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Audiovisuel (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions

Commission des affaires culturelles
- Nomination de rapporteurs (12 novembre 2008)
- Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication (18 novembre 2008)
- Audition de l'intersyndicale de France Télévisions (26 novembre 2008)
- Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, de la société Audiovisuel extérieur de la France (02 décembre 2008)
- Examen du rapport (06 janvier 2009)
- Désignation de candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire (08 janvier 2009)
- Examen des amendements (08 janvier 2009)
- Suite de l'examen des amendements (08 janvier 2009)
- Suite de l'examen des amendements (13 janvier 2009)
- Suite de l'examen des amendements (14 janvier 2009)
Commission des affaires économiques
- Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis (19 novembre 2008)
- Examen du rapport pour avis (07 janvier 2009)
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis (26 novembre 2008)
- Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, de la société Audiovisuel extérieur de la France (02 décembre 2008)
- Examen du rapport pour avis (06 janvier 2009)

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