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TurcSécurité sociale (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Commission des affaires sociales
Nomination de rapporteurs (04 juillet 2012)
Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget (11 octobre 2012)
Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) (17 octobre 2012)
Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) (17 octobre 2012)
Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (24 octobre 2012)
Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) (24 octobre 2012)
Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) (06 novembre 2012)
Examen du rapport (07 novembre 2012)
Examen des amendements (12 novembre 2012)
Suite de l'examen des amendements (12 novembre 2012)
Suite de l'examen des amendements (13 novembre 2012)
Suite de l'examen des amendements (14 novembre 2012)
Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire (14 novembre 2012)
- Commission des finances
Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis (17 octobre 2012)
Examen du rapport pour avis (06 novembre 2012)