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Grenelle II (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Nomination de rapporteurs (28 janvier 2009)
- Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie (24 mars 2009)
- Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie (31 mars 2009)
- Audition de M. Jean-Pierre Bompard, délégué à l'énergie, à l'environnement et au développement durable à la Confédération française démocratique du travail (CFDT) (29 avril 2009)
- Audition de M. Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de Rhône-Alpes, membre de l'Association des régions de France (ARF) (05 mai 2009)
- Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF (05 mai 2009)
- Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement (06 mai 2009)
- Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) (06 mai 2009)
- Audition de M. Jean-Pierre Clamadieu, président de la commission "développement durable" du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), et de Mme Sophie Liger Tessier, directeur en charge du développement durable au MEDEF. (13 mai 2009)
- Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'ADF. (13 mai 2009)
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission (Titre Ier) (27 mai 2009)
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission (Titres II, III et IV) (10 juin 2009)
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission (Titre IV) (11 juin 2009)
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission (Titres V, VI et VII) (08 juillet 2009)
- Examen des amendements au texte de la commission sur le titre Ier (16 septembre 2009)
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission sur le titre Ier (16 septembre 2009)
- Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission sur le titre Ier (17 septembre 2009)
- Examen des amendements au texte de la commission sur les titres II et V (22 septembre 2009)
- Examen des amendements au texte de la commission sur les titres III et IV (23 septembre 2009)
- Examen des amendements au texte de la commission (Titres VI et VII) (07 octobre 2009)
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis (12 mai 2009)
Examen du rapport pour avis (16 juillet 2009)
Echange de vues (15 septembre 2009)
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis (01 avril 2009)
Examen du rapport pour avis (21 juillet 2009)
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