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TurcLivre numérique (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination d'un rapporteur (15 septembre 2010)
Examen du rapport et du texte de la commission (20 octobre 2010)
Examen des amendements au texte de la commission (26 octobre 2010)