Archives des débats préalables à un Conseil européen

Session 2010-2011

• Mercredi 22 juin 2011 : Conseil européen
  Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011

  • Compte rendu des débats

  • Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable)

  
  

• Lundi 13 décembre 2010 : Conseil européen
  Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010

  • Compte rendu des débats

  
  

• Mardi 26 octobre 2010 : Conseil européen
  Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010

  • Compte rendu des débats
    
    

  • Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010

Session 2009-2010

• Mardi 15 juin 2010 : Conseil européen
  Débat préalable au Conseil européen

  • Compte rendu des débats
    

  • Débat préalable au Conseil européen

  
  

• Mardi 23 mars 2010 : Conseil européen des 25 et 26 mars 2010
  Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010

  • Compte rendu des débats
    

  
  

• Mardi 8 décembre 2009 : Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009

  • Compte rendu des débats
    
    
  • Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009

• Mardi 27 octobre 2009 : Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009

  • Compte rendu des débats
    
    

  • Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009

Session 2008-2009

• Mercredi 17 juin 2009 : Conseil européen des 18 et 19 juin 2009
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2009

  • Compte rendu des débats

  • Conseil européen des 18 et 19 juin 2009

• Mardi 17 mars 2009 : Conseil européen des 19 et 20 mars 2009
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

  • Compte rendu des débats

  • Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

• Mardi 9 décembre 2008 : Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008
  Le débat a été organisé sous la forme d'une réunion de la commission des Affaires européennes, ouverte à tous les sénateurs, salle Médicis du Palais du Luxembourg.

  • Cette réunion a donné lieu à l’établissement d’un compte rendu intégral publié au Journal Officiel.

  Compte rendu intégral des débats

• Mardi 14 octobre 2008 : Conseil européen des 15 et 16 octobre 2008
  Le débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2008 a été organisé sous la forme d'une réunion de la commission des Affaires européennes, ouverte à tous les sénateurs, salle Médicis du Palais du Luxembourg.

  • Cette réunion a donné lieu à l’établissement d’un compte rendu intégral publié au Journal Officiel.

  Compte rendu intégral des débats (version .pdf)

Session 2007-2008

• Mercredi 12 mars 2008 : Conseil européen des 13 et 14 mars 2008
  Compte tenu de la suspension des travaux du Sénat et de l'Assemblée nationale en séance plénière en raison des élections municipales, le débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 mars 2008 a été organisé sous la forme d'une réunion de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, ouverte à tous les sénateurs, qui s'est déroulé dans la salle Médicis du Palais du Luxembourg.
  • Cette réunion a donné lieu à l'établissement d'un compte rendu intégral publié au Journal Officiel.

• Mercredi 12 décembre 2007 : Conseil européen du 14 décembre 2007
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen du 14 décembre 2007
  • Compte rendu des débats

Session 2006-2007

• Mercredi 20 juin 2007 : Conseil européen des 21 et 22 juin 2007
  Compte tenu de la suspension des travaux du Sénat et de l’Assemblée nationale en séance plénière en raison des élections présidentielles et législative, le débat préalable au Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 a été organisé sous la forme d'une réunion de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, ouverte à tous les sénateurs, qui s'est déroulée dans la salle Clemenceau du Palais du Luxembourg.
  • Cette réunion a donné lieu à l'établissement d'un compte rendu intégral publié au Journal Officiel.
  • Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin

• Mardi 6 mars 2007 : Conseil européen des 8 et 9 mars 2007
  Compte tenu de la suspension des travaux du Sénat et de l'Assemblée nationale en séance plénière en raison des élections présidentielles et législatives, le débat préalable au Conseil européen des 8 et 9 mars 2007 a été organisé sous la forme d'une réunion publique des délégations pour l'Union européenne du Sénat et de l'Assemblée nationale, ouverte à tous les parlementaires, qui s'est déroulée dans la salle Médicis du Palais du Luxembourg.
  • Cette réunion a donné lieu à l'établissement d'un compte rendu intégral publié au Journal Officiel.

• Mardi 12 décembre 2006 : Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006
  • Compte rendu des débats

Session 2005-2006

• Mercredi 14 juin 2006 : Conseil européen des 15 et 16 juin 2006
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 15 et 16 juin 2006
  • Compte rendu des débats

• Mercredi 22 mars 2006 : Conseil européen des 23 et 24 mars 2006
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006
  • Compte rendu des débats

• Mercredi 14 décembre 2005 : Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005
  • Compte rendu des débats

Session 2004-2005

• Mercredi 15 juin 2005 : Conseil européen des 16 et 17 juin 2005
  Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 16 et 17 juin 2005
  • Compte rendu des débats