Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 14 décembre 2009

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Mme la présidente. - Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine et de deux sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national des villes.

La commission de l'économie a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Charles Revet pour siéger au sein du Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine et de MM. Pierre André et Thierry Repentin pour siéger en qualité de membres titulaires au sein du Conseil national des villes.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.