (Rapporteur)
        Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité pour la France (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Transports)
        • Éric Doligé (Rapporteur)
        • Richard Yung (Rapporteur)
        Mission d'information relative à la sécurité dans les gares (répertorié aussi sous Transports)
        • François Bonhomme (Rapporteur)
        • Alain Fouché (Rapporteur)
        Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande (répertorié aussi sous Questions sociales et santé, Union européenne)
        • Jean Bizet (Rapporteur)
        • Gisèle Jourda (Rapporteure)
        • Daniel Raoul (Rapporteur)
        • Simon Sutour (Rapporteur)
        Le programme ANTARES (Adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours) (répertorié aussi sous Société)
        • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
        Activités de la délégation parlementaire au renseignement pour 2015
        • Jean-Pierre Raffarin (Rapporteur)
        Protection des données personnelles (répertorié aussi sous Union européenne)
        • Simon Sutour (Rapporteur)
        Usage de la biométrie en France et en Europe (répertorié aussi sous Société)
        • François Bonhomme (Rapporteur)
        • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
        Groupe de travail sur la crise des réfugiés (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Union européenne)
        • Gaëtan Gorce (Président)
        • Jacques Legendre (Président)
        Evolution de l'activité des services départementaux d'incendie et de secours en matière de secours à personne (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité)
        • Pierre-Yves Collombat (Rapporteur)
        • Catherine Troendlé (Rapporteur)
        La Préfecture de police de Paris (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Philippe Dominati (Rapporteur)
        Le sauvetage en mer
        • Caduc
        • 2017
        • Marie-Hélène Des Esgaulx (Rapporteur)
        Dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés (répertorié aussi sous Justice, Société, Union européenne)
        • François-Noël Buffet (Rapporteur)
        Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Défense)
        • Jean-Marie Bockel (Rapporteur)
        • Luc Carvounas (Rapporteur)
        Le Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
        Mission d'information "Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe" (répertorié aussi sous Société, Union européenne)
        • Esther Benbassa (Rapporteure)
        • Catherine Troendlé (Rapporteur)
        La politique d'implantation des radars (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité)
        • Vincent Delahaye (Rapporteur)
        Comité de suivi de l'état d'urgence (répertorié aussi sous Société)
        • Michel Mercier (Rapporteur)
        Réforme d'Europol et coopération policière européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
        • juillet 2017 (échéance indicative)
        • Joëlle Garriaud-Maylam (Rapporteur)
        • Michel Delebarre (Rapporteur)

