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Archives des débats sur les travaux de contrôle du Sénat

Les débats pour la session 2013-2014

Lundi 30 juin 2014

La Corse et la réforme territoriale

 
Urnes de vote © Sénat
Lundi 30 juin 2014

Application des lois

 
Mercredi 18 juin 2014

Zones économiques exclusives ultramarines

 
Mercredi 11 juin 2014

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

 
Mercredi 11 juin 2014

Les Agences régionales de santé

 
Mercredi 11 juin 2014

Sport professionnel et collectivités territoriales

 
Mardi 10 juin 2014

Les collectivités locales et la culture

 
Mardi 10 juin 2014

Application de la loi sur le service minimum

 
Mardi 10 juin 2014

Les colonies de vacances

 
Mercredi 21 mai 2014

Climat et énergie en Europe

 
Mardi 20 mai 2014

Perspectives de la construction européenne

 
Mardi 20 mai 2014

Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?

 
Couloir hôpital © Wikcom_naxoxyde
Jeudi 27 février 2014

Bilan des 35h à l'hôpital

 
Mercredi 26 février 2014

Épargne populaire

 
Mercredi 26 février 2014

Situation des outre-mer

 
Mardi 25 février 2014

Justice de première instance

 
Echangeur autoroutier © Hortolandia trevo
Jeudi 6 février 2014

Avenir des infrastructures de transport

 
Finances collectivités© Fotolia
Jeudi 6 février 2014

Evolution des péréquations communale, intercommunale et départementale

 
Cinéma bobine de film © Denis Aglichev Fotolia
Mercredi 5 février 2014

Exploitation cinématographique indépendante

 
Source © Richard Villalon Fotolia
Mercredi 5 février 2014

Droit à l'eau

 
Débat Hémicycle © Sénat
Mercredi 5 février 2014

Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés

 
Europe Etats Unis © Victor Soares Fotolia
Jeudi 9 janvier 2014

Relations commerciales transatlantiques

 
Quay D'orsay © Bruno Bernier Fotolia
Mercredi 8 janvier 2014

Politique étrangère de la France

 
Reims © garitan Wikcommons
Mercredi 8 janvier 2014

Egalité des territoires

 
Explosion nucléaire © Michael Ransburg
Mardi 7 janvier 2014

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

 
Logo MCI © Sénat
Mardi 7 janvier 2014

MCI "Avenir de l'organisation décentralisée de la République"

 
Evasion fiscale © Fotolia
Jeudi 5 décembre 2013

Conclusions de la commission d'enquête sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale

 
Airbus © Fotolia
Mercredi 4 décembre 2013

Perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040

 
Départements français © Fotolia
Lundi 18 novembre 2013

Politique d'aménagement du territoire

 
Protection données personnelles © Fotolia Alain Wacquier
Jeudi 17 octobre 2013

Protection des données personnelles

 
Médicaments © zsolt bota finna
Jeudi 17 octobre 2013

Marché du médicament et des produits de santé

 
Sphynx à Paris © Fotolia
Mercredi 16 octobre 2013

Place des femmes dans la culture

 
Polynésie © Natasha Art Fotolia
Mardi 15 octobre 2013

Réglementation du tourisme en France

 
Dopage © Nils Fotolia
Mardi 15 octobre 2013

Luttre contre le dopage

 

Les débats pour la session 2012-2013

2 juillet 2013

Réforme de la politique agricole commune (PAC)

 
Pollution en Méditerranée © Fotolia
12 juin 2013

Pollution en méditerranée

 
 
