Grippe aviaire

     M. Jean BOYER. – Je ne souhaite pas surenchérir sur une actualité qui suscite les inquiétudes. Je me réjouis cependant que cette menace soit regardée plus objectivement dans sa gravité et ses répercussions : je veux parler, bien sûr, de la grippe aviaire.

     Nous avons conscience que la propagation de cette maladie est plus inquiétante que l'E.S.B. naguère car il n'y a pas d'ambassadeurs volants de la maladie des bœufs !

     La France est aussi, dans l'Union européenne, le premier producteur de volailles, avec 125 millions de têtes. C'est une importante filière de consommation et d'exportation.

     Mais gardons, comme vous le faites très bien, monsieur le Ministre, la maîtrise de la situation, avec un langage de vérité, de réalisme et de propositions.

     Le gouvernement a pris en mains cette crise dont la France se serait bien dispensée.

     Pouvez-vous, monsieur le Ministre faire le point devant le Sénat, en nous indiquant les aides déjà engagées et celles à venir, leur nature, leur date de versement, ainsi que les actions de soutien et de sécurité.

     Un plan de vaccination est-il vraiment de nature à apporter la sécurité attendue ? La consommation doit-elle être soumise à certaines conditions ?

     M. BUSSEREAU, ministre de l'Agriculture. – Face à cet épisode dramatique pour la filière, la stratégie du Premier ministre a été de prévenir, de dire et d'expliquer et à mesure que la menace se rapprochait, à organiser la montée en puissance de nos actions.

     Dès le mois d'octobre 2005, le confinement a été instauré dans vingt-six départements particulièrement exposés. Ces mesures ont été étendues à 58 départements, puis, désormais, à l'ensemble du territoire.

     Lorsque ce confinement n'est pas praticable, des mesures adaptées, ainsi qu'une surveillance vétérinaire spécifique sont mise en œuvre.

     Les rassemblements d'oiseaux vivants sur les foires, marchés et expositions ont été également suspendus et l'Agence française de sécurité des aliments (AFSSA) a confirmé cette approche.

     Enfin, une vaccination ciblée a été autorisée sur les canards et les oies qui ne pourraient pas être confinés dans les zones humides de trois départements, Landes, Loire-Atlantique et Vendée, ainsi que dans les zoos et parcs ornithologiques.

     La consommation diminue, victime d'une sorte de psychose. Je déplore aussi l'attitude de certains élus – l'un d'eux s'est heureusement rétracté ce matin – qui prennent des mesures contraires à la solidarité, en un mot, à côté de la plaque !

     La filière est déjà fragile et le gouvernement a donc décidé un plan de 20 millions d'euros pour les éleveurs.

     Dès cette semaine, pourraient être versés 2 000 euros d'avance, sur la base d'une déclaration sur l'honneur. Le Premier ministre s'en est entretenu avec les préfets de région et le T.P.G. pouvant débloquer les fonds de ce jour.

     Dans le département de l'Ain, les éleveurs de trois cent dix-neuf communes seront indemnisés en totalité, puisqu'ils n'ont plus la possibilité de vendre leur volaille.

     Pour la filière aval, 30 millions d'euros de mesures, notamment fiscales, feront l'objet d'un décret, que M. Copé va publier aujourd'hui. Le ministère du Travail va autoriser le chômage technique dans les entreprises et le Premier ministre rencontrera l'ensemble de la filière en fin de semaine. Voilà pour ce qui est un premier train de mesures.

     Nous lançons également une campagne télévisée d'information relative à la consommation de viandes de volailles.

     Je souhaite que les autorités européennes fassent de même pour toucher 450 millions d'européens ; et nous apportent des aides complémentaires, ou à défaut, autorisent plus d'aides nationales.

     Nous entendons être solidaires de la profession, qui représente des milliers d'emplois, un chiffre d'affaires de 6 milliards d'euros – notre industrie de la volaille est au troisième rang mondial, grâce à des hommes et des femmes à l'égard desquels nous avons un devoir de solidarité.

     M. Jean BOYER. – Merci de ces réponses claires et précises. Elles étaient nécessaires.

     M. LE PRÉSIDENT. – Hélas, les parents conseillent aux enfants de ne pas manger de poulet à la cantine. Pendant la crise de l'E.S.B., nous avions maintenu le bœuf dans les cantines, mais les minots ne mangeaient plus ! Que faire ?