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TurcTravail le dimanche (première lecture) : comptes rendus des réunions des commissions
- Commission des affaires sociales
Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission (16 juillet 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (21 juillet 2009)
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Echange de vues (15 juillet 2009)
