Sénat - États généraux de la Démocratie territoriales

 

Rencontres nationales : Atelier 3

ATELIER 3

Salle des conférences

 

APPROFONDIR LA DÉMOCRATIE TERRITORIALE


  1. Les conditions d’exercice du mandat local




  2. Élections et gouvernance
  3. L’association des citoyens


 

 

  • Président : M. Jean-Pierre Sueur, Président de la Commission des lois

  • Rapporteurs : MM. Pierre-Yves Collombat et Jean-Jacques Hyest, Sénateurs
     

  • Animateur : M. Pierre-Henri Gergonne (Public Sénat)

ATELIER 1

Salle des séances

 

NOUER DES RELATIONS DE CONFIANCE ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET CLARIFIER LES MISSIONS DES ACTEURS LOCAUX

 



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Mme Jacqueline Gourault, Présidente de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation - MM. Éric Doligé et Edmond Hervé, Sénateurs - M.Patrice Machuret (France 3)

ATELIER 2

Salle Clemenceau
 

 

GARANTIR LES MOYENS ET L’EFFICACITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE LOCALE

 

 

 



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M. Philippe Marini, Président de la Commission des finances - Mme Michelle Demessine, Sénatrice et M. François Marc, Sénateur - M. Jacques Paquier (Gazette des Communes)
 

ATELIER 4

Salle Médicis

 

PRENDRE EN COMPTE LES RÉALITÉS PROPRES DES OUTRE-MER POUR MIEUX LES VALORISER
 



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M. Serge Larcher, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer - Mme Aline Archimbaud, Sénatrice, MM. Joël Guerriau, Robert Laufoaulu, et Thani Mohamed Soilihi, Sénateurs - M. Michaël Szames (Public Sénat)

 

 

 

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