Affaires étrangères et coopération : 7 travaux programmés

Agriculture et pêche : 4 travaux programmés

Aménagement du territoire : 10 travaux programmés

Aménagement du territoire
ThèmeÉchéanceActeurs
Vote électronique
  • Jacky Deromedi (Rapporteur)
  • Yves Détraigne (Rapporteur)
Les contrats de ruralité (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Bernard Delcros (Rapporteur)
Mission commune d'information – Mission d'information "Transports aériens et aménagement des territoires" (répertorié aussi sous Transports)
  • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur)
  • Josiane Costes (Rapporteure)
Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires (répertorié aussi sous Police et sécurité)
  • Philippe Bas (Rapporteur)
Les zones de revitalisation rurales (ZRR)
  • Frédérique Espagnac (Rapporteure)
  • Bernard Delcros (Rapporteur)
  • Rémy Pointereau (Rapporteur)
Les nouveaux territoires du sport (répertorié aussi sous Sports)
  • Claude Kern (Rapporteur)
  • Christian Manable (Rapporteur)
Les nouveaux territoires de la culture (répertorié aussi sous Culture)
  • Antoine Karam (Rapporteur)
  • Sonia de La Provôté (Rapporteure)
Groupe de travail sur les collectivités territoriales et les ruralités (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Bernard Delcros (Rapporteur)
  • Jean-François Husson (Rapporteur)
  • Franck Montaugé (Rapporteur)
  • Raymond Vall (Rapporteur)
Agence nationale pour la Rénovation urbaine (ANRU) et le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (PNRU) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
Groupe de travail sur le pastoralisme (répertorié aussi sous Environnement)
  • Patricia Morhet-Richaud (Présidente)
Evaluation de la loi ALUR en matière de lutte contre l'habitat indigne et les copropriétés dégradées
  • 2nd semestre 2019 (échéance indicative)
  • Dominique Estrosi Sassone (Rapporteur)

Budget : 2 travaux programmés

Collectivités territoriales : 7 travaux programmés

Collectivités territoriales
ThèmeÉchéanceActeurs
Les impositions de toute nature affectées à des tiers autres que les collectivités territoriales et les organismes de sécurité sociale (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
La répartition et utilisation des aides à la pierre au niveau territorial (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
Les conséquences financières d'une fusion des métropoles avec leur département (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
Le rôle des élus communaux dans les intercommunalités (répertorié aussi sous Pouvoirs publics et Constitution)
  • Antoine Lefèvre (Rapporteur)
  • Patricia Schillinger (Rapporteur)
Groupe de travail sur les collectivités territoriales et les ruralités (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
  • Bernard Delcros (Rapporteur)
  • Jean-François Husson (Rapporteur)
  • Franck Montaugé (Rapporteur)
  • Raymond Vall (Rapporteur)
Mission d'information sur l'organisation territoriale de la santé (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Catherine Deroche (Rapporteure)
  • Yves Daudigny (Rapporteur)
  • Véronique Guillotin (Rapporteure)
Contrôle et suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
  • Mathieu Darnaud (Rapporteur)

