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ORDREDUJOUR
du mercredi 30 mai 2001
À QUINZE HEURESET LE SOIRSéance publique
1. – Suite de la discussion du projet de loi (n° 296, 2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la sécurité quotidienne.
Rapport (n° 329, 2000-2001) de M. Schosteck, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale.
Avis (n° 333, 2000-2001) de M. Vallet, fait au nom de la commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation.
* Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
2. – Discussion du projet de loi (n° 322, 2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel.
Rapport (n° 339, 2000-2001) de MM. Souvet, Vasselle, Jourdain, Jean-Louis Lorrain, fait au nom de la commission des Affaires sociales.
Avis (n° 335, 2000-2001) de MM. Bordas, Hugot, Valade, fait au nom de la commission des Affaires culturelles.
* Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.
* Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