        Pouvoirs publics et constitution : 4 travaux programmés

        Questions sociales et santé : 18 travaux programmés

        Questions sociales et santé
        ThèmeÉchéanceActeurs
        Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande (répertorié aussi sous Police et sécurité, Union européenne)
        • Jean Bizet (Rapporteur)
        • Gisèle Jourda (Rapporteure)
        • Daniel Raoul (Rapporteur)
        • Simon Sutour (Rapporteur)
        Assistance médicale à la procréation et gestation pour autrui : le droit français face aux évolutions jurisprudentielles (répertorié aussi sous Société)
        • Yves Détraigne (Rapporteur)
        • Catherine Tasca (Rapporteure)
        La prévention des conflits d'intérêt en matière d'expertise sanitaire (répertorié aussi sous Entreprises)
        • Alain Milon (Rapporteur)
        Imagerie médicale (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques, Sécurité sociale)
        • Daniel Chasseing (Rapporteur)
        Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
        • Rapport d'information n° 622
        • Décret d'avance relatif au financement du plan d'urgence pour l'emploi, de l'allocation pour demandeurs d'asile (ADA) et de certaines dépenses d'intervention du ministère de l'agriculture
        • 24 mai 2016
        • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
        Pouvoirs et représentativité des représentants des salariés dans l'entreprise en France et en Allemagne (répertorié aussi sous Entreprises, PME, commerce et artisanat)
          Situation des maisons d'assistants maternels (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
          • Caroline Cayeux (Rapporteur)
          • Michelle Meunier (Rapporteure)
          Fonds de solidarité vieillesse (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
          • Catherine Génisson (Rapporteure)
          • Gérard Roche (Rapporteur)
          L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
          L'Institut national du cancer (INCA) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Francis Delattre (Rapporteur)
          Gestion de déchets en Corse (répertorié aussi sous Environnement)
          • Hervé Maurey (Président)
          • Guillaume Arnell (Rapporteur)
          • Ronan Dantec (Rapporteur)
          • Didier Mandelli (Rapporteur)
          • Hervé Poher (Rapporteur)
          Application des lois sur l'eau (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
          • Rémy Pointereau (Rapporteur)
          Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
          • Yves Daudigny (Rapporteur)
          • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
          Situation sanitaire à la Réunion et à Mayotte (répertorié aussi sous Outre-mer)
          • Alain Milon (Rapporteur)
          • Gilbert Barbier (Rapporteur)
          • Laurence Cohen (Rapporteure)
          • Jean-Louis Tourenne (Rapporteur)
          • Chantal Deseyne (Rapporteur)
          Le dispositif "adulte-relais" (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Daniel Raoul (Rapporteur)
          Prise en charge des personnes handicapées dans des établissements situés en dehors du territoire français (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Union européenne)
          • Claire-Lise Campion (Rapporteure)
          • Philippe Mouiller (Rapporteur)
          Les moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire (répertorié aussi sous Agriculture et pêche, Économie et finances, fiscalité)
          • Yannick Botrel (Rapporteur)
          • Alain Houpert (Rapporteur)
          Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Environnement)
          • Catherine Procaccia (Rapporteur)
          Prise en charge des personnes détenues au sein des unités hospitalières spécialement aménagées (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Société)
          • Colette Giudicelli (Rapporteur)
          • Brigitte Micouleau (Rapporteure)
          • Laurence Cohen (Rapporteure)
          Groupe de travail "Culture et handicap" (répertorié aussi sous Culture)
          • Nicole Duranton (Rapporteur)
          • Brigitte Gonthier-Maurin (Rapporteure)

          Recherche, sciences et techniques : 8 travaux programmés

          Recherche, sciences et techniques
          ThèmeÉchéanceActeurs
          L'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Michel Canévet (Rapporteur)
          Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
          • Rapport d'information n° 193
          • Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions
          • 25 novembre 2015
          • Patrick Chaize (Rapporteur)
          • Hervé Maurey (Rapporteur)
          Imagerie médicale (répertorié aussi sous Questions sociales et santé, Sécurité sociale)
          • Daniel Chasseing (Rapporteur)
          Le financement et le pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique ("cluster") sur le plateau de Paris-Saclay (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Éducation)
          • Michel Berson (Rapporteur)
          Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
          • Delphine Bataille (Rapporteure)
          Loi du 29 juillet 1881 à l'heure d'Internet (répertorié aussi sous Justice)
          • Thani Mohamed Soilihi (Rapporteur)
          • François Pillet (Rapporteur)
          Stratégie numérique de l'Union européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
          • André Gattolin (Rapporteur)
          • Colette Mélot (Rapporteure)
          Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
          • Bruno Sido (Président)
          Les sociétés d'accélération du transfert des technologies (SATT) (répertorié aussi sous Éducation)
          • Philippe Adnot (Rapporteur)

