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ORDRE DU JOUR

du jeudi 31 mai 2001

À NEUF HEURES TRENTESéance publique

      1. – Suite de la discussion du projet de loi (n° 322, 2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'ordre sociale, éducatif et culturel.

      Rapport (n° 339, 2000-2001) de MM. Souvet, Vasselle, Jourdain, Jean-Louis Lorrain, fait au nom de la commission des Affaires sociales.

      Avis (n° 335, 2000-2001) de MM. Bordas, Hugot, Valade, fait au nom de la commission des Affaires culturelles.

     *  Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

     *  Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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