Retour

Outre-mer (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions

Commission des finances
- Nomination de rapporteurs (07 janvier 2009)
- Audition de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (17 février 2009)
- Examen du rapport (19 février 2009)
- Audition de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (05 mars 2009)
- Examen des amendements (05 mars 2009)
- Suite de l'examen des amendements (10 mars 2009)
- Suite de l'examen des amendements (10 mars 2009)
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire (07 avril 2009)
Commission des affaires sociales
- Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis (16 décembre 2008)
- Audition de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (17 février 2009)
- Examen du rapport pour avis (04 mars 2009)
Commission des affaires économiques
- Nomination d'un rapporteur pour avis (07 janvier 2009)
- Audition de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (17 février 2009)
- Examen du rapport pour avis (04 mars 2009)
Commission des lois
- Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis (03 décembre 2008)
- Audition de M. Yves Jego, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (17 février 2009)
- Examen du rapport pour avis (04 mars 2009)

Mon Sénat