Culture : 5 travaux programmés

Défense : 3 travaux programmés

Économie et finances, fiscalité : 49 travaux programmés

Économie et finances, fiscalité
ThèmeÉchéanceActeurs
Les impositions de toute nature affectées à des tiers autres que les collectivités territoriales et les organismes de sécurité sociale (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
La répartition et utilisation des aides à la pierre au niveau territorial (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
Extraterritorialité des sanctions américaines
  • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
L'aide alimentaire (répertorié aussi sous Société)
  • Arnaud Bazin (Rapporteur)
  • Éric Bocquet (Rapporteur)
Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm (répertorié aussi sous Environnement)
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
Le système multilatéral de l'aide publique au développement
  • Yvon Collin (Rapporteur)
  • Jean-Claude Requier (Rapporteur)
Le suivi de la mise en oeuvre des préconisations du rapport n° 570 (2016-2017) "De la rationalisation à la valorisation : 12 propositions pour une politique immobilière de l'Etat soutenable et efficace" (répertorié aussi sous Logement et urbanisme)
  • Claude Nougein (Rapporteur)
  • Thierry Carcenac (Rapporteur)
Les avances remboursables dans le cadre des programmes d'investissement d'avenir (PIA)
  • Christine Lavarde (Rapporteur)
La gestion déconcentrée des crédits du ministère de la culture (répertorié aussi sous Culture)
  • Vincent Éblé (Rapporteur)
  • Julien Bargeton (Rapporteur)
La typologie des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) (répertorié aussi sous Budget)
  • Pascal Savoldelli (Rapporteur)
Révéler l'ancrage local des économies insulaires ultramarines : outils et bonnes pratiques (colloque du 21 juin 2018) (répertorié aussi sous Outre-mer)
  • Michel Magras (Président)
Partenariat oriental et le Caucase du Sud (répertorié aussi sous Union européenne)
  • René Danesi (Animateur)
L'indemnisation des victimes du terrorisme (répertorié aussi sous Société)
  • Antoine Lefèvre (Rapporteur)
Politique de la Banque centrale européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
La dette des entités publiques : périmètres et risques (répertorié aussi sous Budget)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Les amendes pénales (répertorié aussi sous Justice)
  • Antoine Lefèvre (Rapporteur)
La Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
Financement de la dépendance (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Bernard Bonne (Rapporteur)
  • Michelle Meunier (Rapporteure)
Les conséquences financières d'une fusion des métropoles avec leur département (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
Programme de stabilité 2019-2022
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur G)
Le traitement prudentiel de la dette souveraine
  • Caduc
  • 2019
  • Nathalie Goulet (Rapporteur)
Les opérations financées au titre du centenaire de la Première guerre mondiale (répertorié aussi sous Société)
  • Caduc
  • 2019
  • Marc Laménie (Rapporteur)
Les politiques de valorisation de l'ingénierie et des marques culturelles françaises (répertorié aussi sous Culture)
  • Vincent Éblé (Rapporteur)
  • Julien Bargeton (Rapporteur)
Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce
  • Jean Bizet (Rapporteur)
Groupe de suivi relatif aux conséquences économiques des violences commises en marge des manifestations des gilets jaunes
  • Évelyne Renaud-Garabedian (Rapporteur)
Quel avenir pour le Stade de France ? (répertorié aussi sous Sports)
  • Éric Jeansannetas (Rapporteur)
Situation des comptes sociaux et application de la loi de financement de la sécurité sociale (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
  • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
Le débat d'orientation des finances publiques pour 2020
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur G)
Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de stationnement (répertorié aussi sous Transports)
  • Claude Nougein (Rapporteur)
  • Thierry Carcenac (Rapporteur)
Les contrats de ruralité (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
  • Bernard Delcros (Rapporteur)
Le financement et le pilotage des très grandes infrastructures de recherche (répertorié aussi sous Éducation, Recherche, sciences et techniques)
  • Jean-François Rapin (Rapporteur)
La lutte contre la fraude et la protection des intérêts financiers de l'Union européenne (répertorié aussi sous Justice)
  • Patrice Joly (Rapporteur)
Quel modèle financier pour les gares aujourd'hui ? (répertorié aussi sous Transports)
  • Caduc
  • 2019
  • Fabienne Keller (Rapporteur)
La lutte contre les feux de forêt (répertorié aussi sous Police et sécurité)
  • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
La mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • Jean-François Rapin (Rapporteur)
La construction de l'Objectif national de dépenses de l'assurance maladie (ONDAM) (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Catherine Deroche (Rapporteure)
  • René-Paul Savary (Rapporteur)
Evaluation de la transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU)
  • Vincent Éblé (Rapporteur)
  • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
Les redevances aéroportuaires et leur régulation (répertorié aussi sous Transports)
  • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur)
Réforme des "besoins de financement standard" des collectivités italiennes : suivi de contrôle (répertorié aussi sous Union européenne)
  • Charles Guené (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)
L'implantation des services de l'Etat dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers
  • Jacques Genest (Rapporteur)
La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
  • Jacques Genest (Rapporteur)
Agence nationale pour la Rénovation urbaine (ANRU) et le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (PNRU) (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
  • Philippe Dallier (Rapporteur)
L'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) : mode de fonctionnement et flux financiers (répertorié aussi sous Police et sécurité, Transports)
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Jean-Marc Gabouty (Rapporteur)
La performance des établissements d'enseignement supérieur et sa prise en compte dans leur mode de financement (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Philippe Adnot (Rapporteur)
Les financements publics réservés à l'agriculture biologique (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Alain Houpert (Rapporteur)
  • Yannick Botrel (Rapporteur)
La réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'Etat ? (répertorié aussi sous Société)
  • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
  • Sylvie Vermeillet (Rapporteure)
Les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
  • Alain Milon (Rapporteur)
Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu (répertorié aussi sous Société)
  • Marc Laménie (Rapporteur)
Le financement de l'audiovisuel extérieur (répertorié aussi sous Culture)
  • 3ème trimestre 2019 (échéance indicative)
  • Roger Karoutchi (Rapporteur)
Les assiettes fiscales et les modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique (groupe de travail)
    La prime d'activité (répertorié aussi sous Travail)
    • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
    • Arnaud Bazin (Rapporteur)
    • Éric Bocquet (Rapporteur)
    Groupe de travail sur l'évolution de la fiscalité locale
    • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
      Groupe de travail sur la réforme de la procédure budgétaire
      • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
        Groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
        • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          Groupe de suivi Négociations commerciales (répertorié aussi sous Union européenne)
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
          • Jean-Paul Émorine (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          • Sophie Primas (Président)