Universités © Fotolia
11 juin 2013

Bilan de la loi LRU

 
Village en campagne © cm fotoworks Fotolia
11 juin 2013

Déserts médicaux

 
Centre de retention © AFP CHRISTOPHE VERHAEGEN
25 avril 2013

Loi pénitentiaire : état des lieux

 
Immigration © Fotolia
24 avril 2013

Immigration étudiante et professionnelle

 
Evasion fiscale
23 avril 2013

Efficacité des conventions fiscales internationales

 
recherche tubes essais © JB Fotolia
23 avril 2013

Politique vaccinale de la France

 
2 avril 2013

Couverture numérique du territoire

 
Fusée ©christophe Morgado Fotolia
26 mars 2013

Politique spatiale européenne

 
26 mars 2013

Suppression de la taxe professionnelle

Lire le compte rendu du 30 janvier et du 26 mars

Voir la vidéo

 
Mayotte © Pierre Juin Fotolia
20 février 2013

Débat sur la situation à Mayotte

 
Policiers municipaux © Photocomptoir Fotolia
24 janvier 2013

Police municipale

 
Epandage dans un champ © Galam Fotolia
23 janvier 2013

Impact des pesticides sur la santé et l'environnement

 
Virus H1n1 © Stephen Sweet Fotolia
23 janvier 2013

Menaces des maladies infectieuses émergentes

 
Formation professionnelle © pressmaster fotolia
4 décembre 2012

Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes

 
Inondations© Katman197 Fotolia
19 novembre 2012

Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le sud-est de la France

 
Crédit consommation
19 novembre 2012

Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement

 
3 octobre 2012

Débat sur les conditions de réussite à l'école

 
3 octobre 2012

Débat sur les causes et conséquences de l'évasion des capitaux et des actifs hors de France

 
3 octobre 2012

Débat sur le fonctionnement des agences de notation

 
2 octobre 2012

Débat sur l'application de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

 
2 octobre 2012

Débat sur l'économie sociale et solidaire

 
2 octobre 2012

Débat sur l'application de la "loi audiovisuelle"

 
Lundi 1er octobre 2012

Débat sur le financement de l'hôpital et sur les dispositifs médicaux implantables

 
1er octobre 2012

Débat sur la réforme de la carte judiciaire

 


Session 2011-2012

 

 


Session 2010-2011

 

  • Jeudi 26 mai 2011 : Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires

  • Mercredi 25 mai 2011 : Débat sur « Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? »

 

 

 

 

 

  • Mercredi 12 janvier 2011 : Débat  sur l'édiction des mesures réglementaires d'application des lois

 

 

  • Mardi 11 janvier 2011 : Débat  sur l'indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l'eau

 

  • Jeudi 9 décembre 2010 : Débat d'orientation sur la défense anti-missile dans le cadre de l'OTAN

 

 

  • Jeudi 4 novembre 2010 : Débat sur le rôle de l'État dans les politiques locales de sécurité

 

 

 

Session 2009-2010

 

  • Lundi 10 mai 2010 : Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision

  • Mercredi 13 janvier 2010 : Débat sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Session 2008-2009

  • Jeudi 30 avril 2009 : Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat :

Session 2007-2008

Session 2006-2007

 

  • Mercredi 13 décembre 2006 : Débat sur les énergies renouvelables, la transition énergétique et le Plan climat

  • Mercredi 22 novembre 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur le service public de l'équarrissage

  • Mardi 7 novembre 2006 : Débat sur les travaux de la mission d'information commune sur les politiques conduites envers les quartiers en difficulté

Session 2005-2006

  • Jeudi 11 mai 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur l'informatisation dans le domaine de la santé

  • Jeudi 11 mai 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur la politique de l'archéologie préventive
    Débat sur le rapport d'information de M. Yann Gaillard sur la politique de l'archéologie

  • Mercredi 28 mars 2006 : Débat de contrôle budgétaire sur le développement des télévisions de proximité en France

 

Session 2004-2005

 

  • Mardi 10 mai 2005 : Débat de contrôle budgétaire sur la gestion du patrimoine immobilier du ministère des Affaires étrangères
    Débat dans le cadre du contrôle budgétaire en cours effectué en application de l'article 57 de la loi organique n° 2001-692 du 3 janvier relative aux lois de finances.

  • Mardi 29 mars 2005 : Débat de contrôle budgétaire sur la Société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires
    Débat à la suite d'une mission de contrôle budgétaire menée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001.

  • Mardi 26 octobre 2004 : Débat sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
    • Compte rendu des débats
    • Rapport d'information n° 421 (2003-2004) de M. Patrice Gélard : L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire
    • Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 14 septembre 2004 sur la Lettre hebdomadaire (n° 186) de Carrefour Local

Session 2003-2004

 

  • Mardi 10 février 2004 : Débat sur les travaux de la mission d'information commune sur la canicule