          Sécurité sociale : 4 travaux programmés

          Société : 24 travaux programmés

          Société
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Du dérèglement climatique au dérèglement politique (répertorié aussi sous Environnement, Union européenne)
          • Leila Aïchi (Rapporteure)
          • Éliane Giraud (Rapporteure)
          • Cédric Perrin (Rapporteur)
          Les centres de rétention administrative (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • Roger Karoutchi (Rapporteur)
          Le crédit immobilier de France (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • François Marc (Rapporteur)
          Le programme ANTARES (Adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours) (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
          Assistance médicale à la procréation et gestation pour autrui : le droit français face aux évolutions jurisprudentielles (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
          • Yves Détraigne (Rapporteur)
          • Catherine Tasca (Rapporteure)
          Règlementation des cercles de jeux dans l'Union européenne (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Union européenne)
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          La journée défense et citoyenneté (JDC) (répertorié aussi sous Défense, Économie et finances, fiscalité)
          • Marc Laménie (Rapporteur)
          Mission d'information "Orientation" (répertorié aussi sous Éducation)
          • Jacques-Bernard Magner (Président)
          • Guy-Dominique Kennel (Rapporteur)
          Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Corinne Féret (Présidente)
          • Nathalie Goulet (Rapporteur)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Usage de la biométrie en France et en Europe (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • François Bonhomme (Rapporteur)
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
          Le profil des bénéficiaires du CICE (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Marie-France Beaufils (Rapporteure)
          Décret d'avance relatif au financement des contrats aidés, de l'hébergement d'urgence et des frais de justice (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
          L'aide alimentaire (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Ne fait pas l'objet d'un rapport
          • 30 septembre 2016
          • Éric Bocquet (Rapporteur)
          Commission d'enquête – Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Anne Émery-Dumas (Présidente)
          • Philippe Dallier (Rapporteur)
          Mission commune d'information – Misison d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Travail)
          • Jean-Marie Vanlerenberghe (Président)
          • Daniel Percheron (Rapporteur)
          Mission commune d'information – Mission d'information sur l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Jacques Legendre (Président)
          • Michel Billout (Rapporteur)
          La direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Michel Canévet (Rapporteur)
          Le plan de création de places en centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Roger Karoutchi (Rapporteur)
          L'institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Sports)
          • Didier Guillaume (Rapporteur)
          Les dispositifs d'hébergement d'urgence (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Philippe Dallier (Rapporteur)
          Dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Union européenne)
          • François-Noël Buffet (Rapporteur)
          Prise en charge des personnes détenues au sein des unités hospitalières spécialement aménagées (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Questions sociales et santé)
          • Colette Giudicelli (Rapporteur)
          • Brigitte Micouleau (Rapporteure)
          • Laurence Cohen (Rapporteure)
          Mission d'information "Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe" (répertorié aussi sous Police et sécurité, Union européenne)
          • Esther Benbassa (Rapporteure)
          • Catherine Troendlé (Rapporteur)
          Phénomène urbain (répertorié aussi sous Logement et urbanisme)
          • (échéance indicative)
          • 2e semestre 2016
          • Jean-Pierre Sueur (Rapporteur)
          Comité de suivi de l'état d'urgence (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • Michel Mercier (Rapporteur)
          Mise en oeuvre par l'Union européenne de l'accord de Paris sur le climat (répertorié aussi sous Environnement, Union européenne)
          • juillet 2017 (échéance indicative)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)