          Éducation : 2 travaux programmés

          Énergie : 2 travaux programmés

          Entreprises : 4 travaux programmés

          Environnement : 6 travaux programmés

          Fonction publique : 2 travaux programmés

          Justice : 5 travaux programmés

          Logement et urbanisme : 4 travaux programmés

          Outre-mer : 2 travaux programmés

          Pme, commerce et artisanat : 1 travail programmé

          Police et sécurité : 13 travaux programmés

          Police et sécurité
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Groupe de travail Evaluation de l'espace Schengen et des politiques d'asile et d'immigration (répertorié aussi sous Union européenne)
          • André Reichardt (Animateur)
          Groupe de travail sur l'amélioration de l'efficacité des fiches S
          • François Pillet (Rapporteur)
          Cyberattaque contre "ARIANE" (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
          • Olivier Cadic (Rapporteur)
          • Rachel Mazuir (Rapporteur)
          Mission d'information sur les conditions dans lesquelles des personnes n'appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l'exercice de leurs missions de maintien de l'ordre et de protection de hautes personnalités
          • Jean-Pierre Sueur (Rapporteur)
          • Muriel Jourda (Rapporteur)
          Retrait des contenus terroristes en ligne
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris
          • Philippe Bas (Rapporteur)
          La lutte contre les feux de forêt (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Jean Pierre Vogel (Rapporteur)
          Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
          • Philippe Bas (Rapporteur)
          La sécurité informatique des pouvoirs publics (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
          • Jérôme Bascher (Rapporteur)
          Mission d'information sur la sécurité des sapeurs-pompiers
          • Catherine Troendlé (Rapporteur)
          • Loïc Hervé (Rapporteur)
          • Patrick Kanner (Rapporteur)
          L'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) : mode de fonctionnement et flux financiers (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Transports)
          • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
          • Jean-Marc Gabouty (Rapporteur)
          Réforme d'Europol et coopération policière européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Sophie Joissains (Rapporteur)
          • Jacques Bigot (Rapporteur)

          Pouvoirs publics et constitution : 2 travaux programmés

          Questions sociales et santé : 9 travaux programmés

          Questions sociales et santé
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Le rôle des centres hospitaliers universitaires (CHU) dans le système de santé : 2ème volet : politique de soins (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
          • Alain Milon (Rapporteur)
          Financement de la dépendance (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Bernard Bonne (Rapporteur)
          • Michelle Meunier (Rapporteure)
          Maladie de Lyme (répertorié aussi sous Sécurité sociale)
          • Élisabeth Doineau (Rapporteure)
          Le handicap dans la fonction publique (répertorié aussi sous Fonction publique, Société)
          • Catherine Di Folco (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          S'engager pour un avenir sans Sida
          • Corinne Imbert (Rapporteure)
          Affaire des « faux steaks hachés » : les défaillances de l'État doivent être corrigées
          • Fabien Gay (Rapporteur)
          Le rôle et les moyens de la direction générale de la santé (DGS)
          • Caduc
          • 2019
          • Alain Joyandet (Rapporteur)
          Mission d'information sur la santé au travail (répertorié aussi sous Travail)
          • Stéphane Artano (Rapporteur)
          • Pascale Gruny (Rapporteur)
          La construction de l'Objectif national de dépenses de l'assurance maladie (ONDAM) (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Catherine Deroche (Rapporteure)
          • René-Paul Savary (Rapporteur)
          Mission d'information sur l'organisation territoriale de la santé (répertorié aussi sous Collectivités territoriales)
          • Catherine Deroche (Rapporteure)
          • Yves Daudigny (Rapporteur)
          • Véronique Guillotin (Rapporteure)
          Les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Alain Milon (Rapporteur)

