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TurcLivre numérique (deuxième lecture) : comptes rendus des réunions de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde (02 mars 2011)
Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture (09 mars 2011)
Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture (29 mars 2011)
Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire (30 mars 2011)
