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TurcCohésion sociale (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Commission des affaires sociales
- Nomination de rapporteurs (07 octobre 2004)
- Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale (12 octobre 2004)
- Audition de M. Jean Bastide, rapporteur général, Mme Danielle Bourdeaux, MM. Christian Larose et Hubert Brin, rapporteurs de l'avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (19 octobre 2004)
- Examen du rapport (20 octobre 2004)
- Nomination de rapporteur (20 octobre 2004)
- Audition de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail - Lettre rectificative (26 octobre 2004)
- Examen du rapport supplémentaire - Lettre rectificative (26 octobre 2004)
- Examen des amendements (27 octobre 2004)
- Examen des amendements (28 octobre 2004)
- Examen des amendements - Suite (28 octobre 2004)
- Examen des amendements (02 novembre 2004)
- Désignation de candidats pour faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire (24 novembre 2004)
- Commission des affaires économiques
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis (07 octobre 2004)
- Examen du rapport pour avis (20 octobre 2004)
- Rectification d'amendements (27 octobre 2004)
- Commission des finances
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis (12 octobre 2004)
- Suite de l'examen du rapport pour avis (20 octobre 2004)
- Examen du rapport pour avis (20 octobre 2004)
- Audition de MM. François Lucas, adjoint au directeur général des collectivités locales, et Philippe Josse, directeur adjoint du cabinet du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale (20 octobre 2004)
- Commission des lois
- Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur (07 octobre 2004)
- Examen du rapport pour avis (20 octobre 2004)