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Archives des débats sur les travaux de contrôle du Sénat

Archives par session parlementaire


Session 2011-2012

 

 


Session 2010-2011

 

  • Jeudi 26 mai 2011 : Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires

  • Mercredi 25 mai 2011 : Débat sur « Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? »

 

 

 

 

 

  • Mercredi 12 janvier 2011 : Débat  sur l'édiction des mesures réglementaires d'application des lois

 

 

  • Mardi 11 janvier 2011 : Débat  sur l'indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l'eau

 

  • Jeudi 9 décembre 2010 : Débat d'orientation sur la défense anti-missile dans le cadre de l'OTAN

 

 

  • Jeudi 4 novembre 2010 : Débat sur le rôle de l'État dans les politiques locales de sécurité

 

 

 

Session 2009-2010

 

  • Lundi 10 mai 2010 : Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision

  • Mercredi 13 janvier 2010 : Débat sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Session 2008-2009

  • Jeudi 30 avril 2009 : Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat :

Session 2007-2008

Session 2006-2007

 

  • Mercredi 13 décembre 2006 : Débat sur les énergies renouvelables, la transition énergétique et le Plan climat

  • Mercredi 22 novembre 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur le service public de l'équarrissage

  • Mardi 7 novembre 2006 : Débat sur les travaux de la mission d'information commune sur les politiques conduites envers les quartiers en difficulté

Session 2005-2006

  • Jeudi 11 mai 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur l'informatisation dans le domaine de la santé

  • Jeudi 11 mai 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur la politique de l'archéologie préventive
    Débat sur le rapport d'information de M. Yann Gaillard sur la politique de l'archéologie

  • Mercredi 28 mars 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur le développement des télévisions de proximité en France

 

Session 2004-2005

 

  • Mardi 10 mai 2005 : Débat de contrôle budgétaire sur la gestion du patrimoine immobilier du ministère des Affaires étrangères
     Débat dans le cadre du contrôle budgétaire en cours effectué en application de l'article 57 de la loi organique n° 2001-692 du 3 janvier relative aux lois de finances.

  • Mardi 29 mars 2005 : Débat de contrôle budgétaire sur la Société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires
     Débat à la suite d'une mission de contrôle budgétaire menée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001.

  • Mardi 26 octobre 2004 : Débat sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
    • Compte rendu des débats
    • Rapport d'information n° 421 (2003-2004) de M. Patrice Gélard : L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
    • Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre 2004 sur la Lettre hebdomadaire (n° 186) de Carrefour Local

Session 2003-2004

 

  • Mardi 10 février 2004 : Débat sur les travaux de la mission d'information commune sur la canicule