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TurcLigne ferroviaire Lyon-Turin (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Nomination d'un rapporteur (15 octobre 2013)
Examen du rapport et du texte de la commission (13 novembre 2013)
- Commission du développement durable
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis (24 octobre 2013)
Examen du rapport pour avis (13 novembre 2013)
