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À SEIZE HEURES ET LE SOIR

     3. – Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006).

     M. Marini, rapporteur général de la commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation).

Deuxième partie

     – Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales
     – Suite éventuelle recherche et enseignement supérieur (+article 81).
     – Enseignement scolaire (+article 80) : M. Longuet, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 13) ; M. Richert, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (avis n° 100, tome V) ; Mme Férat, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (Enseignement scolaire, avis n° 100, tome V) ; Mme David, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (Enseignement technologique et professionnel, avis n° 100, tome V).
     – Sport et jeunesse associative (+ article 89 bis): M. Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 30). ; M. Murat, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII) ; M. Martin, rapporteur pour avis de la commission des Affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).
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