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ORDRE DU JOUR

du mercredi 2 mai 2001

À QUINZE HEURES TRENTE ET LE SOIRSéance publique

      Suite de la discussion du projet de loi (n° 185, 2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de modernisation sociale.

      Rapport (n° 275, 2000-2001) de MM. Huriet, Seillier, Gournac et Mme Bocandé fait au nom de la commission des Affaires sociales.

      Avis (n° 276, 2000-2001) de M. Legendre, fait au nom de la commission des Affaires culturelles.

      Rapport d'information (n° 258, 2000-2001) de M. Richert fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.

     *  Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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