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Associations (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions

Commission des affaires culturelles
- Nomination de rapporteur (23 mars 2005)
- Audition de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative (06 avril 2005)
- Examen du rapport (13 avril 2005)
- Examen des amendements (11 mai 2005)
Commission des affaires sociales
- Demande et renvoi pour avis - Nomination de rapporteur pour avis (29 mars 2005)
- Examen du rapport pour avis (04 mai 2005)

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