Gaucho

     M. BIZET. – Le gouvernement a décidé de suspendre l'usage du Gaucho pour le traitement des semences de maïs jusqu'à réévaluation de cette substance par la Commission européenne en 2006. Je comprends votre décision, elle répond à l'inquiétude exprimée par les apiculteurs, comme par nos concitoyens, alarmés par la diffusion d'informations relatives à un éventuel risque sur la santé humaine. Toutefois, ce risque pour l'homme a été exclu par tous les experts et il apparaît qu'il n'y a pas de corrélation positive entre l'utilisation du Gaucho et la mortalité des abeilles.

     Dans les Vosges, où il n'y a pas de traitement, en Vendée, où moins de 5 % des surfaces sont traitées, le même problème de santé existe pour les abeilles. Les causes de mortalité sont donc plutôt virales ou parasitaires. À ce titre, il me semblerait fort dommage de ne pas mener à son terme l'étude multifonctionnelle et notamment l'examen des différentes molécules utilisées par la filière apicole elle- même.

     La question qui est posée est celle, plus largement, de l'usage des pesticides et de la préservation de l'environnement.

     Si l'on abandonne l'enrobage des semences, il faudra accepter, pour le seul maïs, l'épandage direct de 10 000 tonnes de phytosanitaires, à partir de molécules élaborées il y a vingt-cinq ans et dont le profil toxicologique pour l'homme et l'environnement est beaucoup plus dommageable. L'abandon du gaucho dans la culture du maïs aura des conséquences très graves pour les producteurs français et pour la compétitivité de la filière semence, très dynamique, fortement exportatrice, et qui pourrait être contrainte de délocaliser ses activités.

     Évitons l'obscurantisme que constituerait un rejet de tout recours à des procédés chimiques innovants. Le gouvernement doit redéfinir un cadre réglementaire précis pour l'homologation des produits de traitement de semences. Il convient aussi de statuer sur l'avenir de cette technologie, qui se développe partout dans le monde. Ne serait-il pas pertinent d'imaginer, par exemple, la création d'une structure d'évaluation du risque dans le domaine du végétal ? Quelles mesures prendre pour concilier protection de l'environnement et compétitivité de nos filières agricoles ?

     M. FORISSIER, secrétaire d'État à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales. – Vous savez que M. Gaymard, a décidé de suspendre l'usage du gaucho pour le traitement des semences de maïs, jusqu'à la réévaluation de cette substance par la Commission européenne en 2006.

     Le gouvernement a fondé sa décision sur des avis scientifiques, après saisine de la commission d'études de la toxicité des produits phytosanitaires, laquelle a actualisé ses avis antérieurs.

     J'ajoute qu'une procédure contradictoire avait été engagée dès le 9 mars 2004, auprès du fabricant et des utilisateurs du gaucho, pour recueillir leurs observations.

     La commission d'étude de toxicité a indiqué que le risque pour les abeilles restait préoccupant et qu'il n'était sans doute pas possible de dégager des conditions acceptables, au sens des directives européennes, de l'usage de semences de maïs enrobées par la préparation gaucho.

     S'agissant de la mortalité des abeilles, peu de données consolidées sont actuellement disponibles. Toutefois, le pesticide possède des caractéristiques qui doivent inciter à la prudence.

     Je voudrais d'ailleurs insister sur le fait qu'à l'inverse du Fipronil, dont l'ensemble des usages agricoles est suspendu, le gaucho a fait l'objet d'une suspension limitée aux seuls usages pour le tournesol et le maïs. La mesure prise est donc proportionnée au but recherché ; nous poursuivons ainsi l'analyse dans un climat plus serein et propice au dialogue avec l'ensemble des acteurs.

     Nous sommes soucieux de trouver des solutions de remplacement dans les meilleurs délais et attendons les résultats d'études scientifiques portant sur de nouvelles substances. M. Gaymard souhaite également mettre en place une agence chargée de la santé des végétaux : ses missions seront l'évaluation des risques ainsi que la définition des méthodes de lutte contre les ennemis des cultures. (Applaudissements au centre et à droite.)