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Questions orales avec débat

Chaque sénateur peut poser à un membre du gouvernement une question orale portant sur un sujet précis, accompagnée d'une demande de débat. Ces questions, lorsqu’elles sont inscrites à l'ordre du jour du Sénat, permettent tant à l’auteur de la question qu’aux autres intervenants d’obtenir des précisions sur l’action ou la gestion du gouvernement. Ces questions peuvent porter sur un sujet européen.

Les questions orales avec débat de la session 2011-2012

Frelon asiatique © Marie Capitain Fotolia
Mercredi 8 février 2012

Prolifération du frelon asiatique

Question orale avec débat n°10 de Nicole Bonnefoy 

Le compte rendu des débats

 
Camera de vidéosurveillance © Gautier Willaume Fotolia
Mercredi 8 février 2012

Protection de la vie privée

Question orale avec débat n°9 de Anne-Marie Escoffier 

Le compte rendu des débats