OUVERTURE DES TRAVAUX PAR JEAN-PIERRE BEL, PRESIDENT DU SENAT

ALLOCUTION DE FRANÇOIS HOLLANDE, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
 

Le discours de François Hollande

LES RELATIONS ENTRE LES ACTEURS DE LA DÉCENTRALISATION

1. Rapports de MM. Edmond Hervé (atelier n°1) et Thani Mohamed Soilihi (atelier n°4)
2. Réactions de la salle
3. Rapport de M. Eric Doligé (atelier n°1) et de Mme Aline Archimbaud (atelier n°4)
4. Réaction de la salle
5. Interventions de M. Yves Krattinger, Sénateur, Mme Jacqueline Gourault, Sénatrice, M. Vanick Berberian (AMRF), M. Gérard Collomb (ACUF), M. Daniel Delaveau (AdCF), M. Claudy Lebreton (ADF), M. Jacques Pélissard (AMF), M. Alain Rousset (ARF) et Mme Géraldine Chavrier, expert

Animateur : M.Gilles Leclerc (Public Sénat)

LES MOYENS DES ACTEURS DE LA DÉCENTRALISATION ET LEURS RELATIONS AVEC LES CITOYENS
 

1. Rapports de Mme Michelle Demessine (atelier n° 2) et de MM. François Marc (atelier n° 2) et Joël Guerriau (atelier n° 4)
2. Réactions de la salle
3. Rapports de MM. Pierre-Yves Collombat (atelier n° 3), Jean-Jacques Hyest (atelier n° 3) et Robert Laufoaulu (atelier n° 4)
4. Réactions de la salle
5. Interventions de MM. Yves Krattinger, Charles Guené, Serge Larcher et Jean-Pierre Sueur, Sénateurs, MM. Michel Destot (AMGVF), André Laignel (AMF), Martin Malvy (ARF), Bruno Sido (ADF) et Michel Klopfer, expert

Animateur : M.Gilles Leclerc (Public Sénat)

CONCLUSION DES TRAVAUX PAR JEAN-PIERRE BEL, PRESIDENT DU SENAT

Le discours de Jean-Pierre Bel

NOUER DES RELATIONS DE CONFIANCE ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET CLARIFIER LES MISSIONS DES ACTEURS LOCAUX

1. Le pacte de confiance entre l’État et les collectivités territoriales
2. La répartition et l’articulation des compétences
3. Nouveaux transferts, nouvelles compétences

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• Présidente : Mme Jacqueline Gourault, Présidente de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
  
  
• Rapporteurs : MM. Éric Doligé et Edmond Hervé, Sénateurs
  
  
• Animateur : M.Patrice Machuret (France 3)

GARANTIR LES MOYENS ET L’EFFICACITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE LOCALE
 

1. Les ressources des collectivités territoriales
2. Les agents des collectivités (statut, mobilité, mutualisation)
3. Les outils juridiques au service des missions des collectivités

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• Président : M. Philippe Marini, Président de la Commission des finances
  
  
• Rapporteurs : Mme Michelle Demessine, Sénatrice et M. François Marc, Sénateur
  
  
• Animateur : M. Jacques Paquier (Gazette des Communes)
   

APPROFONDIR LA DÉMOCRATIE TERRITORIALE

1. Les conditions d’exercice du mandat local
2. Élections et gouvernance
3. L’association des citoyens
   
   
   

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• Président : M. Jean-Pierre Sueur, Président de la Commission des lois
  
  
• Rapporteurs : MM. Pierre-Yves Collombat et Jean-Jacques Hyest, Sénateurs
   
  
  
• Animateur : M. Pierre-Henri Gergonne (Public Sénat)

PRENDRE EN COMPTE LES RÉALITÉS PROPRES DES OUTRE-MER POUR MIEUX LES VALORISER

1. L’organisation institutionnelle et la répartition des compétences
2. L’adaptation des moyens humains et financiers
3. Les relations entre les collectivités et l’État et le développement de l’intercommunalité

Revoir l'atelier en vidéo à la demande

• Président : M. Serge Larcher, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer
  
  
• Rapporteurs : Mme Aline Archimbaud, Sénatrice, MM. Joël Guerriau, Robert Laufoaulu, et Thani Mohamed Soilihi, Sénateurs
  
  
• Animateur : M. Michaël Szames (Public Sénat)

LES TROIS ETAPES DES ETATS GENERAUX DE LA DEMOCRATIE TERRITORIALE

LA DECENTRALISATION VUE PAR LES ELUS LOCAUX
 

LE BILAN DES ETATS GENERAUX