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Tourisme (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques

Nomination d'un rapporteur (18 février 2009)
Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services (17 mars 2009)
Examen du rapport (25 mars 2009)
Examen des amendements (02 avril 2009)

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