          Recherche, sciences et techniques : 7 travaux programmés

          Sécurité sociale : 4 travaux programmés

          Société : 10 travaux programmés

          Société
          ThèmeÉchéanceActeurs
          L'aide alimentaire (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Arnaud Bazin (Rapporteur)
          • Éric Bocquet (Rapporteur)
          L'indemnisation des victimes du terrorisme (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Antoine Lefèvre (Rapporteur)
          Les opérations financées au titre du centenaire de la Première guerre mondiale (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Caduc
          • 2019
          • Marc Laménie (Rapporteur)
          Le handicap dans la fonction publique (répertorié aussi sous Fonction publique, Questions sociales et santé)
          • Catherine Di Folco (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          Missin d'information sur le financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence (répertorié aussi sous Logement et urbanisme)
          • Guillaume Arnell (Rapporteur)
          • Jean-Marie Morisset (Rapporteur)
          La thanatopraxie
          • Jean-Pierre Sueur (Rapporteur)
          La réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'Etat ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
          • Sylvie Vermeillet (Rapporteure)
          Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Marc Laménie (Rapporteur)
          L'organisation du système consumériste
          • 2nd semestre 2019 (échéance indicative)
          • Élisabeth Lamure (Rapporteur)
          Les associations syndicats libres
          • 2nd semestre 2019 (échéance indicative)
          • Dominique Estrosi Sassone (Rapporteur)
          Mission d'information pluraliste concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
          • dernier trimestre 2020 (échéance indicative)
          • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
          • Jean-Luc Fichet (Rapporteur)

          Sports : 2 travaux programmés

          Transports : 12 travaux programmés

          Transports
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Adaptation des corridors de transports dans l'Union européenne (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          • Jean-François Rapin (Rapporteur)
          Observation sur la transposition du droit européen pour le projet de loi d'orientation des mobilités (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Benoît Huré (Rapporteur)
          Normes sociales européennes applicables au secteur des transports (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          Mission d'information sur la sécurité des ponts (répertorié aussi sous Logement et urbanisme)
          • Hervé Maurey (Président)
          • Patrick Chaize (Rapporteur)
          • Michel Dagbert (Rapporteur)
          Le recouvrement des amendes de circulation et des forfaits de stationnement (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Claude Nougein (Rapporteur)
          • Thierry Carcenac (Rapporteur)
          Concurrence dans le domaine du transport aérien (répertorié aussi sous Union européenne)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Claude Kern (Rapporteur)
          Quel modèle financier pour les gares aujourd'hui ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Caduc
          • 2019
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          Mission commune d'information – Mission d'information "Transports aériens et aménagement des territoires" (répertorié aussi sous Aménagement du territoire)
          • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur)
          • Josiane Costes (Rapporteure)
          Mission commune d'information – Mission d'information "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités?"
          • Michèle Vullien (Présidente)
          • Guillaume Gontard (Rapporteur)
          Les redevances aéroportuaires et leur régulation (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur)
          MCI Sauvetage en mer
          • Corinne Féret (Présidente)
          • Didier Mandelli (Rapporteur)
          L'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) : mode de fonctionnement et flux financiers (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Police et sécurité)
          • 1er semestre 2019 (échéance indicative)
          • Jean-Marc Gabouty (Rapporteur)

          Travail : 5 travaux programmés

          Travail
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Justice prud'homale (répertorié aussi sous Justice)
          • Agnès Canayer (Rapporteur)
          • Nathalie Delattre (Rapporteure)
          • Pascale Gruny (Rapporteur)
          • Corinne Féret (Rapporteure)
          L'inspection du travail
          • Emmanuel Capus (Rapporteur)
          • Sophie Taillé-Polian (Rapporteure)
          Mission d'information sur l'emploi des seniors
          • René-Paul Savary (Rapporteur)
          • Monique Lubin (Rapporteure)
          Mission d'information sur la santé au travail (répertorié aussi sous Questions sociales et santé)
          • Stéphane Artano (Rapporteur)
          • Pascale Gruny (Rapporteur)
          La prime d'activité (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
          • Arnaud Bazin (Rapporteur)
          • Éric Bocquet (Rapporteur)

