 |
 |
|
|
|
 |
 |
 |
 |
 |
 |
|
 |
|
|
|
|
 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
| Vous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Compte rendu analytique |
Retour
|
DÉPÔTS
Séance du mardi 29 mai 2001
341. Rapport fait par M. Vasselle, rapporteur pour le Sénat, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie. Personnes âgées.
342. Rapport d'information fait par M. Le Pensec au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la candidature de Chypre à l'Union européenne.
343. Rapport fait par M. Lambert au nom de la commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation sur la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux lois de finances (n° 226, 2000-2001).
