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COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2001

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Table des matières

• PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON,VICE- PRÉSIDENT


• Questions orales sans débat


• Tags et graffitis


• On manque de médecins à la campagne


• Médecins titulaires de diplômes extra- européens


• Situation dramatique de l'hôpital Saint-Michel à Paris


• Associations d'aide à domicile


• Formation des animateurs au secourisme


• Gestion des déchets radioactifs


• Coût de l'énergie


• Distribution de l'électricité dans le Pas-de-Calais


• Établissement des plans de sauvegarde


• Le site Thalès à Gennevilliers sera-t-il fermé ?


• Avenir de la Société nationale des poudres et explosifs


• Insécurité dans la vallée de l'Arve


• Dissolution du 58e régiment d'Artillerie de Douai


• Élimination des farines animales


• Retraites complémentaires agricoles


• PRÉSIDENCE DE M. JEAN- CLAUDE GAUDIN,VICE- PRÉSIDENT


• Rectification de vote


• Loi de finances rectificative pour 2001


• Article 32


• Article additionnel après l'article 32


• Article 32 bis (nouveau)


• Article 32 ter


• Article 33


• Article 33 bis (nouveau)


• Article 33 ter (nouveau)


• Article 33 quater (nouveau)


• Article 33 sexies (nouveau)


• Article 33 septies (nouveau)


• Article 33 octies (nouveau)


• Articles additionnels


• Article 37


• Article additionnelaprès l'article 38


• Article 39


• Article 45


• Article additionnel après l'article 45


• Article 48 (nouveau)


• Article 49 (nouveau)


• PRÉSIDENCE DE M. HŒFFEL,VICE- PRÉSIDENT


• C.M.P.


• Loi de finances pour 2002


• Ressources propres des communautés européennes


• ERRATA


• au compte rendu de la séance du lundi 17 décembre 2001


• DÉPÔTS


• Séance du mardi 18 décembre 2001


• ORDRE DU JOUR


• À QUINZE HEURES ET, ÉVENTUELLEMENT, LE SOIRSéance publique


• Délai limite pour le dépôt des amendements

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