          Union européenne : 37 travaux programmés

          Union européenne
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Groupe de travail Evaluation de l'espace Schengen et des politiques d'asile et d'immigration (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • André Reichardt (Animateur)
          Régime européen de TVA et filière équine
          • Anne-Catherine Loisier (Rapporteure)
          Réforme de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
          • Laurence Harribey (Rapporteure)
          • Pierre Médevielle (Rapporteur)
          Horizon Europe
          • André Gattolin (Rapporteur)
          • Jean-François Rapin (Rapporteur)
          Adaptation des corridors de transports dans l'Union européenne (répertorié aussi sous Transports)
          • Pascal Allizard (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          • Jean-François Rapin (Rapporteur)
          Relation franco-allemande
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Philippe Bonnecarrère (Rapporteur)
          • Laurence Harribey (Rapporteure)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Observation sur la transposition du droit européen pour le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (répertorié aussi sous Entreprises)
          • Jean-François Rapin (Rapporteur)
          Partenariat oriental et le Caucase du Sud (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • René Danesi (Animateur)
          Programme de travail de la Commission européenne pour 2019
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Simon Sutour (Rapporteur)
          Groupe de travail sur l'intelligence artificielle (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
          • André Gattolin (Animateur)
          Politique de la Banque centrale européenne (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Claude Raynal (Rapporteur)
          Paquet d'hiver "énergie propre pour tous les européens" (répertorié aussi sous Énergie)
          • Claude Kern (Rapporteur)
          • Michel Raison (Rapporteur)
          Observation sur la transposition du droit européen pour le projet de loi d'orientation des mobilités (répertorié aussi sous Transports)
          • Benoît Huré (Rapporteur)
          Les relations entre l'Union européenne et la Turquie
          • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire pour le Conseil de l'Europe (1ère partie de la session ordinaire 2019)
          • Nicole Duranton (Rapporteur)
          Suivi des résolutions européennes du Sénat
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          Normes sociales européennes applicables au secteur des transports (répertorié aussi sous Transports)
          • Fabienne Keller (Rapporteur)
          • Didier Marie (Rapporteur)
          Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          • André Reichardt (Rapporteur)
          Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire pour le Conseil de l'Europe (2ème partie de la session ordinaire 2019)
          • Nicole Duranton (Rapporteur)
          Coopération judiciaire en matière pénale et parquet européen (répertorié aussi sous Justice)
          • Sophie Joissains (Rapporteur)
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          Initiative européenne WIFI pour tous (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques)
          • Colette Mélot (Rapporteure)
          Task force "subsidiarité"
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          Règles communes pour le marché intérieur de gaz naturel (répertorié aussi sous Énergie)
          • Claude Kern (Rapporteur)
          • Michel Raison (Rapporteur)
          La défense européenne (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération)
          • Ronan Le Gleut (Rapporteur)
          • Hélène Conway-Mouret (Rapporteure)
          Politique spatiale de l'Union européenne (répertorié aussi sous Défense)
          • André Gattolin (Rapporteur)
          • Jean-François Rapin (Rapporteur)
          Concurrence dans le domaine du transport aérien (répertorié aussi sous Transports)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          • Claude Kern (Rapporteur)
          Présidence française du Conseil de l'Europe
          • Nicole Duranton (Rapporteur)
          Observation sur la transposition du droit européen pour le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (répertorié aussi sous Environnement)
          • Pierre Médevielle (Rapporteur)
          Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire pour le Conseil de l'Europe (3ème partie de la session ordinaire 2019)
          • Nicole Duranton (Rapporteur)
          Politique de défense et de sécurité (répertorié aussi sous Défense)
          • Jean Bizet (Rapporteur)
          Accord entre l'Union européenne et la confédération suisse
          • Laurence Harribey (Rapporteure)
          • Cyril Pellevat (Rapporteur)
          Réforme des "besoins de financement standard" des collectivités italiennes : suivi de contrôle (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • Charles Guené (Rapporteur)
          • Claude Raynal (Rapporteur)
          Le pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'Etat et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques
          • Vincent Delahaye (Rapporteur)
          • Rémi Féraud (Rapporteur)
          Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne
          • Christian Cambon (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous Agriculture et pêche)
          • Jean Bizet (Président)
          • Sophie Primas (Président)
          Réforme d'Europol et coopération policière européenne (répertorié aussi sous Police et sécurité)
          • Sophie Joissains (Rapporteur)
          • Jacques Bigot (Rapporteur)
          Groupe de suivi Négociations commerciales (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité)
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
          • Jean-Paul Émorine (Président)
          • Jean Bizet (Président)
          • Sophie Primas (Président)
          Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne (répertorié aussi sous Entreprises)
          • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)