SÉANCE

du lundi 13 juin 2016

109e séance de la session ordinaire 2015-2016

présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires : Mme Corinne Bouchoux, M. Jean-Pierre Leleux.

La séance est ouverte à 16 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.

Décès d'un ancien sénateur

M. le président.  - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Victor Reux, qui fut sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon de 1995 à 2004.