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COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2001
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Table des matières
- PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON,VICE- PRÉSIDENT
- Questions orales sans débat
- Tags et graffitis
- On manque de médecins à la campagne
- Médecins titulaires de diplômes extra- européens
- Situation dramatique de l'hôpital Saint-Michel à Paris
- Associations d'aide à domicile
- Formation des animateurs au secourisme
- Gestion des déchets radioactifs
- Coût de l'énergie
- Distribution de l'électricité dans le Pas-de-Calais
- Établissement des plans de sauvegarde
- Le site Thalès à Gennevilliers sera-t-il fermé ?
- Avenir de la Société nationale des poudres et explosifs
- Insécurité dans la vallée de l'Arve
- Dissolution du 58e régiment d'Artillerie de Douai
- Élimination des farines animales
- Retraites complémentaires agricoles
- PRÉSIDENCE DE M. JEAN- CLAUDE GAUDIN,VICE- PRÉSIDENT
- Rectification de vote
- Loi de finances rectificative pour 2001
- Article 32
- Article additionnel après l'article 32
- Article 32 bis (nouveau)
- Article 32 ter
- Article 33
- Article 33 bis (nouveau)
- Article 33 ter (nouveau)
- Article 33 quater (nouveau)
- Article 33 sexies (nouveau)
- Article 33 septies (nouveau)
- Article 33 octies (nouveau)
- Articles additionnels
- Article 37
- Article additionnelaprès l'article 38
- Article 39
- Article 45
- Article additionnel après l'article 45
- Article 48 (nouveau)
- Article 49 (nouveau)
- PRÉSIDENCE DE M. HŒFFEL,VICE- PRÉSIDENT
- ORDRE DU JOUR
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