          Sports : 3 travaux programmés

          Transports : 6 travaux programmés

          Travail : 6 travaux programmés

          Union européenne : 44 travaux programmés

          Union européenne
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Du dérèglement climatique au dérèglement politique (répertorié aussi sous Environnement, Société)
          • Leila Aïchi (Rapporteure)
          • Éliane Giraud (Rapporteure)
          • Cédric Perrin (Rapporteur)
          Les relations entre le budget communautaire et le budget national à travers la PAC (répertorié aussi sous Agriculture et pêche, Économie et finances, fiscalité)
          • Yannick Botrel (Rapporteur)
          • Alain Houpert (Rapporteur)
          • François Marc (Rapporteur)
          Mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Jean-Paul Émorine (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          Transparence et concurrence dans le secteur aérien (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Transports)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Éric Bocquet (Rapporteur)
          • Claude Kern (Rapporteur)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne
          • Michel Billout (Rapporteur)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Pascale Gruny (Rapporteur)
          • Gisèle Jourda (Rapporteure)
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          • Yves Pozzo di Borgo (Rapporteur)
          • Jean-Claude Requier (Rapporteur)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande (répertorié aussi sous Police et sécurité, Questions sociales et santé)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Gisèle Jourda (Rapporteure)
          • Daniel Raoul (Rapporteur)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          Mieux financer la sécurité de l'Union européenne (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          Règlementation des cercles de jeux dans l'Union européenne (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Société)
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          Suivi des résolutions européennes et des avis politiques
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          Les travaux de la délégation française à l'Assemblé parlementaire du Conseil de l'Europe (1ère partie de la session ordinaire 2016)
          • Josette Durrieu (Rapporteure)
          Rapport par pays de la Commission européenne
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • François Marc (Rapporteur)
          Marchés d'instruments financiers (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Éric Bocquet (Rapporteur)
          • Jean-Paul Émorine (Rapporteur)
          Le programme de stabilité 2016-2019 (répertorié aussi sous Budget)
          • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
          Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • François Marc (Rapporteur)
          Protection des données personnelles (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          Le statut particulier de la Grande-Bretagne au sein de l'Union européenne
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
          Le paquet ferroviaire (répertorié aussi sous Transports)
          • Michel Delebarre (Rapporteur)
          • Louis Nègre (Rapporteur)
          Rencontre avec les institutions européennes à Strasbourg
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • René Danesi (Rapporteur)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Claude Kern (Rapporteur)
          Groupe de travail "La Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique" (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
          • Claude Haut (Président)
          • Claude Malhuret (Président)
          Rencontre avec les institutions polonaises
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • François Marc (Rapporteur)
          L'Union bancaire (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • François Marc (Rapporteur)
          Les instruments financiers en faveur des petites et moyennes entreprises gérés par le Fonds européen d'investissement (FEI) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • François Marc (Rapporteur)
          Partenariat oriental
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          Groupe de travail sur la crise des réfugiés (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Police et sécurité)
          • Gaëtan Gorce (Président)
          • Jacques Legendre (Président)
          Les travaux de la délégation française à l'Assemblé parlementaire du Conseil de l'Europe (3ème partie de la session ordinaire 2016)
          • Josette Durrieu (Rapporteure)
          Commission d'enquête – Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage (répertorié aussi sous Société)
          • Anne Émery-Dumas (Présidente)
          • Philippe Dallier (Rapporteur)
          Protection juridique des variétés végétales (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
          • Daniel Raoul (Rapporteur)
          Stratégie numérique de l'Union européenne (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
          • André Gattolin (Rapporteur)
          • Colette Mélot (Rapporteure)
          Mission commune d'information – Mission d'information sur l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés (répertorié aussi sous Société)
          • Jacques Legendre (Président)
          • Michel Billout (Rapporteur)
          Mise en oeuvre de la politique de cohésion (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
          Situation des Balkans
          • Alain Richard (Rapporteur)
          Prise en charge des personnes handicapées dans des établissements situés en dehors du territoire français (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Questions sociales et santé)
          • Claire-Lise Campion (Rapporteure)
          • Philippe Mouiller (Rapporteur)
          Groupe de travail sur la francophonie (répertorié aussi sous Culture)
          • Louis Duvernois (Rapporteur)
          • Claudine Lepage (Rapporteure)
          Dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité, Société)
          • François-Noël Buffet (Rapporteur)
          Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Jean Bizet (Président)
          • Jean-Pierre Raffarin (Président)
          Politique de l'Union européenne pour l'Arctique (répertorié aussi sous Environnement)
          • André Gattolin (Rapporteur)
          Les relations entre l'Union européenne et la Turquie
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Mission d'information "Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe" (répertorié aussi sous Police et sécurité, Société)
          • Esther Benbassa (Rapporteure)
          • Catherine Troendlé (Rapporteur)
          La gouvernance de la zone euro (groupe de travail) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Ne fait pas l'objet d'un rapport
          • septembre 2017
          • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • François Marc (Rapporteur)
          • Richard Yung (Rapporteur)
          Le suivi du plan d'aide à la Grèce (groupe de travail) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Ne fait pas l'objet d'un rapport
          • septembre 2017
          • Michèle André (Rapporteure)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          Les relations entre l'Union européenne et Monaco, Andorre et Saint-Marin (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • 2017 (échéance indicative)
          • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
          • Louis Nègre (Rapporteur)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          Mise en oeuvre par l'Union européenne de l'accord de Paris sur le climat (répertorié aussi sous Environnement, Société)
          • juillet 2017 (échéance indicative)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
          Réforme d'Europol et coopération policière européenne (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • juillet 2017 (échéance indicative)
          • Joëlle Garriaud-Maylam (Rapporteur)
          • Michel Delebarre (Rapporteur)