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TurcLivre (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination d'un rapporteur (08 décembre 2009)
Examen du rapport et du texte proposé par la commission (16 décembre 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (13 janvier 2010)
